Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l' occasion d'une foire, d'une vente ou d'une fête publique M (ou Mme) le Maire de
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Demande dautorisation douverture dun débit de - Gaillard
Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l' occasion d'une foire, d'une vente ou d'une fête publique M (ou Mme) le Maire de
[PDF] Note dinformation sur louverture dun débit de boissons temporaire
La demande d'ouverture doit être adressée au Maire, qui a compétence pour Les débits de boissons temporaires établis à l'occasion d'une foire, d'une vente
[PDF] DEMANDE DOUVERTURE DUN DEBIT DE BOISSONS
DEMANDE D'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE A L' OCCASION D'UNE FOIRE OU D'UNE FETE MAIRIE DE THONON-LES-BAINS
[PDF] Guide débit de boissons temporaire - Chatillon sur Chalaronne
toute personne physique et toute association peut solliciter une demande d' ouverture d'un débit de boissons temporaires, à l'occasion d'une foire, d'une vente
[PDF] Demande dautorisation douvrir un débit temporaire
VU l'article L 3334-2 du Code de la Santé Publique relatifs à l'ouverture des débits de boissons temporaires à l'occasion de foire, ventes ou fête publique,
[PDF] Demande dautorisation de débit de boissons temporaire 1 et 3eme
Demande d'autorisation de débit de boissons temporaire 1 Horaires d' ouverture et Installation à l'occasion d'une foire, d'une vente ou d'une fête publique
[PDF] GUIDE PRATIQUE DOUVERTURE DUN DÉBIT DE - Ecommoy
OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE La demande d' autorisation adressée à Monsieur le Maire doit être formulée 15 jours au forme que ce soit, dans les débits temporaires ouverts à l'occasion d'une foire, d'une
[PDF] DAUTORISATION DOUVRIR UN DÉBIT TEMPORAIRE (1
d'ouvrir un débit temporaire (boissons autorisées du groupe 1 et 3) : du 06 avril 2010 réglementant les heures d'ouverture et de fermeture des débits de Une association peut ouvrir buvette dans une foire ou une exposition et peut y servir tout type Une association peut ouvrir une buvette à l'occasion d'un événement
[PDF] Débits de boissons temporaires
mune et doit s'assurer de la conformité de la demande, concernant: II - Conditions d'ouverture de débits de boissons temporaires avec alcool II 1 Débit de boissons temporaire à l'occasion d'un événement public exceptionnel ciation peut tenir un stand avec buvette dans une foire ou une exposition et peut y servir
[PDF] Décret n° 2-97-487 du 6 chaoual 1418 - Agence du Bassin
[PDF] LE BRULAGE DES DÉCHETS VERTS ET L 'EMPLOI DU FEU EN
[PDF] Autorisation de prélèvement bancaire - Orange
[PDF] DOCUMENTS À PRODUIRE VOUS ETES MINEUR ET VOUS
[PDF] demande d 'autorisation de sortie pendant les heures de classe
[PDF] Demande d 'autorisation de travail pour conclure un contrat de travail
[PDF] EMBAUCHE DES TRAVAILLEURS ÉTRANGERS EN ESPAGNE
[PDF] Demande d 'autorisation de travail pour conclure un contrat de travail
[PDF] DIRECCTE d 'Ile-de-France pièces ? fournir pour - CFA Union
[PDF] liste apt etudiant - Préfecture du Val de Marne
[PDF] DIRECCTE d 'Ile-de-France pièces ? fournir pour - CFA Union
[PDF] DIRECCTE d 'Ile-de-France pièces ? fournir pour - CFA Union
[PDF] guide pratique des debits de boissons - Ardèche
[PDF] autorisations débits de boissons - Braine l 'Alleud
(5) . que les boissons qui pourront être servies sont celle(6) limonades, sirops, infusions, lait : vin (y compris champagne), bière, cidre, poiré, hydromel, e publique. (7) (1) (2) (3) (4)
(1) indiquer le nom et les coordonnées de la personne présentant la demande et, le cas échéant, ceux de
(2) (3) lieu demandée au Maire (4) -- (5) (6) 3 que du groupe 1) (7) administrativesquotesdbs_dbs23.pdfusesText_29