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r:\publish\govbody\inf5f.docOMPI

AB/XXXI/INF/5

ORIGINAL : anglais

DATE : 1er octobre 1997

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GENÈVE

ORGANES DIRECTEURS DE L'OMPI

ET DES UNIONS ADMINISTRÉES PAR L'OMPI

Trente et unième série de réunions

Genève, 22 septembre - 1er octobre 1997

LISTE DES DOCUMENTS

établie par le Bureau internationalCote et numéro du documentLangues du document*Sujet du documentAB/XXI/INF/1 Rev.2E,FRenseignements d'ordre général AB/XXXI/INF/2E,FListe des documents préparatoires

AB/XXXI/INF/3BListe des participants

AB/XXXI/INF/4 Rev.2BBureaux

AB/XXI/INF/5E,FListe des documents

A : Arabe; B : bilingue (français et anglais); C : chinois; E : anglais; F : français; R : russe; S : espagnol.

AB/XXXI/INF/5

page 2

AB/XXI/1 Prov.2A,C,E,

F,R,SProjet d'ordre du jour unifié et annoté

AB/XXXI/2A,C,E,

F,R,SComptes de l'exercice biennal 1994-95; arriérés de contributions des pays en développement; programme et budget et contributions pour l'exercice biennal 1998-1999

AB/XXXI/3A,C,E,

F,R,SDésignation des vérificateurs aux comptes

AB/XXXI/4A,C,E,

F,R,SActivités menées en 1996

AB/XXI/5A,C,E,

F,R,SActivités menées du 1er janvier au 30 juin 1997; rapport financier intermédiaire pour 1996; situation du paiement des contributions au

1er juillet 1997

AB/XXXI/6A,C,E,

F,R,SAperçu des activités menées et des faits nouveaux survenus en 1996 et au premier semestre de 1997

AB/XXXI/7A,C,E,

F,R,SÉlection des membres des comités exécutifs des unions de Paris et de Berne et du Comité de coordination de l'OMPI

AB/XXXI/8E,FAdmission d'observateurs

AB/XXI/9E,FMise à disposition des classifications internationales sous forme électronique

AB/XXXI/10A,C,E,

F,R,SSituation du paiement des contributions des États membres à la date du 15 septembre 1997

AB/XXXI/11A,C,E,

F,R,SActivités menées par le Comité permanent de l'OMPI chargé de l'information en matière de propriété industrielle (PCIPI) du 1er juillet 1996 au

4 juillet 1997

AB/XXXI/12A,C,E,

F,R,SRapport général

AB/XXXI/WG/1A,C,E

F,R,SRapport du groupe de travail sur les conditions de la nomination du nouveau directeur général

WO/GA/XXI/1A,C,E,

F,R,SNomination du nouveau directeur général

AB/XXXI/INF/5

page 3

WO/GA/XXI/2A,C,E,

F,R,SProjet de traité sur le règlement des différends entre États en matière de propriété intellectuelle

WO/GA/XI/3A,C,E,

F,R,SDocument de référence concernant le projet de traité sur le règlement des différends entre États en matière de propriété intellectuelle

WO/GA/XXI/4A,C,E,

F,R,SQuestions concernant le projet de traité sur le droit des brevets

WO/GA/XI/5A,C,E,

F,R,SLes techniques de l'information au service de la propriété intellectuelle

WO/GA/XXI/6E,FRésolutions des Nations Unies

WO/GA/XXI/7A,C,E,

F,R,SÉlection des membres du Comité du budget

WO/GA/XXI/8A,C,E,

F,R,SÉlection des membres du Comité des locaux

WO/GA/XXI/9A,C,E,

F,R,SL'Internet et le Centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI

WO/GA/XI/10A,C,E,

F,R,SInterprétations et exécutions audiovisuelles et bases de données

WO/GA/XI/11A,C,E,

F,R,SLocaux

WO/GA/XXI/12A,C,E,

F,R,SObservations sur le projet de traité sur le règlement des différends entre États en matière de propriété intellectuelle (Mémorandum de la Communauté européenne et de ses États membres)

WO/GA/XXI/13A,C,E,

F,R,SRapport

WO/CF/XIV/1A,C,E,

F,R,SDésignation des membres des groupes de travail du

PC/IP et du CP/DA

WO/CF/XIV/2A,C,E,

F,R,SRapport de la session de 1997 du CP/DA de

l'OMPI

WO/CF/XIV/3A,C,E,

F,R,SRapport

WO/CC/XXXIX/1E,FQuestions concernant le personnel

AB/XXXI/INF/5

page 4 WO/CC/XXIX/2E,FQuestions concernant le personnel (additif) WO/CC/XXXIX/3E,FNomination des membres du Conseil d'arbitrage et de médiation de l'OMPI WO/CC/XXXIX/4E,F,RApprobation d'un accord entre l'OMPI et l'Organisation eurasienne des brevets (OEAB)

WO/CC/XXXIX/5E,FRapport

MM/A/XXVIII/1E,FUnion de Madrid : modification du règlement d'exécution MM/A/XXVIII/2E,FDiffusion des données du registre international des marques

MM/A/XXVII/3E,FRapport

H/A/XV/1E,FUnion de La Haye : modification du règlement d'exécution

H/A/XV/2E,FBulletin de l'Union de La Haye

H/A/XV/3E,FRapport

H/CR/XV/1E,FRapport

PCT/A/XXIV/1E,FProjet d'ordre du jour de l'Assemblée du PCT PCT/A/XXIV/2E,FModification du règlement d'exécution du PCT PCT/A/XXIV/3E,FAccords avec les administrations internationales du PCT

PCT/A/XXIV/3 Corr.FRectificatif

PCT/A/XXIV/4E,FNomination de l'office coréen comme ISA et IPEA

PCT/A/XXIV/4 Corr.FRectificatif

PCT/A/XIV/5E,FRéduction des taxes du PCT

PCT/A/XXIV/6E,FModification du règlement d'exécution du PCT

AB/XXXI/INF/5

page 5 PCT/A/XXIV/7E,FModification du règlement d'exécution du PCT PCT/A/XXIV/8E,FModification du règlement d'exécution du PCT (proposition des États-Unis d'Amérique) PCT/A/XIV/9E,FModification du règlement d'exécution du PCT (proposition de la France)

PCT/A/XIV/10E,FRapport

P/A/XXVI/1E,FRapport

P/CR/XXIII/1E,FRapport

P/EC/XXXIII/1E,FRapport

B/A/XII/1E,FRapport

B/CR/XVI/1E,FRapport

B/EC/XXXIX/1E,FRapport

N/A/XV/1E,FService de classement de l'Union de Nice

N/A/XV/2E,FRapport

N/CR/XIV/1E,FRapport

- - 27

LI/A/XII/1E,FRapport

LI/C/XIX/1E,FRapport

AB/XXXI/INF/5

page 6

LO/A/XIV/1E,FRapport

IPC/A/XIV/1E,FRapport

BP/A/XII/1E,FRapport

VA/A/VIII/1E,FRapport

[Fin du document]quotesdbs_dbs20.pdfusesText_26