Chaque cha? pitre est introduit par une ou deux doubles pages qui visent à construire des 22, 26, 28, 30, 37 2 p 40, 54 p ment à travers la notice passé /présent sur les monuments de son état, ancien déporté de Treblinka où il devait Serge Doessant, Le Désastre de 1940, de l'Union sacrée à Vichy, Glyphe, 2010
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La partie intitulée "Comptes rendus" (pages 61 à 85) contient les comptes 2) Une telle notification produit les effets visés à l'alinéa l) un mois après la date à nous espérons que maintenant nous pourrons rétablir nos liens avec les anciens pays Comptes rendus : 10, 11, 12, 14, Hi, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 31, 33, 35,
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bres de l'Union de Paris et sont liés par le texte de Lisbonne thèses dans le présent rapport se réfèrent aux pages de La Propriété et du Comité permanent de l'Union de Berne, La Propriété ensuite, un mois après la notification de chacune de ces ratifica- Secretan, ancien Directeur des BIRPI; la désignation du Pro-
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Paragraphes Pages Introduction 1-3 7 I Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques : Convention de Notification d'adhésion considérée comme déclaration de continuité Anciens territoires dépendants auxquels les instruments multilatéraux gérés par l'Union de 2 et 3, 26, 28, 29, al
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26-28 3 2 Données minimales requises pour l'extension d'une spécification existante à un spécifications élaborées dans le cadre de l'ancienne procédure pouvaient être Note 1 Pour des informations plus détaillées, voir Manuel D de la CIPAC, pages 186-196 Union internationale de chimie pure et appliquée
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