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LA BOITE A OUTILS
DE LA POLICE DES
NATIONS UNIES
POUR L'EGALITE DES
GENRES
Meilleures pratiques normalisées pour
l'intégration des perspectives de genre dans les opérations de paixManuel
Première édition
2015Table des matières
Remerciements ................................................................................................ i
Préface ........................................................................................................... iii
Introduction...................................................................................................... v
MODULE 1 : RENFORCEMENT DES CAPACITÉS DE LA POLICE DES NATIONS UNIES POUR L'INTEGRATION DES PERSPECTIVES DE GENRE........................................................................................................................ 8
Leçon 1 Comprendre l'intégration des perspectives de genre et le Cadred'orientation des Nations Unies ..................................................................... 10
Section Un : Intégration des perspectives de genre .................................. 13 Qu'est-ce que l'égalité des genres ? ...................................................... 17 Qu'est-ce que l'intégration des perspectives de genre ? ........................ 20 Section Deux : Comprendre le Cadre d'orientation des Nations Unies sur l'intégration des perspectives de genre ...................................................... 22 Droit international des droits humains .................................................... 23 Résolutions du Conseil de Sécurité sur l'intégration des perspectives de genre et l'autonomisation des femmes 1325 (2000), 1889 (2009) et 2122(2013) ..................................................................................................... 25
Politique sur l'égalité des genres dans les opérations de paix des Nations Unies (2010) du Département des opérations de maintien de la paixDAM ..................... 27
Principes directeurs des Nations Unies sur les perspectives de genre(2008) ..................................................................................................... 29
Leçon 2 Intégrer des activités sexo-spécifiques dans les plans, le mentorat et les formations de la Police des Nations Unies ............................................... 35 Section Un : Intégrer des perspectives de genre dans l'évaluation de la police et les concepts d'opérations de police des Nations Unies ........................ 40 Missions d'évaluation technique et de police ......................................... 42 Termes de référence d'évaluation et rapport de mission ........................ 43 Concept d'opérations UNPOL ................................................................ 44 Intégrer les perspectives de genre dans les CONOPS de la Police desNations Unies ......................................................................................... 46
Section Deux : Développer un plan d'action pour l'égalité des genres dans laPolice des Nations Unies ........................................................................... 50
Etape 1 : Parcourir les informations ....................................................... 50Etape 2 : Identifier des priorités .............................................................. 53
Etape 3 : Formuler des objectifs ............................................................. 54Etape 4 : Lister les activités ................................................................... 56
Etape 5 : Identifier les indicateurs .......................................................... 57 Etape 6 : Obtenir des autorisations ........................................................ 57 Etape 7 : S'accorder sur les responsabilités ......................................... 58 Etape 8: Mettre en oeuvre les activités .................................................. 59 Etape 9 : Suivre, évaluer et ajuster ........................................................ 60 Etape 10 : Communiquer sur les réalisations ........................................ 63 Section Trois : Mentorat et formation à travers une perspective de genre 65 Que sont le mentorat, le conseil et la fomation ? ................................... 66 Compétences et qualifications clés du·de la mentor, conseiller·e etformateur·trice ...................................................................................... 67
Principes et stratégies de base pour le mentorat sur l'égalité des genres etles crimes liés aux VSBG ...................................................................... 71
Principes de base pour la formation sur l'égalité des genres et laprévention des VSBG ............................................................................ 76
Leçon 3 Augmenter la participation des femmes agents de police dans lesopérations de paix des Nations Unies ........................................................... 86
Section Un : L'initiative Effort mondial (Global Effort) ................................ 89L'initiative Effort mondial ........................................................................ 89
L'approche en trois axes de l'initiative Effort mondial............................. 89 Les femmes agents de police dans le maintien de la paix ..................... 90 Section Deux : Les dialogues des Nations Unies avec les pays contributeurs de contingents (PCC) et les stratégies de soutien à l'initiative Effort mondial................................................................................................................ 100
Trois points d'action ............................................................................. 100
Stratégie en dix étapes pour mener à bien les trois points d'action ..... 103 Plaidoyer de haut-niveau ..................................................................... 106 Section Trois : Stratégies d'autonomisation des femmes agents de police................................................................................................................ 108
Informations et prise de conscience..................................................... 108 Communication de proximité ............................................................... 113Constitution de réseaux ....................................................................... 115
Formation ............................................................................................. 117
MODULE 2 : RENFORCEMENT DES CAPACITES DE LA POLICE DE L'ETAT HOTE POUR LA PROMOTION DE L'EGALITE DES GENRES ................. 120 Leçon 1 Développement, mise en oeuvre, suivi et évaluation d'une politiquepour l'égalité des genres ............................................................................. 122
Section Un : Processus de développement de politiques relatives à l'égalitédes genres ............................................................................................... 125
Etape 1 : Evaluer les lois, politiques, régulations et pratiques existantes............................................................................................................. 128
Etape 2 : Cartographier les acteurs et mener des consultations .......... 129 Etape 3 : Former un comité de politique............................................... 131Etape 4 : Elaborer la stratégie .............................................................. 133
Etape 5 : Convoquer les agents de police intéressés .......................... 135 Etape 6 : Engager le dialogue avec les officier·e·s de commandement............................................................................................................. 136
Etape 7 : Sensibiliser les agents de police ........................................... 137 Etape 8 : Rédiger les politiques relatives à l'égalité des genres ........... 138 Etape 9 : Lancer les politiques relatives à l'égalité des genres ............ 140 Section Deux : Processus de mise en oeuvre des politiques relatives àl'égalité des genres .................................................................................. 142
Etape 1 : Etablir des bureaux spécialisés au sein de la police ............. 143 Etape 2 : Impliquer les plus hauts niveaux d'autorités .......................... 144 Etape 3 : Développer une stratégie et un plan d'action pour la mise enoeuvre de la politique ........................................................................... 145
Etape 4 : Construire des partenariats stratégiques ............................. 146 Etape 5 : Intégrer la politique dans le programme de formation de la police............................................................................................................. 147
Etape 6 : Intégrer les perspectives de genre dans les supports d'orientationexistants et nouvellement créés ........................................................... 148
Section Trois : Processus pour le suivi et évaluation des politiques ........ 152 Etape 1 : Créer un cadre de suivi et évaluation .................................... 153 Etape 2 : Développer des indicateurs pour le plan de travail de chaque unité, section et département de police ................................................ 153 Etape 3 : Etablir des indicateurs de performances du personnel ......... 154 Etape 4 : Rendre compte des résultats ................................................ 155 Leçon 2 Recruter et retenir les femmes agents de police ........................... 158 Section Un : Aider la police de l'Etat hôte à recruter des femmes agents depolice ....................................................................................................... 162
Etape 1 : Former un comité de recrutement ......................................... 163 Etape 2 : Examiner les critères et procédures de recrutement ............ 165 Etape 3 : Elaborer une stratégie et planifier ......................................... 174 Etape 4 : Mener une campagne de recrutement .................................. 177 Etape 5 : Passer au crible les candidates ............................................ 181 Etape 6 : Mener une formation en amont de l'examen ........................ 182 Etape 7 : Conduire les examens d'entrée ............................................ 182 Etape 8 : Approuver les candidiates .................................................... 183 Etape 9 : Sélectionner les candidates .................................................. 183 Etape 10 : Evaluer le processus de recrutement ................................. 183 Section Deux : Aider la police de l'Etat hôte à retenir les femmes agents depolice ....................................................................................................... 184
Etape 1 : Assurer l'accès aux missions et aux promotions .................. 186 Etape 2 : Eliminer les discriminations sexistes dans les évaluations desperformances ....................................................................................... 187
Etape 3 : Mettre en oeuvre des politiques favorables à la vie de famille............................................................................................................. 189
Etape 4 : Développer un programme de mentorat ............................... 190 Etape 5 : Augmenter la confiance en soi des femmes officiers de police............................................................................................................. 192
Etape 6 : Créer une association des femmes policières ..................... 194 Etape 7 : Reconnaître et récompenser les efforts ................................ 195 MODULE 3 : RENFORCEMENT DE CAPACITES DE LA POLICE DE L'ETAT HOTE POUR LA PREVENTION ET LES ENQUETES SUR LES VIOLENCES SEXUELLES ET BASEES SUR LE GENRE ............................................... 197 Leçon 1 Comprendre les violences sexuelles et le cadre d'orientation desNations Unies .............................................................................................. 199
Section Un : Comprendre les violences sexuelles et basées sur le genre et les violences sexuelles liées aux conflits ................................................. 202 Violences sexuelles et basées sur le genre ......................................... 202 Violences sexuelles liées aux conflits .................................................. 203 Différences entre VSBG et CRSV ........................................................ 206 Ampleur des VSBG et CRSV ............................................................... 207 Section Deux : Identifier et appliquer le cadre d'orientation des Nations Unies sur la prévention des VSBG et CRSV ..................................................... 230 Droit international des droits humains .................................................. 230 Droit international humanitaire ............................................................. 232Droit pénal international ....................................................................... 234
Résolutions du Conseil de Sécurité ..................................................... 240
Politique sur l'égalité des genres du DPO/DAM dans les opérations de paixdes Nations Unies ................................................................................ 246
Principes directeurs des Nations Unies sur les perspectives de genre(2008) ................................................................................................... 246
Leçon 2 Mener des évaluations de besoins liées aux VSBG ...................... 250 Etape 1 : Créer une équipe d'évaluation .............................................. 253 Etape 2 : S'accorder sur une méthodologie d'évaluation...................... 254 Etape 3 : Développer le questionnaire d'évaluation ............................. 256Etape 4 : Mener l'évaluation ................................................................. 259
Etape 5 : Rédiger le rapport d'évaluation ............................................. 260 Leçon 3 Développer des politiques VSBG et Procédures opérationnellesnormalisées (PON) ...................................................................................... 264
Section Un : Développer une politique normalisée et une PON sur les VSBG................................................................................................................. 267
Etape 1 : Evaluer les documents d'orientation ..................................... 267 Etape 2 : Cartographier les acteurs et mener des consultations .......... 268 Etape 3 : Former un Comité de politique .............................................. 269 Etape 4 : Développer le contenu de la politique et de la PON.............. 270 Politique normalisée sur les crimes VBG ............................................. 271 Section Deux : Concevoir un programme de formation ........................... 280 Etape 1 : Etablir un comité de développement de programme de formation(curriculum) .......................................................................................... 280
Etape 2 : Analyser les écarts de performance ...................................... 280 Etape 3 : Définir les besoins en formation ............................................ 282 Etape 4 : Concevoir les contenus du programme ................................ 283 Etape 5 : Planifier la formation ............................................................. 286 Etape 6 : Suivre et évaluer les résultats de la formation ...................... 288 Section Trois : le mentorat sur les VBG - équipe UNPOL spécialisée sur lesVBG ......................................................................................................... 290
Equipé UNPOL spécialisée sur les VBG .............................................. 290 Etape 1 : Sélectionner les membres .................................................... 291 Etape 2 : Former les membres ............................................................. 291 Etape 3 : Fonctionnement de l'équipe .................................................. 292 Leçon 4 Adopter une approche centrée sur la victime ................................ 295 Section Un : L'approche centrée sur la victime ....................................... 297 Les principes directeurs ....................................................................... 297 Section Deux : Coordination avec les services de soutien aux victimes . 302Le système d'orientation ...................................................................... 302
Etablir un réseau d'orientaion .............................................................. 303 Assurer la durabilité du réseau d'orientation aux services de soutien .. 306 Services au sein du réseau d'orientation aux services de soutien ....... 307 Leçon 5 Etablir des structures de police pour les enquêtes sur les VSBG . 313Section Un : Préparation ......................................................................... 317
Etape 1 : Evaluer les capacités et les besoins d'investigation ............. 317 Etape 2 : Identifier des partenaires au sein de la police de l'Etat hôte . 318 Etape 3 : Identifier des structures ........................................................ 319 Etape 4 : Obtenir l'accord .................................................................... 320 Etape 5 : Obtenir des financements ..................................................... 321 Section Deux : Construction .................................................................... 323 Etape 1 : Processus de négotiation au niveau local ............................ 323 Etape 2 : Processus de passation de marché ...................................... 323 Etape 3 : Formalisation ........................................................................ 324 Etape 4 : Recrutement du personnel ................................................... 324Section Trois : Opérationnalisation .......................................................... 326
Etape 1 : Développer une Procédure opérationnelle normalisée (PON) etformer les officiers................................................................................ 327
Etape 2 : Formuler une stratégie et un plan d'action ............................ 327 Etape 3 : Créer un système de collecte de données............................ 328 Etape 4 : Etablir un réseau d'orientation des victimes ......................... 329 Etape 5 : Disséminer des informations sur l'unité de police VBG ........ 329 Section Quatre : Suivi et évaluation ........................................................ 330 Etape 1 : Comprendre le suivi et évaluation ........................................ 331 Etape 2 : Développer un cadre de suivi et évaluation .......................... 332 Etape 3 : Sélectionner des indicateurs................................................. 333 Etape 4 : Rendre compte ..................................................................... 334 Leçon 6 : Appliquer les techniques de résolution de problèmes aux violencessexuelles et basées sur le genre ................................................................. 335
Section Un : L'implication communautaire ............................................... 338 Engagement communautaire ............................................................... 338 Implication avec les groupes de femmes ............................................. 340 Etape 1 : Identifier les groupes de femmes .......................................... 341 Etape 2 : Impliquer les femmes policières ............................................ 345 Etape 3 : Instaurer la confiance ............................................................ 349 Etape 4 : Construire des partenariats ................................................... 352 Etape 5 : Mettre en oeuvre la résolution de problèmes ........................ 358 Section Deux : Techniques de résolution de problèmes .......................... 358 Qu'est-ce que la résolution de problèmes ? ......................................... 358 La méthode de CDAERS [CHEERS]* .................................................. 359 La méthode de PRARS [PIERS] ......................................................... 360 La méthode de DARE [SARA] ............................................................. 362Travaux cités ............................................................................................... 380
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