S o m m a i r e MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS EN MATIERE DES IMPOTS DIRECTS Loi du 19 décembre 2008 portant modification – de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l’impôt sur le revenu; – de la loi modifiée du 16 octobre 1934 sur l’évaluation des biens et valeurs;
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] RECUEIL DES LOIS - Assemblée nationale
17 oct 2008 · Assemblée nationale RECUEIL DES LOIS RE´ SOLUTIONS 2008 III à l' article L 3122-1 » sont supprimés – 219 – [17 décembre 2008]
[PDF] Recueil de Textes Réglementaires relatifs à la - Santé Maghreb
31 déc 2010 · Arrêté du 16 Mai 2008 modifiant la liste des structures de transfusion sanguine Article 54 : Tous les citoyens ont droit à la protection de leur santé défini aux articles 214 et 219 de la présente loi est puni des peines prévue à -l' ordonnance n° 73-56 du 28 décembre 1973 portant médecine gratuite
[PDF] Recueil de textes
15 déc 2008 · Documentation – 15 décembre 2008 Sofitel Alger - CFCIA 2008 – Service Appui aux Entreprises - 7 – La législation de chaque Etat
[PDF] Recueil Dalloz 2009 p 590 Droit du travail septembre 2008
17 sept 2008 · septembre 2008 - décembre 2008 droit du salarié à une vie familiale ou personnelle, à moins qu'elle ne soit justifiée V, n° 219 ; D 2000
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R24-2017
8 sept 2017 · N°R24-2017-219 PUBLIÉ LE 8 décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active et réformant les organismes de droit privé à but non lucratif et aux personnes morales chargées de la gestion d'un service public
[PDF] Assemblée générale - United Nations Digital Library System
30 déc 2020 · 19 décembre 2008, 65/170 du 20 décembre 2010, 67/219 du 21 décembre 2012, 9 Nations Unies, Recueil des Traités, vol 1771, no personnes handicapées17, et rappelant également la Déclaration sur le droit au
[PDF] recueil special n°16 - Préfecture de lYonne
1 déc 2008 · Recueil des actes administratifs spécial n° 16/2008 du 12 décembre 2008 2 CABINET ARRÊTÉ N° PREF/CAB 2008/0814 du 1er décembre 2008 219 - la signature des arrêtés de nomination des délégués de physique ou morale de droit privé accueillant des enfants de moins de 6 ans ou organisant
pdf RECUEIL DE LEGISLATION - public
S o m m a i r e MODIFICATION DE CERTAINES DISPOSITIONS EN MATIERE DES IMPOTS DIRECTS Loi du 19 décembre 2008 portant modification – de la loi modifiée du 4 décembre 1967 concernant l’impôt sur le revenu; – de la loi modifiée du 16 octobre 1934 sur l’évaluation des biens et valeurs;
RECUEIL DE LEGISLATION - faolexfaoorg
S o m m a i r e Règlement grand-ducal du 18 décembre 2008 modifiant 1 le règlement grand-ducal modifié du 26 mai 2004 déterminant les conditions d’accès les études ainsi que les conditions de réussite de la formation spécifique en médecine générale;
Journal Officiel Amtsblatt du Grand-Duché de des
S o m m a i r e PROTECTION ET GESTION DES EAUX Loi du 19 décembre 2008 relative à l’eau modifiant 1 la loi modifiée du 31 juillet 1962 ayant pour objet le renforcement de l’alimentation en eau potable du Grand-Duché de Luxembourg à partir du réservoir d’Esch-sur-Sûre;
Searches related to recueil de legislation a n 219 30 décembre 2008 s o m m a i r e
Vu la décision de la Chambre des Députés du 3 décembre 2008 et celle du Conseil d’Etat du 19 décembre 2008 portant qu’il n’y a pas lieu à second vote; Avons ordonné et ordonnons: Art 1er Champ d’application 1) La présente loi s’applique à tous les types de piles et d’accumulateurs quels que soient leur forme leur volume
[PDF] Tableau de bord emploi formation du BTP ILE DE LA REUNION. Edition 2009
[PDF] Règlement d organisation des cours interentreprises
[PDF] Le Développement Professionnel Continu DPC
[PDF] FICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE
[PDF] Rapport Omnibus. Sondage d opinion quant à l énergie éolienne au Québec. Projet Février 2012
[PDF] Proposition de séjour
[PDF] Commission Hygiène et Sécurité du 23/01/2014. Commission Hygiène et Sécurité. Date : 23/01/2014
[PDF] «Pourquoi choisir les médicaments génériques?»
[PDF] RAPPORT DU JURY SUR LA SESSION 2015 DU DSCG
[PDF] PARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPECIAL N 149
[PDF] L autre réforme des retraites : l usager au cœur du système
[PDF] ma référence solidaire
[PDF] BOOSTEZ VOS VENTES. 1. PAS DE LOGICIEL à ACHETER ni à INSTALLER ni à ADMINISTRER