[PDF] [PDF] Vade-mecum - Portail de lagriculture wallonne - Wallonie

AFSCA - Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire AGW - Arrêté de délivrer un enregistrement, une autorisation ou un agrément d'une activité formulaire10 spécifique téléchargeable sur le site du SPW-DG06 conforme au modèle approuvé et s'il satisfait aux exigences techniques fixées Si oui, la 



Previous PDF Next PDF





[PDF] bulletin - FAVV

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire CA-Botanique - Food Abonnements Le Bulletin de l'AFSCA est distribué gratuitement de produit - suspension agrément / autorisation Fromage (râpé ou en copeaux) • Légumes et enregistrements > Modèle du formulaire de demande d'enregistre- ment 



[PDF] rapport dactivités 20 06

Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire Notre mission tous les collaborateurs de l'AFSCA qui, chaque jour, prennent notre mission à cœur Je les en l'agrément, de l'autorisation ou de l'enregistrement obligatoi- rale et de l'autocontrôle nution des coûts administratifs, calculée selon le modèle de



[PDF] le rapport dactivités 2011 de lAgence fédérale pour la sécurité de la

6 jui 2012 · Dans le cadre de notre enregistrement EMAS et à l'image de notre Notre mission est de veiller à la sécurité de la chaîne alimentaire Retrait ou refus d' agrément ou d'autorisation de s'inspirer du modèle belge pour créer l'Agence Béninoise apporter des modifications administratives (formulaire



[PDF] Guide dautocontrôle pour la sécurité alimentaire dans les - FAVV

3 avr 2013 · AFSCA Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire • B to B Enregistrement à l'AFSCA et demande d'une autorisation 1 2 2



[PDF] RAPPORTD , ACTIVIT É S 2 0 0 8 RA PP O RT D , ACTI VITÉ - FAVV

7 juil 2009 · Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire Vous trouverez la version pdf sur notre site internet www afsca be Agrément, autorisation, enregistrement l'enregistrement et de l'autocontrôle Le modèle belge a été présenté comme exemple au sein de l'Europe et a été rendu obligatoire 



[PDF] Rapport dactivités - FAVV

20 jui 2013 · Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire Les premières années de l'AFSCA furent consacrées à la mise en place de la Retrait ou refus d'agrément ou d'autorisation Identification et enregistrement des chevaux opérateurs utilisent encore les formulaires Le modèle du certifi-



[PDF] Rapport dactivités - FAVV

9 juil 2014 · Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire 2013 R appor Retrait ou refus d'agrément ou d'autorisation 170 Lutte contre la 



[PDF] Vade-mecum - Portail de lagriculture wallonne - Wallonie

AFSCA - Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire AGW - Arrêté de délivrer un enregistrement, une autorisation ou un agrément d'une activité formulaire10 spécifique téléchargeable sur le site du SPW-DG06 conforme au modèle approuvé et s'il satisfait aux exigences techniques fixées Si oui, la 



[PDF] NOTRE PRÉOCCUPATION - AFMPS

Les notices disponibles sur le site internet de l'AFMPS du SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne plexe, l'Agence fédérale des médicaments et ou l' enregistrement du médicament conditionnelle des autorisations de mise sur le marché (AMM) de médicaments sécurité de la chaîne alimentaire ou AFSCA et



[PDF] Fiche pour lapplication des dispositions de larticle 17 du règlement

l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires et à la fabrication que l'élimination mais un enregistrement ou un agrément spécifique est L'Agence fédé- rale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (AFSCA) peut néanmoins Cette autorisation doit être demandée au moyen du formulaire ad-hoc 

[PDF] LES ACTIVITES PORTUAIRES Ports de plaisance

[PDF] cbox VOS FICHIERS DEVIENNENT MOBILES! INTERFACE WEB MANUEL D UTILISATION

[PDF] MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1

[PDF] Adjoint administratif de 1 ère classe par voie d avancement de grade

[PDF] 212 année 2013/2014 DM de synthèse 2

[PDF] RÈGLEMENT NUMÉRO 178 (refondu) RÈGLEMENT CONCERNANT LES CONDITIONS D UTILISATION ET LES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE

[PDF] Caméra de surveillance et alarme

[PDF] financière GESTION MICROSOFT BUSINESS SOLUTION NAVISION

[PDF] Compétences Ecoute. Suivi. Accompagnement. Concours. Promotions Expérience. CAP n 4 adjoint administratif. Soyez acteur de votre carrière : Votez UNSA

[PDF] Dossier de demande 2014-2015

[PDF] Programme Local de l Habitat de la Communauté de Communes de la Boucle de la Seine. Document final Volume 1 :

[PDF] CF - Organisation du contrôle fiscal - Compétences et attributions des agents chargés de l'assiette et du contrôle

[PDF] BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE YENNE RÉGLEMENT INTÉRIEUR

[PDF] ASSEMBLEE DE CORSE REUNION DES 22 ET 23 MARS RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF

[PDF] Victimes directes ou témoins Comment agir? Les contacts-clés pour vous accompagner