ou attestation de dépôt de moins de 3 mois d'une demande de passeport ❒ ou pièce d'identité communauté de vie depuis 6 mois : tous documents permettant d'établir le séjour en France de l'étranger avec son conjoint Maj le 08/07/2014
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Passeports étrangers et autres documents de voyage - GISTI
C Recours en cas de refus de titre de séjour pour un défaut de passeport postérieurement à l'arrivée en France de son titulaire (CA Toulouse, 2 avril 2014,
[PDF] Programme de passeport pour 2014—2015 - Canadaca
rendement de 2014-2015 d'Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada (IRCC) à l'étranger avaient quant à eux accès à des services de passeport par
[PDF] Votre séjour au Maroc - Marocains du monde
muni d'un passeport délivré par l'Etat dont vous êtes ressortissant, ou de tout autre séjour des étrangers au Royaume du Maroc, à l'émigration et l' immigration campagne ponctuelle et exceptionnelle, tout au long de l'année 2014, pour
[PDF] Arrêté du 4 février 2015 relatif aux do le territoire de Mayotte - ILO
21 mar 2016 · Vu le décret n° 2014-408 du 16 avril 2014 relatif aux attributions du ministre de l' intérieur ; Pour être admis à entrer sur le territoire de Mayotte, tout étranger non documents devant être accompagnés d'un passeport ;
[PDF] plaquette cni passeport 2014 - Préfecture de lYonne
la mairie de votre lieu de naissance Si vous êtes né(e) à l'étranger, adressez votre demande au : Ministère des affaires étrangères Service central de l'état civil
[PDF] Lopération de régularisation à mi-parcours - PNPM
de la situation de séjour des étrangers, qui a débuté le 2 janvier 2014 avec FS, sénégalaise, dossier constitué de la photocopie du passeport et de la carte
[PDF] Journal officiel de la République française - N° 154 du 5 juillet 2014
27 jui 2014 · exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Polynésie Dispense de visa de court séjour s'étendant à tout type de passeport
[PDF] Liste des pièces - demandes de titres de séjour - deux-sevresgouvfr
ou attestation de dépôt de moins de 3 mois d'une demande de passeport ❒ ou pièce d'identité communauté de vie depuis 6 mois : tous documents permettant d'établir le séjour en France de l'étranger avec son conjoint Maj le 08/07/2014
[PDF] LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR POUR LEXAMEN DUNE
Mise à jour en novembre 2014 D'UN PERMIS DE CONDUIRE ETRANGER états-civils figurant sur votre permis, votre passeport et votre carte de séjour sont
[PDF] Les demandes de titre de séjour accompagnées par le - La Cimade
accompagnés du 1er janvier 2012 à avril 2014 Pendant cette La demande de titre de séjour d'un étranger peut rencontrer deux difficultés majeures, difficiles pour lui à Le passeport est systématiquement requis de manière abusive car
[PDF] RESEAU ASSISTANTS/ CONSEILLERS. Mai 2015
[PDF] INITIER UNE DEMARCHE «ATELIER SANTE VILLE» Livret à destination des élus, des équipes communales, intercommunales et des coordinateurs d Ateliers
[PDF] MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION
[PDF] Accès aux soins dentaires d une population précaire. Relais Georges Charbonnier et CHU de Poitiers
[PDF] FORMATION EDUCATEUR SPECIALISE. Dispositif voie directe. Site de Valence -------- Plaquette d information
[PDF] Réglementation Thermique 2012. Réunion Publique du 3 juillet 2013
[PDF] En devenant étudiant, vous devenez assuré social à titre personnel.
[PDF] CHARTE DES VOYAGES SCOLAIRES ET SORTIES PEDAGOGIQUES DU COLLEGE LOUIS PASTEUR FAULQUEMONT
[PDF] DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE 3- ORIENTATION D AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3-1 : Meudon-sur-Seine
[PDF] Pour votre sécurité ayez les bons réflexes
[PDF] Guide pour réaliser un carnet de voyages
[PDF] DOSSIER ADMINISTRATIF
[PDF] Pour voyager serein. profitez-en dès maintenant!
[PDF] ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUPRÈS DES CAP ET CCP