[PDF] République française Département du Tarn Résultat du vote PDF PV+sign%C3%A9+%28ID+83733%29.pdf

Trésorier de Lacaune et que le compte de gestion établi par ce dernier est conforme au compte administratif du budget général, Considérant l'identité de valeur

COMPTE ADMINISTRATIF 2016 Rapport de présentation Communauté d' agglomération de Castres-Mazamet (CACM) En contrepartie de ce transfert

[PDF] Compte administratif 2016 - Ville de Castres

22 mar 2017 · Étaient présents: M Pascal BUGIS, Mme Brigitte LAQUAIS, M Xavier BORIES, Mme Geneviève AMEN, Mme Jeanne-Marie CERQUEIRA,

[PDF] LE COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE - Ville de Mazamet

21 mar 2017 · A cet effet, il est joint au compte administratif 2016 la présente note Le transfert à la Communauté d'Agglomération Castres-Mazamet au 1er

[PDF] COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 27 juin

27 jui 2017 · Le compte administratif 2016 fait apparaître un montant total de dépenses de 7 843 157,36 Castres Mazamet sont en très légère baisse

[PDF] DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 16 mars

16 mar 2017 · compte administratif de la commune 2016, dressé par Monsieur le Maire, après Après présentation du Compte Administratif 2016, Madame VEITH Cependant il n'existe pas de convention entre le chenil de Castres et la

[PDF] Ville de Castres - Cour des comptes

19 sept 2014 · Rapport d'observations définitives – Commune de Castres (81) SYNTHÈSE Source : CRC Midi-Pyrénées, d'après comptes administratifs L'examen du taux toutefois être, selon l'ordonnateur, régularisée fin 2016 2 3 3 7

[PDF] COMPTE RENDU DU 14 AVRIL 2017 - Castres-Gironde

14 avr 2017 · VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 Monsieur le Maire *Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l'exercice 2016,