[PDF] [PDF] Annexe 6

[PDF] Annexe 9 - Vaucluse

Annexes à la circulaire interministérielle (NOR : LOGU0907226C) Annexe 9 : Accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs existants SOMMAIRE

[PDF] Sommaire - LUnion sociale pour lhabitat

1- Les abords et les locaux annexes 3-2 Comment améliorer l'accessibilité et le confort d'usage 3-4 Comment améliorer un escalier existant dans le logement ? personnes handicapées tout bâtiment d'habitation collectif ou tout 

[PDF] Annexe 6

circulaire interministérielle n° DGUHC 2007-53 du 30/11/07 ANNEXE 6 Sommaire ANNEXE 6 Accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs neufs page

[PDF] circulaire interministérielle n‡ DGUHC 2007 53 - SiteSecuritecom

30 nov 2007 · Les règles d,accessibilité applicables aux bâtiments d,habitation collectifs, lorsqu ,ils font l,objet de travaux, et aux bâtiments existants où sont 

[PDF] — GUIDE ILLUSTRÉ ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS

GUIDE ILLUSTRÉ ERP – IOP EXISTANTS Sommaire 02 venir traiteront de l' accessibilité dans les bâtiments d'habitation neufs (textes du 24 décembre 2015) et dans les ERP neufs Le texte des annexes techniques et les illustrations g) Les gares de transports collectifs sont considérées comme des ERP et sont

[PDF] Guide accessibilité BHC, DDT 63, 2010 - Réglementation

Accessibilité des personnes handicapées aux Bâtiments d'Habitation Collectifs Le décret n° 2006-555 du 17 mai 2006 a inséré dans le code de la construction 

[PDF] Guide accessibilité maisons individuelles neuves, DDT63, 2010

Annexe 7 de la circulaire DGUHC 2007-53) L'article R 111-18 donne la définition des bâtiments d'habitation collectifs au sens de l'accessibilité pour les 

[PDF] RÉFÉRENTIEL ACCESSIBILITÉ ET ADAPTATION DES

1 jan 2010 · L'amélioration de l'accessibilité ainsi que l'adaptation des logements sociaux constituent témoigne uniquement de l'existence de limitations physiques, bâtiment d'habitation collectif neuf et annexe 9 : bâtiments 

[PDF] SOLIDARITÉS - Ministère des Solidarités et de la Santé

Accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs existants Annexe X – Accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au

[PDF] circulaire interministérielle n‡ DGUHC 2007 53 du 30 novembre 2007

30 nov 2007 · Annexes 1 à 5 Résumé : Cette circulaire vise à préciser les dispositions résultant de Mots0clés : accessibilité, bâtiment d,habitation, établissements recevant du public Les arrêtés relatifs aux bâtiments collectifs d,habitation et aux Les établissements recevant du public existants sont au centre des 

[PDF] sicareme.com : Tél. : 0522 29 84 53

[PDF] Appel à projets de «Social Impact Bonds» Nouvelles solutions de financement pour des actions innovantes de prévention

[PDF] LOIS ET REGLEMENTS DU SECTEUR SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL FAISANT REFERENCE A LA NOTION

[PDF] L athlétisme à l école

[PDF] Énoncé. Énoncé sur les tests génétiques et l assurance

[PDF] Document général d information sur la taxe de séjour

[PDF] Solution Purkinje pour le financement à l activité

[PDF] DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DE L ANNEE 20.. (subvention d au moins )

[PDF] CAMPAGNE NATIONALE RISQUES FORESTIERS ET SYLVICOLES

[PDF] Points forts : Amélioration de vos opérations d'atelier grâce à l'enregistrement rapide des informations de production précises et en temps réel

[PDF] Les formulaires sont à adresser

[PDF] Stratégies et approches du financement pour le climat à long terme

[PDF] Demande de PRÊT PASS-TRAVAUX

[PDF] DOCUMENT D'INFORMATION:

[PDF] Ministère du Travail, de l Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social. Copie

(UUL_L )o[PTLU[ZK»OHIP[H[PVUJVSSLJ[PMZUL\MZ UUL_L i [HISPZZLTLU[ZYLJL]HU[K\W\ISP J

L[PUZ[HSSH[PVUZV\]LY[LZH\

W \ISPJJVUZ[Y\P[ZV\JY ttZ (UU L _ L 4H P ZV U Z PU K P]P K\LSS LZ U L\ LZ (UUL_LZn 7 YVJt

K\YLZK»H\[VYPZH[PVUKLJVUZ[Y\PYL

H

TtUHNLYV\TVKPÄLY\U,9

7 4HP (55,?,: J PYJ\ S H PY L PU[ L YTPUP Z t YP L SS L .YLSH[P]LnS

HJJLZZ

P I PSP[ t

KLZt[HISPZZLTLU[ZYLJL]HU[K\W\ISPJ

KLZPUZ[HSSH[PVUZV\]LY[LZH\W

\ISPJ L [KLZIo[PTLU[ZK»OHIP[H[PVU 6 1 circulaire interministérielle n° DGUHC 2007-53 du 30/11/07 |

ANNEXE 6

S ommaire

ANNEXE 6

Accessibilité

des bâtiments dhabitation collectifs neufs page A .tUtYHSP[tZL[KtÄUP[PVUZ 3 B

Cheminements extérieurs

4 C

Stationnement automobile

10 D

Accès aux bâtiments

12 E Circulations intérieures horizontales des parties communes 14 F Circulations intérieures verticales des parties communes / généralités 15 F1 Circulations intérieures verticales des parties communes / escaliers 16 F2 Circulations intérieures verticales des parties communes / ascenseurs 19 G Revêtements des sols, murs et plafonds des parties communes 22
H

Portes et sas

23
I

Equipements et dispositifs de commande

28
J

Locaux collectifs, celliers et caves

29
K

Eclairage des parties communes

30
L

Caractéristiques de base des logements

31
M Escaliers intérieurs des logements sur plusieurs niveaux 32
N

Caractéristiques des logements en rez-de-chaussée,desservis par ascenseur ou susceptibles de lêtre

33
O

Accès aux balcons, terrasses et loggias

39
P

Douche accessible

40
Q Dquotesdbs_dbs43.pdfusesText_43