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•SYSTÈMES DE MANAGEMENT

ENVIRONNEMENTAL • ORGANISMES DE

CERTIFICATION

•LABORATOIRES D'ÉTALONNAGE

ET D'ESSAIS (PALCAN)

•PROGRAMMES

D'ACCRÉDITATION DE L'ÉVALUATION DE LA

CONFORMITÉ

•SYSTÈMES DE MANAGEMENT

DE LA QUALITÉ

•SYSTÈMES DE MANAGEMENT

ENVIRONNEMENTAL

•ORGANISMES DE

CERTIFICATION

•LABORATOIRES D'ÉTALONNAGE

ET D'ESSAIS (PALCAN)

•PROGRAMMES

D'ACCRÉDITATION DE L'ÉVALUATION DE LA

CONFORMITÉ•SYSTÈMES DE MANAGEMENT

DE LA QUALITÉ

•SYSTÈMES DE

MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL •

ORGANISMES DE CERTIFICATION

LABORATOIRES D'ÉTALONNAGE ET

D'ESSAIS (PALCAN)

•PROGRAMMES

D'ACCRÉDITATION DE L'ÉVALUATION DE

LA CONFORMITÉ

•SYSTÈMES DE

MANAGEMENT DE LA QUALITÉ

•SYSTÈMES

DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

•ORGANISMES DE CERTIFICATION •

LABORATOIRES D'ÉTALONNAGE ET D'ESSAIS

(PALCAN) •PROGRAMMES D'ACCRÉDITATION

DE L'ÉVALUATION DE LA CONFORMITÉ•

SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE LA QUALITÉ •

SYSTÈMES DE MANAGEMENT

ENVIRONNEMENTAL

•ORGANISMES DE

CERTIFICATION

•LABORATOIRES D'ÉTALONNAGE

ET D'ESSAIS (PALCAN)

•PROGRAMMES

D'ACCRÉDITATION DE L'ÉVALUATION DE LA

CONFORMITÉ

•SYSTÈMES DE MANAGEMENT

DE LA QUALITÉ

•SYSTÈMES DE MANAGEMENT

ENVIRONNEMENTAL

•ORGANISMES DE

CERTIFICATION

•LABORATOIRES D'ÉTALONNAGE

ET D'ESSAIS (PALCAN)

•PROGRAMMES

D'ACCRÉDITATION DE L'ÉVALUATION DE LA

CONFORMITÉ•SYSTÈMES DE MANAGEMENT

DE LA QUALITÉ

•SYSTÈMES DE MANAGEMENT

ENVIRONNEMENTAL • ORGANISMES DE

CERTIFICATION

•LABORATOIRES D'ÉTALONNAGE

ET D'ESSAIS (PALCAN)

•PROGRAMMES

D'ACCRÉDITATION DE L'ÉVALUATION DE LA

accréditation

Les enregistrements ISO 9000 et ISO 14000

Les enregistrements selon les séries de normes internationales ISO 9000 de systèmes de management de la qualité (SMQ) et ISO 14000 de systèmes de management environnemental (SME) s"adressent à toutes les organisations des secteurs de l"industrie. Ces organismes savent que l"enregistrement, en quelque sorte un moyen de faire évaluer officiellement par une tierce partie indépendante leur SME et leur SMQ, leur permet :

•d"améliorer leur résultat net;

•d"accéder à de nouveaux marchés, tant au Canada qu"à l"étranger;

•de mieux satisfaire la clientèle;

•de réduire risques et responsabilités.

(L"enregistrement est également appelé certification dans certains pays où les Organismes registraires peuvent s"appeler registraires ou organismes de certification.) En se faisant enregistrer, les organismes créent un lien précieux entre les institutions de

normalisation, les documents, les experts des systèmes de management les mieux considérés au

monde et eux-mêmes. En tête de liste apparaît l"Organisation internationale de normalisation

(ISO), un des organismes internationaux les plus en vue. La série de normes ISO 9000 a été

élaborée par le Comité technique 176 de l"ISO (ISO TC 176), tandis que la série ISO 14000 l"a

été par l"ISO TC 207. Se faire enregistrer, c"est, indirectement, accueillir dans son équipe des

systèmes de management les nombreux experts qui font partie de ces comités.

Par le biais de l"enregistrement, on peut également accéder à des experts canadiens. Il y en a, en

effet, 170, qui viennent nous aider - nous, le Conseil canadien des normes (CCN), également organisme membre de l"ISO - pour modeler ces normes, de façon à ce qu"elles répondent aux besoins des Canadiens. Le CCN assume, en outre, le secrétariat du TC 207 et celui du TC 176.

Faire affaire avec un Organisme registraire accrédité par le CCN confère encore plus de valeur et

de crédibilité à la reconnaissance de l"enregistrement selon ISO 9000 et ISO 14000. Notre réputation comme gérant du Système national de normes du Canada (SNN), un système bien connu dans le monde, et comme partenaire dans le cadre d"ententes visant à favoriser la reconnaissance internationale de l"enregistrement, est un excellent atout pour les organismes enregistrés.

Le choix d'un Organisme registraire

S"il est vrai que nous ne pouvons vous recommander d"Organismes registraires particuliers, nous vous présentons néanmoins les points suivants à retenir pour décider de ce choix : •Assurez-vous que l"Organisme registraire choisi est bien accrédité dans le secteur et les domaines d"activité de votre organisme. Ces renseignements figurent dans notre site Web dans

la liste des Organismes registraires qui utilisent les codes industriels et les descriptions contenus

dans la Nomenclature générale des activités économiques dans les Communautés européennes.

Le nom des Organismes registraires reconnus comme ayant les compétences nécessaires pour

mener des activités d"enregistrement appliquées à des secteurs particuliers, tels que l"industrie

de l"automobile, selon la norme QS 9000 et l"aménagement forestier durable, (AFD), selon la norme CAN/CSA-809, se trouvent également sur la liste. •Consultez dans notre site Web à www.ccn.ca. la liste des Organismes registraires de SME et de SMQ accrédités par le CCN.Site Web : http://www.ccn.ca

Courriel : info@scc.ca

Tél. :+ 1 613 238 3222

Télec. :+ 1 613 569 7808

Les normes applicables

Les séries de normes ISO 9000 et ISO 14000 sont conçues pour créer des systèmes de management génériques pouvant

s"appliquer aux organisations de toute importance, de toute industrie. Tout comme c"est le cas des autres normes de la série,

les normes ISO 9001, de systèmes de management de la qualité, et ISO 14001, de systèmes de management

environnemental, sont des normes volontaires, consensuelles : ISO 9001:2000, Systèmes de management de la qualité -

Exigences, et ISO 14001:1996, Systèmes de management environnemental - Spécification et lignes directrices pour son utilisation,

comportent toutes les caractéristiques suivantes :

•les éléments administratifs que doit posséder une organisation pour gérer efficacement son système qualité ou l"impact de

ses activités sur l"environnement;

•des outils d"évaluation et de contrôle, plutôt que des objectifs prescriptifs de performance.

Les autres normes ISO 9000 traitent d"audit, de principes essentiels, de vocabulaire et d"amélioration de la performance. De

leur côté, les autres normes ISO 14000 portent sur l"audit, l"étiquetage, les déclarations, l"évaluation de la performance et

l"analyse du cycle de vie. L"ISO élabore en outre une norme commune d"audit à utiliser avec les systèmes de management

ISO 9000 et ISO 14000. La version finale de ce document, intitulée ISO 19011, Lignes directrices relatives aux audits de systèmes

de management qualité et/ou environnemental, devrait être publiée en 2002.

La nouvelle version de la série ISO 9000

La norme ISO 9001:2000, Systèmes de management de la qualité - Principes essentiels et vocabulaire,publiée dans la dernière

édition, en décembre 2000, de la série, est à présent la norme selon laquelle sont enregistrés les organismes. Dans l"édition

précédente, de 1994, les organismes étaient enregistrés selon les normes ISO 9001, ISO 9002 et ISO 9003. Les exigences

associées à ces trois normes sont à présent réunies sous le nom de ISO 9001:2000.

Les utilisateurs désireux de faire enregistrer un SMQ, nouveau ou dont ils disposaient déjà, ont jusqu"à décembre 2003 pour

aligner leur système afin de le rendre conforme aux nouvelles normes. Pour vérifier que les Organismes registraires ont bien

mis en œuvre la norme ISO 9001:2000, les auditeurs :

•examinent à chaque audit les plans de transition, les compétences des auditeurs et les dossiers de formation;

•observent en qualité de témoins le déroulement d"activités d"enregistrement selon ISO 9001:2000, dans le courant de

l"année 2001.

Le CCN surveillera le passage à la nouvelle norme des Organismes registraires, et ce, jusqu"à la fin de la période de

transition, c"est-à-dire jusqu"en 2003.

Parmi les changements importants qui ont été apportés à la série 2000 de normes ISO 9000, notons l"accent mis sur

l"amélioration continue, le nouveau processus sur lequel est fondée la structure, une orientation davantage axée sur la

clientèle et une meilleure compatibilité avec la norme ISO 14001.

Pour connaître les toutes dernières nouvelles, visitez la section ISO 9000:2000 de notre site Web à

www.ccn.ca/iso9000/2000/2k_index_f.html. Pour en savoir plus sur les aspects de l"enregistrement, visitez notre site Web à www.ccn.ca.

Qui nous sommes

En sa qualité d"organisme membre canadien de l"Organisation internationale de normalisation (ISO), le CCN gère le

Système national de normes (SNN). Comptant près de 400 partenaires et organismes clients ainsi que 15 000 participants

bénévoles, notre SNN est un modèle du genre dans le monde.quotesdbs_dbs14.pdfusesText_20