[PDF] [PDF] Règlement de consultation - ODCO

4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix 



Previous PDF Next PDF





[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION Royaume du Maroc - Agence

REGLEMENT DE CONSULTATION Appel d'offres ouvert sur offre de prix en application des dispositions de l'alinéa 2, Paragraphe 1 de l'article 16 et des 



[PDF] Règlement de consultation - ODCO

4 déc 2017 · ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix 



[PDF] Règlement de consultation et CPS - Cour des comptes

ARTICLE 1: OBJET DE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offre de prix nº 07/ 2017 



[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION Appel doffres ouvert

Le présent règlement de consultation concerne l'Appel d'offres ouvert sul offre de prix n" 02/ 2014 ayant pour obiet: la refonte du site web de l'Agence Nationale 



[PDF] RÈGLEMENT DE CONSULTATION

Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix n° 01/2014/MFPMA ayant pour objet la réalisation des prestations 



[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION - Département de la pêche

Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres restreint sur offre de prix, n°1/CS/2016, ayant pour objet : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU 



[PDF] REGLEMENT DE CONSULTATION

ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent marché à pour objet, Travaux de Construction du Siege de la Délégation



[PDF] Réglement de consultation

Le présent règlement de consultation concerne l'appel d'offres ouvert sur offres de prix ayant pour objet la réalisation de l'étude relative au calcul, l'actualisation  



[PDF] 46 ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation

ANNEXE 3 : Exemple de règlement de consultation PREAMBULE L'article 42 du code des marchés publics précise que : « Les marchés et accords-cadres 



[PDF] REGLEMENT DE LA CONSULTATION N°DAPPEL DOFFRES

ARTICLE 1 : OBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Les prestations du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modifier les

[PDF] DUT STATISTIQUE ET INFORMATIQUE DÉCISIONNELLE

[PDF] PREPARATION A LA CARTE AUX UE NATIONALES DU DSCG

[PDF] PIÈCES À FOURNIR POUR UNE DEMANDE DE CARTE DE SÉJOUR «ÉTUDIANT»

[PDF] SUPPORT DE COURS Intégrer une image à un document

[PDF] CONDITIONS GENERALES DE VENTE

[PDF] Comment créer de la valeur ajoutée sur les territoires. Des nouvelles chaînes de valeur Véhicule Vert serviciel (exemple 1) Télé travail (exemple 2)

[PDF] Règlement de l année recherche prédoctorale à l étranger (ARPE)

[PDF] Règlement Short Course applicable saison 2015/2016

[PDF] Programme d appui à la prévention et la prise en charge de la malnutrition aigüe sévère au Mali

[PDF] La course d'orientation LE RALLYE-PHOTOS

[PDF] Guide du master. Master en biologie des organismes et écologie. Organisation master

[PDF] La Commission des Titres d ingénieur a adopté le présent avis

[PDF] Les étudiants étrangers dans l enseignement supérieur français :

[PDF] Utilisation de supports visuels pour aider l enfant autiste au domicile

[PDF] Ligne directrice du cours menant à la qualification de spécialiste en études supérieures en biologie