[PDF] [PDF] Art 60, Répertoire Suppl 3, vol II, (1959-1966)

sa résolution 799 A (XXX) ainsi que dans un projet de 5; voir aussi A G, résolution 2094 (XX) 19 A G décision selon laquelle la Commission des droits de



Previous PDF Next PDF





[PDF] COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le C(2011) XXX final

C(2011) XXX final DÉCISION DE LA COMMISSION du [ ] concernant le financement de plans d'action humanitaires DIPECHO sur le budget général 2011 de 



[PDF] XXX final DÉCISION DE LA COMMISSION du - ReliefWeb

C(2011) XXX final DÉCISION DE LA COMMISSION du [ ] relative au financement des priorités opérationnelles de l'aide humanitaire sur le budget général 



[PDF] TITRE DE LA PRÉSENTATION - Cision

audiovisuels dans l'exposition médiatisation de l'Xxx, cette donnée étant le plus souvent Af f aire XXX : décision du XXX Nominations (Commission des



[PDF] Art 55, Répertoire, Suppl 5, vol III (1970-1978) - United Nations

638 CES, décision 16 (LVI), basée sur la résolution 7 (XXVI) de la Sous- Commission 639 CES, décision 15 (LVI), basée sur la décision 3 (XXX) de la Com-



[PDF] Art 60, Répertoire Suppl 3, vol II, (1959-1966)

sa résolution 799 A (XXX) ainsi que dans un projet de 5; voir aussi A G, résolution 2094 (XX) 19 A G décision selon laquelle la Commission des droits de



pdf du XXX DÉCISION DE LA COMMISSION modifiant la décision C(2021

L'annexe de la décision C(2021) 8346 du 25 novembre 2021 est modifiée comme suit: (1) Dans la partie II au point 4 (Marchés publics) la première phrase et le tableau sont remplacés par le texte suivant: «L’enveloppe budgétaire globale réservée à la passation de marchés en 2022 s’élève à 113 574 500 EUR



DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX l'Union - Sénat

DÉCISION DE LA COMMISSION du XXX relative à l'application de l'article 106 paragraphe 2 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides d'État sous forme de compensations de service public octroyées à certaines entreprises chargées de la gestion de services d'intérêt économique général



DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX

DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX relative au financement d'actions d'aide humanitaire d'urgence en Afrique de l’Ouest sur le budget général de l'Union européenne (ECHO/-WF/BUD/2012/01000) LA COMMISSION EUROPÉENNE Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne



DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX

DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX concernant l’adoption du programme de travail 2012 dans le cadre du programme «L’Europe pour les citoyens» valant décision de financement LA COMMISSION EUROPÉENNE vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne



DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX les citoyens»

d’un point 2 6 dont le contenu est précisé à l’annexe de la présente décision Article 2 La modification du programme de travail annuel 2011 relatif au programme «L’Europe pour les citoyens» telle qu’exposée en annexe est adoptée Elle vaut décision de financement au sens de l’article 75 du règlement financier Article 3



DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX

DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION du XXX relative au financement d'actions d'aide humanitaire d'urgence en République du Congo sur le budget général de l'Union européenne (ECHO/COG/BUD/2012/01000) LA COMMISSION EUROPÉENNE Vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

[PDF] Présentation de Microcred Mali

[PDF] Guide des formations supérieures

[PDF] Circuit du médicament

[PDF] La relève dans le secteur des TIC. 6 novembre 2009

[PDF] Protocole d installation SOLON SOLraise

[PDF] Rencontre du 12 novembre 2014

[PDF] Section soutien des Patriotes SALARIÉE ET SALARIÉ À L ESSAI

[PDF] PROCÉDURE INTERNE D ÉVALUATION ET DE RENOUVELLEMENT DES CHAIRES DE RECHERCHE DU CANADA

[PDF] Substances vénéneuses à usage pharmaceutique

[PDF] entreprendre pour soi, réussir ensemble

[PDF] Savoir fidéliser ses clients

[PDF] Université de Paris-Sorbonne. UFR d Histoire et de Géographie et IUFM/ESPE de Paris

[PDF] Prestations pharmaceutiques orientées patient à l hôpital

[PDF] Tendances des négociations collectives au Canada, 1984-2014

[PDF] PARCOURS FORMATION 2014