Texte de référence pour l'organisation de tout type de sortie scolaire de découvertes dans le premier degré » • Texte qui Annexe 1 : Demande d' autorisation de sortie scolaire régulière ou occasionnelle sans nuitée Annexe 2 : Demande d'autorisation de séjour scolaire court et classe de découvertes avec nuitée(s)
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[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DAUTORISATION DE SORTIE
DE SORTIE REGULIERE OU OCCASIONNELLE SANS NUITEE DANS LE PREMIER DEGRE Ecole : occasionnelle sans nuitée ne dépassant pas ½
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DAUTORISATION DE SORTIE
DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU OCCASIONNELLE SANS NUITEE (S) dans le premier degré Ecole :
[PDF] Annexe 1
1999 SORTIES SCOLAIRES HORS-SÉRIE Annexe 1 DEMANDE D' AUTORISATION DE SORTIE RÉGULIÈRE OU OCCASIONNELLE SANS NUITÉE
[PDF] Les sorties scolaires - mediaeduscoleducationfr - Ministère de l
L'initiative pédagogique des sorties scolaires occasionnelles ou avec nuitées parentale, l'autorisation des deux parents est nécessaire pour la participation Sortie régulière Sortie occasionnelle Sortie avec nuitée (s) Quand ? pendant le d'un dossier complet, il transmet à l'IEN CCPD la demande d'autorisation de
Fiche à thème n° 03 LES SORTIES SCOLAIRES
Dossier à télécharger sur le site Internet EPS 64 : http://webetab ac-bordeaux fr/ Primaire/64/EPS64// Sorties régulières et sorties occasionnelles sans nuitée
[PDF] DIVEL - circulaire sorties scolaires_ 1er degré 12-13 - SE-UNSA
Objet : Sorties scolaires avec nuitée(s) dans les écoles maternelles et élémentaires Demande d'autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée
[PDF] les sorties occasionnelles sans nuitée 3ème catégorie
Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré Circulaire n°2011-090 Autorisation du directeur dans tous les cas et de l'IA (ou Sortie régulière Sortie occasionnelle sans nuitée Sortie occasionnelle avec nuitée(s) Dossier de demande de subvention préalable (ex : CG 03) ▫ Qualification
[PDF] DOCUMENTS UTILISABLES POUR LES SORTIES SCOLAIRES
Texte de référence pour l'organisation de tout type de sortie scolaire de découvertes dans le premier degré » • Texte qui Annexe 1 : Demande d' autorisation de sortie scolaire régulière ou occasionnelle sans nuitée Annexe 2 : Demande d'autorisation de séjour scolaire court et classe de découvertes avec nuitée(s)
[PDF] Les sorties scolaires - Crpe Success
premier degré souligne les bienfaits pédagogiques des séjours scolaires 1ère catégorie : Les sorties scolaires régulières, correspondant aux 2ème catégorie : Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitée, de demande d'autorisation à transmettre à l'inspecteur d'académie chargé de délivrer l'autorisation de
[PDF] SORTIES SCOLAIRES ORGANISATION DES SORTIES
Les sorties scolaires régulières, correspondant aux enseignements réguliers, inscrits à l'emploi 2ème catégorie : Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitée, correspondant à des La demande d'autorisation est constituée d'un dossier comprenant : l'éducation physique et sportive dans le premier degré II 2 2 2
pdf DOSSIER DE DEMANDE D’AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU
DEMANDE D’AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU OCCASIONNELLE SANS NUITEE Cas d’un déplacement sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe Référence : Circulaire ministérielle n° 99-136 du 21/09/1999
ANNEXE - I - DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU
dans le cadre des enseignements OBSERVATIONS EVENTUELLES: Fait à le Signature de l'enseignant DECISION DU DIRECTEUR D’ECOLE : Sortie autorisée Sortie refusée Date Signature Motif : Cachet de l’école DEMANDE D'AUTORISATION DE SORTIE REGULIERE OU OCCASIONNELLE SANS NUITEE
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![[PDF] DOCUMENTS UTILISABLES POUR LES SORTIES SCOLAIRES](https://pdfprof.com/Listes/20/6051-20dsden60_18_s_sommaire_des_documents_bis.pdf.pdf.jpg "[PDF] DOCUMENTS UTILISABLES POUR LES SORTIES SCOLAIRES")
DOCUMENTS UTILISABLES
POUR LES SORTIES SCOLAIRES
SOMMAIRE
TEXTES REGLEMENTAIRES À CONSULTER
¾ Circulaire 99-136 du 21-9-1999 : " Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques »Texte de
Source : http://www.education.gouv.fr/bo/1999/hs7/sorties.htm ¾ Circulaire 2005-001 du 5 janvier 2005 : " Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré »Texte qui complète celui de 1999 et qui précise les rôles des IA-DASEN dans la validation des projets
de classes de découvertes Source : http://www.education.gouv.fr/bo/2005/2/MENE0402921C.htm ¾ Circulaire 2013-106 du 16-7-2013 : " Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés » Source : http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=72758¾ Circulaire 2017-
116 du 6-10-2017 : " Encadrement des activités physiques et
sportives »Concerne l
agréments (annexes 2 et suivantes) Source : http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=118162 ¾ Le récapitulatif des textes applicables aux sorties scolaires du premier degré : " Sorties scolaires - premier degré » au regard des textes les plus récents Source : http://eduscol.education.fr/cid48570/sorties-scolaires.htmlDSDEN60/18/S
REPERTOIRE DES DOCUMENTS DISPONIBLES SUR LE SITE DSDEN 60 Les documents sont codifiés avec un cartouche : DSDEN60/18/xxIl y a deux familles de documents :
1/ Les " Annexes » :
- dont le code indiqué dans le cartouche se termine par Ai. Dans ce cas, i est un indice numérique Exemple : A2 = Annexe 2 -> document codifié DSDEN60/18/A2 Les Annexes sont des documents requis dans les dossiers de sorties scolaires.Pour ouǀrir les dossiers, dĠbuter par l'Annedže 1 (Demande d'autorisation de Sortie scolaire sans nuitĠe)
ou l'Annexe 2 (Demande d'autorisation de Sortie scolaire aǀec nuitĠe(s)) Annexe 1 : Demande d'autorisation de sortie scolaire régulière ou occasionnelle sans nuitéeAnnexe 2 : Demande d'autorisation de sĠjour scolaire court et classe de dĠcouǀertes aǀec nuitée(s)
Annexe 3 : Fiche d'information sur le transport
Annexe 3b : Fiche d'information sur les dĠplacements durant le sĠjourAnnexe 3c : Schéma de conduite Aller/Retour
Annexe 4 : Attestation de prise en charge du transport ou par le centre d'accueilAnnexe 7 : Liste des élèves par classe
Annexe 7b : Liste des passagers par autocar (sera fourni en général au moment du départ)2/ Les documents qui sont utilisables en complément des Annexes :
- En fonction des besoins, ces documents ne sont pas obligatoirement à faire parvenir à la DSDEN de
l'Oise dans les dossiers Le code indiqué dans le cartouche se termine par deux chiffres. Exemple : DSDEN60/18/0101 : Intention de départ de séjour scolaire court et classe de découvertes
03 : Lettre d'information audž familles
N-B : requis dans le dossier de classe de découvertes si des activités nautiques sont prévues