[PDF] Conditions générales pour lassurance complémentaire et PDF 6_AVB-UVGZ

Accidents et maladies professionnelles assurés 2 16 4 Facteurs étrangers à l' accident 8 L'assurance est valable dans le monde entier 4 L'assurance couvre les accidents professionnels et non défunt, SOLIDA prend à sa charge les frais de voyage pour cas d'invalidité de 100 , avec réduction correspondante

dents survenant durant les loisirs et des maladies professionnelles Elle exerce En cas d'accident non professionnel, cette obligation incombe L'assurance déploie ses effets dans le monde entier et reste en La possibilité de s'assurer à titre facultatif s'éteint avec la cessation Frais de voyage et de transport 36 G

[PDF] Assurance-accidents complémentaire (LAAC) - elipsLife

Début et fin de la couverture d'assurance 10 considérés comme accidents non professionnels au sens de la LAA L'assurance est valable dans le monde entier A la suite d'un accident survenant à l'étranger, si la personne assurée doit y être Suva En cas de perte partielle ou de privation partielle de l'usage d' un

[PDF] Assurance complémentaire et supplémentaire à la LAA - Innova

1 juil 2017 · innova Versicherungen AG · Case postale · 3073 Gümligen 6 5 Frais de voyage, de transport et de sauvetage L'assurance déploie ses effets dans le monde entier dérés comme accidents non professionnels au sens de la LAA lement pour le traitement médical à l'étranger lorsque l'assuré

[PDF] informations selon la LCA et les conditions générales dassurance

Les risques assurés et l'étendue de la couverture d'assurance découlent des couverture « Frais d'annulation », le voyage réservé doit être immédiatement annulé auprès du voya- L'ACS a conclu avec Allianz Global Assistance quatre contrats d'assurance Protection juridique circulation dans le monde entier, Ch 800

[PDF] Conditions dassurance - SWISS Miles and More Cards

tations (cf point 3) en relation avec les cartes mentionnées Les risques assurés et l'étendue de la couverture d'assu- tations sont opposables à l' assureur et non à Swisscard AECS partir de 700 km x x x monde entier Voyage de retour en cas de séjour hospi- surées en cas d'accidents survenant dans un moyen

[PDF] Conditions générales pour lassurance complémentaire et

[PDF] Conditions générales dassurance (CGA)

SUVA Caisse nationale suisse d'assurance accidents Art 14 Dommages non assurés Art 19 Voyages de sociétés dans le monde entier y compris USA et Canada En cas de différent grave avec l'USS Assurances, on peut faire appel à Les ressortissants étrangers qui ne sont pas assurés en assurance accident,

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les premières assurances incendie ont, quant à elles, vu le jour au fournissent des prestations en cas de sinistre qui non dans le monde de l'assurance moderne professionnelle (les 1er et 2e piliers du système suisse de prévoyance) Maladie ou accident à l'étranger ainsi combinables avec une couverture pour

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1 mar 2020 · contrat collectif d'assurance avec l'assureur indiqué ci-dessous, qui x monde entier Voyage de retour en cas de séjour hospitalier ou de

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