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Consultation pour un marché de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée prévue aux articles 28 et 40 du code des marchés publics

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MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES PROJET DE MARCHE D'ETUDES Maître de l'ouvrage COMMUNE DE Objet du marché

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Pièces générales : - le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG-PI) approuvé par l' 

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MINISTÈRE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

(RC)Pouvoir adjudicateurL'État représenté par le préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille et Vilaine

Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateurMonsieur le Directeur Départemental des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine par

délégation de Monsieur le Préfet de région et de département (arrêté préfectoral du 17 mai 2016)

Objet de la consultationModèle commun de développement des aires de covoiturage d'Ille-et-Vilaine 2017

Remise des offresDate et heure limites de réception : 25 octobre 2017 à 15h

Page 1 sur 10

SOMMAIRE

Article 1. Objet de la consultation...................................................................................................3

Article 2. Conditions de la consultation..........................................................................................3

2-1. Définition de la procédure....................................................................................................3

2-2. Décomposition en tranches et en lots...................................................................................3

2-3. Nature de l'attributaire..........................................................................................................3

2-4. Compléments à apporter au cahier des clauses techniques particulières.............................3

2-5. Variantes...............................................................................................................................3

2-6. Prestations complémentaires ou alternatives........................................................................3

2-7. Délai de réalisation...............................................................................................................3

2-8. Modifications de détail au dossier de consultation..............................................................4

2-9. Délai de validité des offres...................................................................................................4

2-10. Propriété intellectuelle........................................................................................................4

2-11. Dispositions relatives aux prestations intéressant la Défense............................................4

2-12. Clauses sociales et environnementales...............................................................................4

Article 3. Déroulement de la consultation.......................................................................................4

3-1. Documents fournis aux candidats........................................................................................4

3-2. Composition de l'offre à remettre par les candidats.............................................................5

3-3. Variantes...............................................................................................................................7

Article 4. Examen des offres et négociation....................................................................................7

4-1. Sélection des candidatures...........................................................................7

4-2. Jugement et classement des offres..................................................................7

Article 5. Conditions d'envoi ou de remise de l'offre......................................................................8

5-1. Offre remise sur support "papier" ou sur support physique électronique............................8

5-2. Offre remise par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation..................9

Article 6. Renseignements complémentaires.................................................................................10

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Article 1. Objet de la consultation

Le présent marché a pour objet deux prestations simultanées à travers une méthode transversale

d'animation, de co-construction et de concertation sur l'ensemble de la démarche :

1. Expérimentation d'un schéma pilote des aires de covoiturage sur le territoire de Fougères

Agglomération

2. Construction d'un modéle commun des aires de covoiturage en Ille-et-Vilaine s'appuyant sur

l'expérimentation locale

Les réunions auront lieu en Ille-et-Vilaine.

Le contenu de la prestation attendue est détaillée dans le CCTP.

Article 2. Conditions de la consultation

2-1. Définition de la procédure

La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie par l'ordonnance

n°2015-899 du 23juillet 20158 et du décret n° 360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.

2-2. Décomposition en tranches et en lots

Sans objet

2-3. Nature de l'attributaire

Le marché sera conclu :

-soit avec un prestataire unique ; -soit avec un groupement d'opérateurs économiques. En cas de groupements d'opérateurs

économiques, et pour assurer la bonne exécution du marché, qui n'est pas composé de lots, mais de deux

prestations, l'une expérimentale, l'autre destinée aux territoires d'Ille-et-Vilaine, devant être menées de

manière simultanée sur la durée du marché, il sera demandé un groupement solidaire.

2-4. Compléments à apporter au cahier des clauses techniques particulières

Les candidats n'ont pas à apporter de complément au Cahier des Clauses Techniques

Particulières (CCTP).

2-5. Variantes

Les candidats doivent répondre à la solution de base. Les variantes ne seront pas autorisées.

2-6. Prestations complémentaires ou alternatives

Sans objet.

2-7. Délai de réalisation

Le délai d'exécution est fixé dans l'acte d'engagement.

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2-8. Modifications de détail au dossier de consultation

Le RPA se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation.

Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 5 jours avant la date limite fixée pour la remise

des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié.

Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres

est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

2-9. Délai de validité des offres

Le délai de validité des offres est de 90 jours, il court à compter de la date limite fixée pour la

remise des offres.

2-10. Propriété intellectuelle

Le marché est conclu en application de l'option B, définie par le cahier des clauses

administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (PI) et

précisée à l'article 7 du CCAP.

2-11. Dispositions relatives aux prestations intéressant la Défense

Sans objet.

2-12. Clauses sociales et environnementales

Les prestations durant les marchés devront être livrées sur des supports respectueux de l'environnement. Une organisation et une optimisation des déplacements professionnels pendant l'exécution du marché seront demandées.

Article 3. Déroulement de la consultation

Dans le cadre de ces actions en faveur du développement durable, le pouvoir adjudicateur

souhaite que le retrait du dossier de consultation se fasse de préférence par téléchargement

électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la

référence publique " 017-DDTT035035-SECTAM0002 ", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation . Cependant, le dossier de consultation peut être remis à chaque candidat en un seul exemplaire papier. Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.

Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française

ainsi que les documents de présentation associés. Il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat.

Les pièces constitutives du marché seront datées et signées par le(s) représentant(s)

habilité(s) du/des candidat(s).

3-1. Documents fournis aux candidats

Le présent dossier de consultation est constitué par : L'avis d'appel public à la concurrence envoyé à la publication ;

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Le présent règlement ;

L'acte d'engagement à compléter (A.E.)

Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ; Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ;

Le détail estimatif (DE) à compléter ;

3-2. Composition de l'offre à remettre par les candidats

Le dossier à remettre par les candidats comprendra les pièces suivantes : - dans un sous-dossier :

Les justificatifs à produire quant aux références, qualités et capacités du candidat qui sont

précisées dans l'avis d'appel public à la concurrence Ce sous-dossier comportent des éléments permettant d'apprécier la situation juridique, les

capacités économiques et financières, la référence professionnelle et la capacité technique des

candidats. -dans un autre sous-dossier : - Un projet de marché comprenant : -L'acte d'engagement : cadre ci-joint à compléter, à dater et à signer par le(s) représentant(s) habilité(s) du prestataire ;

En cas de recours à la sous-traitance, conformément à l'article 5 de la loi du 31 décembre

1975 modifiée, le candidat doit compléter cet acte d'engagement en l'accompagnant de

formulaires DC4 complétés à raison d'un par sous-traitant. Ce formulaire est téléchargeable

sur le site www.finances.gouv.fr. Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement le montant maximal de la créance qu'il pourra présenter en nantissement ou céder. -Le détail estimatif : cadre ci-joint à compléter sans modification . -Des sous-détails des prix forfaitaires du détail estimatif faisant apparaître une

décomposition en temps passé (en réunion et hors réunion), coût journalier des différents

intervenants et éventuels frais de structure à fournir au titre des documents justifiant la valeur technique de l'offre ( pour les prix 1.2, 1.3, 1.4, 1.5, 2.2, 2.3, 2.4, 2.5 et 3.2) - Les documents justifiant la valeur technique de l'offre Au projet de marché sera joint une note exposant la méthodologie que le candidat compte

appliquer à la démarche covoiturage pour les deux prestations à réaliser. Cette méthodologie doit

permettre de répondre aux objectifs fixés dans le CCTP. Les candidats décriront dans une note méthodologique : -le mode de travail et l'architecture du dispositif envisagés avec la DDTM, l'équipe-projet et les autres partenaires et le planning prévisionnel de l'étude -pour chaque étape de la démarche :

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yle rythme et l'ordonnancement, les points de validation, et les échéances de chaque démarche yle nombre de réunions nécessaires et leur forme en cohérence avec les sous-détails de prix. Le cas échéant, le nombre de réunions supplémentaires, leur contenu et leurs objectifs. Les modalités pratiques des réunions doivent être spécifiées ( visioconférences, téléphone...) et correspondre aux attentes mentionnées dans le CCTP. Le PA ne dispose pas de la possibilité d'accéder aux outils classiques de visioconférence. Il s'agit d'outils spécifiques aux ministères peu accessibles aux extérieurs. yles documents et les outils fournis à chaque étape -le nombre, la nature, les modalités d'animation des réunions proposés, -les outils opérationnels que le prestataire pourrait proposer après analyse du CCTP avec des exemples de réalisation et l'assistance qu'il pourrait fournir pour enrichir les données existantes sur le covoiturage pendant la phase d'expérimentation, -tout élément d'organisation qui lui paraîtrait optimal, -les moyens que consacrera le titulaire pour cette l'étude, une description pour chaque membre de l'équipe, du ou des domaines d'intervention ainsi que les différentes étapes de son intervention, le CV de chaque membre de l'équipe précisant les travaux équivalents sur

lesquels il a été amené à travailler et les compétences acquises associées en matière de

mobilité, gouvernance (mobilisation d'acteurs, animation des maîtrises d'usages et

d'ouvrages), de création d'outils ( en particulier numériques type plateforme ou couches SIG explicités dans le CCTP ) et communication.

-une décomposition des temps passés et coûts journaliers des différents intervenants et des

éventuels frais de structure. Les temps passés en réunion/atelier seront détaillés. Cette

décomposition devra s'inscrire en cohérence avec le cadre du détail estimatif fourni à la

consultation, de manière à en constituer un sous-détail.

-La réalisation d'un document illustrant la répartition des tâches et des missions, telles que

définies dans le CCTP entre d'une part le prestataire et d'autre part la DDTM35 et Fougères

Agglomération.

Le candidat construira l'offre qui lui semble la plus adaptée au budget maximal de la mission défini par le CCTP. Le budget maximal de la prestation est de 40 000 euros TTC.

3-2.1. Fourniture d'échantillons, de maquettes ou de prototypes

Sans objet.

3-2.2. Documents à fournir par le candidat susceptible d'être retenu

Pour l'application de l'article 51 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 le candidat susceptible

d'être retenu devra fournir : -Les certificats fiscaux et sociaux -Les pièces prévues aux articles R. 1263-12 (copie de la déclaration de détachement de travailleurs), D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 (attestation sociale ou documents relatifs aux contractants étrangers ou liste nominative des salariés étrangers) du code du travail

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-Un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait Kbis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion ; lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés ou les documents équivalents ou déclaration en cas de candidats étrangers, traduits en français.

3-2.3. Documents à fournir par l'attributaire du marché

Si l'offre a été remise par voie électronique ou sur support physique électronique, celle-ci

pourra être re-matérialisée sous forme "papier" et devra être retournée signée par l'attributaire.

L'attributaire devra indiquer l'adresse à laquelle lui seront faites les notifications, dès lors

qu'elle serait différente de celle portée à l'article premier de l'acte d'engagement et ce avant la

notification du marché. A défaut d'une telle indication, toutes les notifications seront valablement

effectuées à celle de l'acte d'engagement. En sus, les attestations d'assurance visées à l'article 1-7.3 du CCAP seront remises avant

3-3. Variantes

Sans objet.

Article 4. Examen des offres et négociation

Le pouvoir adjudicateur commencera par analyser les candidatures avant d'examiner les offres.

4-1 Sélection des candidatures

Seuls seront ouverts les plis qui ont été reçus au plus tard à la date et l'heure limites de remise des offres.

Au vu des seuls renseignements relatifs aux candidatures, celles qui ne peuvent être adminises en

application des dispositions de l'article 55 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 sont éliminées par le

RPA.

En cas de candidatures incomplètes, le pouvoir adjudicateur demandera aux candidats concernés de

compléter celles-ci.

4-2 Jugement et classement des offres

Les offres inappropriées, inacceptables et irrégulières sont définies à l'article 59 du décret n°2016-360 du

25 mars 2016 et les offres anormalement basses à son article 60.

Les offres de chaque candidat sélectionné seront analysées, les offres inappropriées et les offres

anormalement basses seront éliminées. A la suite de cet examen, le RPA pourra engager les négociations.

Après classement des offres conformément aux critères pondérés définis ci-après, l'offre

économiquement la plus avantageuse est choisie par le RPA. Les critères d'attribution du marché seront pondérés comme suit :

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Critère d'attributionPondération

La valeur technique au regard du mémoire

explicatif0.70

Le prix des prestations 0.30

La valeur technique à 70 % est justifiée par le caractère innovant et opérationnel que le

prestataire devra mettre en oeuvre et expliciter à travers la production d'une note jointe à son

offre. Note du jugement de l'offre = [(note " valeur technique » x 0,70) + (note " critère prix » x 0,30)]

La valeur technique :

La valeur technique de l'offre qui sera notamment appréciée en fonction de la qualité des documents explicatifs fournis dans l'offre, sera notée sur 10 selon les sous-critères suivants : Compréhension et appropriation de la mission (approche globale, connaissance du contexte et adéquation de la démarche proposée aux objectifs poursuivis, capacité à s'approprier les travaux existants)De 0 à 2 points Organisation de la conduite de projet (organisation du phasage et des objectifs, identification des rôles) De 0 à 2 points Méthodes pour réaliser l'expérimentation et travailler à sa généralisation : innovation, pédagogie, caractère opérationnel De 0 à 3 points Moyens dédiés (composition de l'équipe, compétences en termes de mobilité, de gouvernances des acteurs et de communication) et temps passé (nombre de réunion et jours d'étude)De 0 à 1 point Formes des rendus (originalité, pertinence au regard du territoire d'expérimentation, pédagogie, spatialisation des enjeux, clarté )De 0 à 2 points

Le prix des prestations :

Le critère prix sera noté de 0 à 10, sur l'ensemble des prestations. La formule qui sera appliquée sera la suivante :

10 x [(Offre la plus élevée - Offre ) / (Offre la plus élevée - Offre la plus basse)]

A l'issue de l'éventuelle négociation, les offres irrégulières ou inacceptables sont éliminées

par le RPA. Lors de l'examen des offres, le RPA se réservera la possibilité de se faire communiquer les

décompositions ou sous-détails des prix ayant servi à l'élaboration des prix, qu'il estimera

nécessaires.

Si le candidat pressenti ne fournit pas les certificats, attestations ou déclarations mentionnés à

l'article 51 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 son offre sera rejetée. Dans ce cas,

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l'élimination du candidat sera prononcée par le RPA qui présentera la même demande au candidat suivant dans le classement des offres.

Le RPA pourra, à tout moment, ne pas donner suite à la procédure pour des motifs d'intérêt

général. Les candidats en seront informés. Article 5. Conditions d'envoi ou de remise de l'offre Les offres seront établies en euros et transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la

dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage

dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans

être ouverts. Les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des

documents qu'ils adressent au pouvoir adjudicateur. La copie de sauvegarde, prévue à l'article 41

III du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, doit être placée dans un pli scellé comportant la

mention lisible "copie de sauvegarde". Les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait

détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie

de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique

malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues.

5-1. Offre remise sur support "papier" ou sur support physique électronique

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