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Date de convocation : 09 mars 2017 Date d'affichage : 09 mars 2017 La séance est ouverte à 20H05, séance publique Ref 201 503 à la commune de Monchy -Saint-Eloi le 17 février 2017 de 14h à 17h contre le versement dernier Vu la loi n°2015-991 du 07 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la



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11 fév 2016 · L'an deux mil seize, le JEUDI 18 FEVRIER à 20 H 00, s'est réuni le Conseil Municipal DATE DE CONVOCATION 10 décembre 2015 fixant les modalités de mise à disposition du public PRECISE que la présente délibération fera l' objet d'un affichage en l'ouverture et l'exploitation de toute carrière,



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11 déc 2015 · légalement convoqué, sous la présidence de Monsieur Pascal 2015 DATE D' AFFICHAGE M FUTTERMAN, M LETEXIER (arrivé à 20h05), Mme CUGNY, Mme Vu le Plan Local d'Urbanisme approuvé en date du 14 février 2014 Vu l' arrêté municipal en date du 1° décembre 2015 prescrivant une 



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Date de convocation : 09 mars 2017 Date d'affichage : 09 mars 2017 La séance est ouverte à 20H05, séance publique Ref 201 503 à la commune de Monchy -Saint-Eloi le 17 février 2017 de 14h à 17h contre le versement dernier Vu la loi n°2015-991 du 07 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la



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Date de convocation : 22 février 2016 Date d'affichage : 4 mars 2016 L'an deux mil seize, le vingt-six février à vingt heures, le Conseil municipal de cette commune, M Jean André GUILLERMIN, arrivé en séance à 20h05, n'a pas participé au vote des délibérations (PLU), modifié par délibération du 30 octobre 2015;



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6 fév 2015 · Affiché à Renage le 12/03/2015 Date de la convocation du Conseil municipal : 25 février 2015 Absents à l'ouverture de la séance à 20H00, mais présents pour le vote de toutes les Arrivés à 20h05 : M JANON A donné 



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15 mai 2019 · Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers en Emmanuel THIMONT, Mme Mélanie TROUILLET arrivée à 20h05 Vu la directive 2014/24/ UE relative à la passation des marchés publics du 26 février 2014, Vu l' ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics,



procès verbal de la réunion du conseil municipal daunay-sous

Conseil Municipal convoqué par courriel le 12 février 2015 - Date d'affichage de la Début de la séance : 20h05 Vu les délégations accordées à Monsieur le Maire par délibération du Conseil Municipal en date du 28 mars 2014 2015) - Dit que les fiches de poste et le volume horaire de travail des agents communaux  



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19 nov 2015 · Date de la convocation : 12 novembre 2015 Date d'affichage : 12 novembre 2015 BOUGLET, Christian SYBILLE, Mmes Claudine PIAU (arrivée à 20h05, prend l'ensemble du Conseil Municipal en ouverture de cette séance par le a attribué par délibération en date du 26 février 2015 les subventions



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27 avr 2015 · convoqué, s'est réuni en séance publique, sous la présidence de Monsieur Date d'affichage du procès-verbal : le 5 mai 2015 1 Vu la délibération du 02 février 2015 relative à l'état des effectifs au 1er janvier 2015, une partie de la période d'ouverture du camping (partie de la saison nécessitant un 



pdf Date d’affichage de la convocation et envoi à la presse : 12

Date de la convocation : 12 février 2015 Date d’affichage de la convocation et envoi à la presse : 12 février 2015 Le Président souhaite la bienvenue à ce 9ème conseil communautaire de la mandature et demande d’excuser la directrice des services absente ce soir Compte-rendu de la dernière séance approuvé à l’unanimité : Jean

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