[PDF] [PDF] RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - Yèvre-la-Ville et Yèvre-le

DU JEUDI 11 FÉVRIER 2016 A 20 HEURES ______ L'an deux mil seize, le onze février, à vingt heures, le Conseil municipal de Yèvre-la-Ville, légalement convoqué en séance Point sur l'avancement de dossiers et de diverses affaires



Previous PDF Next PDF





[PDF] SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2016 POINT

18 fév 2016 · SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2016 POINT 12 SYNDICATS INTERCOMMUNAUX Modification des statuts du Sigeif



[PDF] SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2016 POINT

18 fév 2016 · SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2016 POINT 11 SYNDICATS INTERCOMMUNAUX SIAAP Avis sur le rapport annuel 



[PDF] Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 février 2016

29 fév 2016 · Compte-rendu de la séance du Conseil municipal D'abroger le point 4 du dispositif de la délibération n°055-G052 du 14 avril 2014 intitulée 



[PDF] DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 25 février

17 mar 2016 · Maire dans le lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui leur a aura effet à compter du 1er mars 2016 et autorise Monsieur le Maire à ρ RUE ROLANDE : Monsieur BOUSQUET fait le point sur les travaux de la 



[PDF] Février 2016 - Couvron-et-Aumencourt

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité adopte le procès- verbal de cette réunion 2016-002 – Minute de Silence Le Maire fait savoir à l' 



[PDF] Conseil Municipal du 9 février 2016 - Saint-Georges-Haute-Ville

Séance du 9 février 2016 à 20 heures Secrétaire de séance : Martine LAFFAY - Le Maire : informe le conseil que les trois premiers points inscrits à l'ordre du 



[PDF] Compte-rendu de la séance du conseil municipal en - Meyssacfr

1 fév 2016 · Mairie, église, local de Radio Vicomté, Point Public Multimédia, foyer départementaux de l'éducation nationale avant le 08 février 2016



[PDF] Commune de Mittelschaeffolsheim

Séance du Conseil Municipal du 17 avril 2016 Page 1 sur 4 M le Maire soumet à l'approbation le procès-verbal du 19 février 2016 Aucune remarque n' étant 



[PDF] RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - Yèvre-la-Ville et Yèvre-le

DU JEUDI 11 FÉVRIER 2016 A 20 HEURES ______ L'an deux mil seize, le onze février, à vingt heures, le Conseil municipal de Yèvre-la-Ville, légalement convoqué en séance Point sur l'avancement de dossiers et de diverses affaires



pdf COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2016

Le 18 février 2016 le Conseil municipal légalement convoqué le 11 février 2016 s’est réuni à 20 h 00 en mairie en séance publique sous la présidence de M Grégory CAILLAU Maire Présents : M Alain MOMOT M Richard SAATDJIAN Mme Martine DUVAL Mme Marie LE



Searches related to seance du conseil municipal du 18 fevrier 2016 point 7

Le conseil de l’établissement public territorial réuni le 26 janvier 2016 a créé la commission locale d’évaluation des charges territoriales et en a fixé la composition à savoir un titulaire et un suppléant par commune désignés au sein de chaque conseil municipal Chaque membre

[PDF] Association des Maires du Territoire de Belfort Lundi 1 er décembre 2014

[PDF] à Devenir des bacheliers

[PDF] Arborescence Opportunités

[PDF] Marché public. Personne responsable du marché : Monsieur le président du Conseil général. Comptable assignataire : Monsieur le payeur départemental

[PDF] SERVICES EN LIGNE DES SUBVENTIONS ET GUIDE DE L UTILISATEUR PRÉSENTATION D UNE DEMANDE CONTRIBUTIONS À EMPLOIS D ÉTÉ CANADA

[PDF] STATUTS ASSOCIATION "PHOTO-CLUB DE BELFORT"

[PDF] Lycée Iroise APRES LA 2 NDE. Janvier 2016 EGAULT Nathalie

[PDF] Programme de remboursement des dépenses des donneurs vivants - PREDOV Demande de remboursement

[PDF] Dossier de demande de subvention annuelle 2016

[PDF] Marché Public à procédure adaptée

[PDF] Communauté de l Agglomération Belfortaine Quartier des Résidences Bellevue à Belfort Le «morceau de ville Baudin»

[PDF] Pièces à fournir TRAVAILLEURS ETRANGERS BENEVOLES

[PDF] FORMULAIRE POUR DIVORCE À L AMIABLE SANS ENFANTS

[PDF] SOMMAIRE. Introduction. Méthodologie. 1. Structure et histoire familiale. 2. Vie quotidienne. 3. Séparation / Divorce

[PDF] DOSSIER DE PRESSE. Contrat de génération : visite de l entreprise SEROMA