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[PDF] Une introduction à la norme ISO 14001:2015

ISO 14001 est une norme internationalement reconnue qui établit les exigences relatives à un système de management environne- mental Elle aide les 

[PDF] ISO14001

La norme ISO 14001 relative aux systèmes de management environnemental ( SME) publiée en 1996, puis révisée en 2004, s'est avérée très fructueuse

[PDF] ISO 14001 2015 guidance document french version 1 - DNV GL

La norme ISO 14001 a été révisée conformément à la nouvelle HLS et, comme dans le cas des autres normes fondées sur la HLS, elle comporte également un 

[PDF] Norme ISO 14001 et théories de management - Archipel UQAM

2 3 La norme ISO 14001, le management participatif et la création de service pertinent de l'entreprise étudiée et une version PDF lui sera transmise

[PDF] Support ISO 14001 - PQB

La norme ISO 14 001 ne contient pas d'exigences relatives à l'hygiène, la santé et la sécurité ISO vient du grec « isos » (égal) C'est une norme internationale qui 

[PDF] SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

maintenir la politique environnementale » (§2 1 de la norme ISO 14050 qui définit le la certification ISO 14001, qui s'appuie sur le respect des exigences du 

[PDF] Management environnemental : ISO 14001 - Free

les coûts, les entreprises ISO 14001 ISO 14001 ≠ pas de pollution source: http://www limousin drire gouv fr/publications/2T2006/creuse/colloqueISO/6 pdf  

[PDF] ISO 14001:2015 Checklist Transition à portée de main - SGS

Cette checklist reprend les nouvelles exigences de l'ISO 14001:2015 clause par clause Dans chaque chapitre, il vous est demandé si vous pensez répondre 

[PDF] ISO 14001 transition Guideindd - BSI

Un système de management environnemental ISO 14001 vous aidera à suivre et gérer vos ressources et impacts environnementaux, que vous soyez implanté sur  

[PDF] SME

La norme ISO 14001 est l'une des normes de la série de normes de gestion environnementale connues sous le nom d'ISO 14000, ou système de management 

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Management

environnemental :

ISO 14001GEME

Arnaud Hélias

arnaud.helias@supagro.inra.fr

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Plan

Introduction

►Généralités & grandes lignes de la normes

Démarche

Quelques chiffres

►les coûts, les entreprises ISO 14001

Enjeux pour l'entreprise

financier réglementaire image bonnes relations avec le public, les associations, les instances & en internerelation de confiance avec les clientsaméliorer la gestionéconomiesemprunts et assurancesdiminution des risques d'accident

La norme ISO 14001

Mettre en place, améliorer un

Système de Management Environnemental (SME):

►" Composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources pour établir, mettre en oeuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale » (ISO 14050)

Avantage et critique

Avantages

►prise en compte de l'environnement dans l'entreprise ►structurer le fonctionnement vis-à-vis de la réglementation ►outil de gestion ►preuve : certification par un bureau accrédité

Critiques

►ISO 14001 ≠ pas de pollution ! ►pas d'obligation sur la communication des résultats

Les caractéristiques d'un SME

Identifier les aspects environnementaux des activités, produits ou services,

Déterminer les impacts significatifs

Définir la politique

Définir les moyens de maîtriser ces impacts

Documenter et tenir ces informations à jour

Mettre en oeuvre la politique,

Mesurer les résultats

Engager les actions de progrès

En prenant en compte les exigences légales et

réglementaires

Politique environnementale

Trois grands principes :

►Amélioration continue ►Prévention des pollutions ►Engagement de la conformité réglementaire

Caractéristiques

►Appropriée ►Approuvée par la direction ►Documentée ►Mise en oeuvre et maintenue ►Communiquée & disponible

Roue de DemingAméliorationPD

CA"Commençons par améliorer ce que nous

savons faire, mais pas encore assez bien.

Ensuite nous innoverons. Mais pas

l'inverse".Plan Do Check

Act (react)

source: AdemeLes normes ISO 14000

Les normes

14001SME : spécifications et lignes directrices pour son

utilisation.

14004SME : lignes directrices générales concernant les

principes, les systèmes et les techniques de mise en oeuvre (≈ un guide).

14010Lignes directrices pour l'audit environnemental

- principes généraux

14011Lignes directrices pour l'audit environnemental

- procédures d'audit - audit des SME

14012Lignes directrices pour l'audit environnemental

- critères de qualification pour les auditeurs environnementaux EMAS EMAS (Eco Management and Audit Scheme) = Eco-Audit norme européenne révisée en 2004 reconnaît explicitement la norme ISO 14001 ≠ ISO 14001 : mettre à la disposition des parties intéressées une déclaration environnementale. Elle sera composée de la politique, des programmes d'améliorations environnementales et de la description du

SME mis en place.

Accessibles au public : non techniques.

Les moyens de diffusion peuvent être sous forme papier et électronique.

Déclaration environnementale

Composition description des activités (de l'entreprise sur le site) évaluation des problèmes environnementaux importants liés aux activités concernées, résumé des données chiffrées (émissions de polluants, la production de déchets, la consommation de matières premières, d'énergie, d'eau et, le cas échéant, sur d'autres aspects environnementaux importants) autres facteurs caractérisant les résultats en matière d'environnement, présentation de la politique, du programme et du système de management environnementaux, date limite pour la présentation de la déclaration suivante et le nom du vérificateur environnemental. Plan

Introduction

►Généralités & grandes lignes de la normes

Démarche

Quelques chiffres

►les coûts, les entreprises ISO 14001

14001(2004) : chapitre 4Chapitre 4 exigences du SME

4.1 : Exigences générales = définir le domaine d'application

4.2 : Politique environnementale

4.3 : Planification

4.3.1 Aspect environnementaux

4.3.2 Exigences légales

4.3.3.Objectifs + cibles + programmes (Ressources/responsabilités/calendrier)

4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement

4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité + nommer un Resp.

Environnement

4.4.2 Compétence, formation (y compris S/T) et sensibilisation

4.4.3 Communication (interne et externe)

4.4.4 Documentation

4.4.5 Maîtrise de la documentation

4.4.6 Maîtrise opérationnelle ( y compris S/T)

4.4.7 Préparation et réponse aux situations d'urgence et test

4.5 Contrôle

4.5.1 Surveillance et mesurage (y compris ECME*)

4.5.2 Évaluation de la conformité

4.5.2.1 conformité aux exigences légales applicables

4.5.2.2 conformité aux autres exigences

4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive

4.5.4 maîtrise des enregistrements

4.5.5 audits internes

4.6 Revue de direction

*Equipement de Contrôle, de Mesure et d'Essai

Analyse environnementale

Fondement technique de la démarche

Performance environnementale de l'entreprise

pour 3 modes d'opération: ►normal ►anormal ou dégradé ►accidentel (situation d'urgence)

Liste exhaustive des :

►activités ►produits ►services

Les aspects

Rejet dans l'air:

fumées

Ressources:

pompage dans la nappeBruit d'un compresseurProduction & gestion des déchets

Production

de ferrailles

Rejet dans

l'eau

Identifier ce qui peut avoir des effets

Les impacts

Rejet dans l'air:

fumées

Ressources:

pompage dans la nappeBruit d'un compresseurProduction & gestion des déchets

Production

de ferrailles

Rejet dans

l'eau

Identifier les conséquences

particules atmospheriques stockage → pollution du sol

Recyclage

nuisance pour le voisinage

épuisement

de la nappe destruction faunes & flores

Activités, produits & services

Référencement exhaustif des processus de

fabrication (ISO 9000 => base de données existante) ▬achats, exploitation ▬maintenance, magasins & stockages ▬nettoyage, main-d'oeuvre & personnel ▬infirmerie, bureautique ▬centre d'essais, déchetteries ▬ateliers divers, infrastructures ▬bâtiments, reseaux séparatifs et non séparatifs ▬transport, intervenant extérieur ▬etc....

Matrice

Activités

Soufre

(stockage)

Laboratoire

(hottes aspirantes)

Maintenance

(nettoyage)

Matrice

ActivitésAspects

SoufreProduction soufre

(stockage)résiduaire

LaboratoireÉmission

(hottes aspirantes)effluents gazeux

MaintenanceÉlimination

(nettoyage)eau de nettoyage

Les impacts environnementaux

Identifier le plus grand nombre possible

►réels & potentiels ►bénéfiques & négatifs ►à chaque aspect pas d'impact sur hygiène, sécurité & condition de travail (OHSAS 18001) Envisager les différentes catégories de pollution : ►Bruit, Air, Déchets (≠ types), Eau, Sol, Visible

Matrice

ActivitésAspectsImpacts

SoufreProduction soufrePollution

(stockage)résiduairesol

LaboratoireÉmissionQualité

(hottes aspirantes)effluents gazeuxair

MaintenanceÉliminationContamination

(nettoyage)eau de nettoyagesol & eau

Évaluer les impacts

Quantifier => fixer les objectifs

Plusieurs méthodes

Pour les différents mode d'opération (normal, dégradé, accidentel) => 3 matrices

Matrice

Méthode d'analyse

ActivitésAspectsImpactsFVGM

SoufreProduction soufrePollution2012

(stockage)résiduairesol

LaboratoireÉmissionQualité2011

(hottes aspirantes)effluents gazeuxair (nettoyage)eau de nettoyagesol & eau

Fréquence

0 : <1/an

1 : 1 à 4 /an

2 : régulièrement

3 : permanent

Voisinage

0 : pas de plainte

1 : 1 plainte

2 : 2 plaintes

3 : > à 2 plaintesGravité

0 : pas d'effet

1 : faible pollution

2 : pollution importante

3 : pollution irréversible

Maîtrise

0 : totale

1 : bonne

2 : moyenne

3 : aucune

Matrice

Méthode d'analyse

ActivitésAspectsImpactsFVGM

SoufreProduction soufrePollution2012OK

(stockage)résiduairesol

LaboratoireÉmissionQualité2011OK

(hottes aspirantes)effluents gazeuxair (nettoyage)eau de nettoyagesol & eau

Fréquence

0 : <1/an

1 : 1 à 4 /an

2 : régulièrement

3 : permanent

Voisinage

0 : pas de plainte

1 : 1 plainte

2 : 2 plaintes

3 : > à 2 plaintesGravité

0 : pas d'effet

1 : faible pollution

2 : pollution importante

3 : pollution irréversible

Maîtrise

0 : totale

1 : bonne

2 : moyenne

3 : aucuneRéglementation

Matrice

Méthode d'analyse

ActivitésAspectsImpactsFVGM

SoufreProduction soufrePollution2 x[0]1 x2 = 4OK

(stockage)résiduairesol

LaboratoireÉmissionQualité2 x[0]1 x1 = 2OK

(hottes aspirantes)effluents gazeuxair MaintenanceÉliminationContamination2 x[0]2 x3 = 12OK (nettoyage)eau de nettoyagesol & eau

Fréquence

0 : <1/an

1 : 1 à 4 /an

2 : régulièrement

3 : permanent

Voisinage

0 : pas de plainte

1 : 1 plainte

2 : 2 plaintes

3 : > à 2 plaintesGravité

0 : pas d'effet

1 : faible pollution

2 : pollution importante

3 : pollution irréversible

Maîtrise

0 : totale

1 : bonne

2 : moyenne

3 : aucuneRéglementationex :

significatif si - score >10 - non conforme Audit http://www.bureauveritas.fr/ Audit http://www.bureauveritas.fr/ Plan

Introduction

►Généralités & grandes lignes de la normes

Démarche

Quelques chiffres

►les coûts, les entreprises ISO 14001

Coût

Min. (K€)Moy. (K€)Max. (K€)

Analyse

environnementale4,3812

Mise en place du SME13,52228

Certification512,530

TOTAL22,842,570

source: CCI Paris, http://www.environnement.ccip.fr/management/management-environnement/mise-en-place-du-sme.htm

Subvention

source: http://www.limousin.drire.gouv.fr/publications/2T2006/creuse/colloqueISO/6.pdf

Nombre d'entreprises certifiées

France (2006) :

►env. 3000 sites ►6ème en Europe ▬Espagne, Royaume-Uni > 6000 ▬Allemagne, Italie > 4000 ▬Suède > 3500

Nombre d'entreprises certifiées

http://a21l.qc.ca/9638_fr.html

Répartition en France ?

Secteur d'activité

Taille des entreprises

Exemples d'aspects positifs

Exemples d'aspects positifs

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