[PDF] PC-19-046-M01-BOGRANDpdf - Mairie de Carantec PDF PC-19-046-M01-BOGRAND.pdf

20 avr 2020 · Demeurant à: Pour : adressé au maire, en trois exemplaires, une déclaration d' ouverture de chantier (le modèle de préciser son nom et ses coordonnées : Madame Monsieur Personne morale I Références cadastrales? Je déclare sur l'honneur que mon projet entre dans l'une des situations pour

Madame Monsieur Qualité : Président ASA Verzy Beaumont sur Vesle Particulier, propriétaire du terrain, cierandeur n adalé par le propritaire du terrain 218

[PDF] AP DUP-AE - format : PDF - Préfecture de Seine-et-Marne

VU le décret du 25 juillet 2018 portant nomination de Monsieur Aurélien du 3 février 2020 donnant délégation de signature à Madame Hélène MARIE, Article 2 - Références et coordonnées des captages « Sammeron 1 » et « Sammeron 2 >> 1 » de la parcelle n°328 de la section Z du cadastre de la commune de

[PDF] synthese doc administratifs - Aveyrongouvfr

Date: DUUUUUUU Commune : Adresse : Numéro : 22 Voie: Avenue Gustave Bessière veuillez préciser son nom et ses coordonnées : Madame D Monsieur D (si volle projet porte sur plusieurs parcelles cadastrales, veuillez l'enseigner la fiche Références cadastrales : fiche complémentaire d'entrée piétons de

[PDF] CU-AB-56-ET-57pdf - Conseil départemental des Yvelines

12 jui 2019 · Représentant de la personne morale :Madame Monsieur Nom : BEDIER Prénom : PIERRE 3 - Coordonnées du demandeur Adresse

[PDF] 5-2 CU NISSANpdf - Les services de lÉtat dans lHérault

27 avr 2015 · Représentant de la personne morale : Madame Monsieur 3- Coordonnées du demandeur Références cadastrales : section et numéro' (si votre projet porte sur La demande doit être adressée à la mairie de la commune où se situe le terrain Une échelle comprise entre 1/2000 et 1/5000 (ce qui

[PDF] 57d00b67-0732-4bf9-b85b-02cfd8298fdepdf

20 août 2018 · par Mairie de COURBEVOIE, demeurant 2 Place de l'hôtel de Ville 92400 Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune étant en cours Représentant de la personne morale :Madame Monsieur O 3 - Coordonnées du demandeur ( si votre projet porte sur plusieurs parcelles cadastrales, veuillez

[PDF] Mail_2_modifiepdf - Mairie de Bangor

8 août 2019 · Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs membres de la Dans le cadre du projet de Plan Local d'Urbanisme en cours dans la Le terrain est répertorié initialement selon la références ZW 125 Annexe 1: Relevé cadastral Annexe de nature juridique très importante entre un certificat d'urbanisme