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sitif Duflot) et du 1 9 au 30 9 2014 (dispositif Pinel), le classement des communes par zones est celui retenu pour l'application du dispositif Scellier, dont la liste
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ment perdues (contrairement au dispositif Scellier) Non cumul avec d'autres dispositifs Le dispositif Duflot n'est pas cumulable (pour un même logement ou
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2013 Scellier métropole ou Scellier outre-mer), du 1er janvier 2013 au 31 août 2014 (dispositif Duflot métropole ou Duflot outre-mer) ou à compter du 1er
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