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Ces habilitations n'entraînent pas les habilitations BC ou HC ni l'habilitation BR Exemple 1 : Remplacement de moteurs électriques avec l'aide de personnels B1

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En courant continu, les limites de tension changent Page 20 HABILITATION ÉLECTRIQUE Publication UTE C 18-510 402

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4 août 2016 · habilitation est la reconnaissance sous son autorité, à accomplir en sécurité vis à vis du risque électrique, les tâches qui lui sont confiées

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haute tension (HT) ▫ Quels types d'habilitations pour quels types d'activités ? Les différents symboles d'habilitation sont définis en fonction, entre autre 

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Sécurité électrique - Habilitation Le courant électrique est dangereux à partir de 10 mA Ceci vient B1V : exécutant électricien avec travail au voisinage en BT

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Fiche Technique : Démarches et outils Mise à jour : septembre 2016 - 1

HABILITATION ÉLECTRIQUE

1. DEFINITION

les tâches qui lui sont confiées.

ƒ les activités, le champ

peut effectuer.

2. REGLEMENTATION

Décret n°2010-1016 du 30 août 2010 relatif aux obligations de l'employeur pour l'utilisation

des installations électriques des lieux de travail.

Décret n°2010-1017 du 30 août 2010 relatif aux obligations des maîtres d'ouvrage

entreprenant la construction ou l'aménagement de bâtiments destinés à recevoir des

travailleurs en matière de conception et de réalisation des installations électriques

Décret n°2010-1018 du 30 août 2010 portant diverses dispositions relatives à la prévention

des risques électriques dans les lieux de travail.

Décret n°2010-1118 du 22 septembre 2010 relatif aux opérations sur les installations

électriques ou dans leur voisinage

Articles R 4544-9 à R 4544-11 du Code du Travail Norme NF C 18-510, " Opérations sur les ouvrages et installations électriques et dans un environnement électrique Prévention du risque électrique ».

ƒ Qui doit être habilité ?

ƒ Le personnel " non électricien » effectuant des travaux non électriques (peinture,

maçonnerie, élagage à proximité de conducteur ou de locaux électriques...),

ƒ Le personnel " non électricien »

(remplacement de fusibles, de lampes, nettoyage...),

ƒ Le personnel " électricien » effectuant des travaux électriques en basse (BT) ou

haute tension (HT). domaine de tension (très basse tension et basse tension [BT] et haute tension [HT]) et de la nature de Fiche Technique : Démarches et outils Mise à jour : septembre 2016 - 2

Tableau 1 :

ƒ B : BT (Basse Tension) / TBT (Très Basse Tension)

ƒ H : HT (Haute Tension)

ƒ 0

ƒ 1

ƒ 2 : chargé de travaux

ƒ S : intervention BT élémentaire

ƒ R : intervention BT générale

ƒ C : consignation

ƒ E : opérations spécifiques

ƒ P : opérations sur les installations photovoltaïques

9 Nature des opérations pouvant être réalisées

ƒ T : travail sous tension

ƒ V : travail au voisinage

ƒ N : nettoyage sous tension

ƒ X : spéciale

B 2 V

Où ?

-il opérer ?)

Quoi ?

?) Quoi ? Fiche Technique : Démarches et outils Mise à jour : septembre 2016 - 3

Tableau 2 :

Opérations

non élec. elec. Autres opérations

Exécutant

Chargé

travaux

Chargé de

consignation

Chargé

Spécifiques Photovoltaïques Spéciales

Domaine

Hors tension

BT B0 (1) B1 B2 BC BR BS (3) BE (5) / B1X

B2X

HT H0 (1) H1 H2 HC / HE (5) / H1X

H2X

Voisinage

simple

BT B0 (2) B1 B2 BC BR BS (3) BE (5) BP, BR

Photovoltaïque

B1X B2X

HT H0 (2) H1 H2 HC / HE (5) HP H1X

H2X

Voisinage

renforcé

BT / B1V B2V BC BR (4)

BE (5),

B2V Essai

BP, BR

photovoltaïque B1X B2X

HT H0V (2) H1V H2V HC / HE (5) HP H1X

H2X Sous tension

BT / B1T,

B1N B2T,

B2N / / / / /

HT / H1T,

H1N H2T,

H2N / / / / /

(1) (2) (3) (4) En présence de tension pour certaines opérations de connexions et de déconnexions

(5) Les symboles BE et HE doivent être complétés par un attribut " Essai » ou " Vérification » ou

" Mesurage » ou " »

ATTENTION

Afin que les agents disposent des habilitations adéquates, un diagnostic détaillé des besoins de la

collectivité

En effet, changer une ampoule classique, déplacer une prise, changer un tube fluorescent, mettre en

place

Seul un bilan sur le travail réellement effectué par les agents sur le terrain et une évaluation des

risques permettront de proposer les formations correspondantes permettant ensu Fiche Technique : Démarches et outils Mise à jour : septembre 2016 - 4

Exemples de niveaux :

ACTIVITES SYMBOLES

emplacements à risque spécifique électrique (accès réservé aux électriciens) Travailleurs (peintres, maçons, serruriers, agents de nettoyage, etc.) ne réalisant pas uniquement des travaux de peinture, maçonnerie, etc.

B0, H0, H0V

Interventions élémentaires sur des circuits terminaux (maxi. 400 V et 32 A courant alternatif) : - Remplacement et raccordement de chauffe-eau, convecteurs, volets roulants, etc. - Remplacement de fusible BT, réarmement de protections, - de courant interrupteur - Raccordement sur borniers (dominos, etc.) en attente etc., mettre hors ou sous tension un équipement, une installation. : informaticiens, gardiens, etc.

V et 63 A courant alternatif)

- Recherche de pannes, de dysfonctionnements, - Remplacement de matériels défectueux (relais, bornier, etc.) - Connexion et déconnexion en présence de tension (maxi 500 V en courant alternatif) Travailleurs : électriciens confirmés du service de maintenance, dépanneur, etc. Travaux sur les ouvrages et installations électriques : - Balisage de la zone de travail et vérification de la bonne exécution des travaux (uniquement pour le chargé de travaux)

Exécutant :

B1, B1V,

H1, H1V

Chargé de

B2, B2V,

H2, H2V

BC, HC

Autres opérations de type essais, vérifications, mesures, opérations sur installation photovoltaïque, batteries, etc.

Voir NF C

18-510

(Source ED6127 INRS) Fiche Technique : Démarches et outils Mise à jour : septembre 2016 - 5

ƒ Quelle est la ?

aptitude. Elle fixe dans ce cadre, la périodicité du recyclage.

Toutefois, la périodicité recommandée est de 3 ans dans la plupart des cas. Cette

dernière est ramenée à 2 ans dans le cas de pratiques exceptionnelles ou occasionnelles.

Au- annuel.

Schéma :

Schéma de recyclage (Source INRS ED6127)

Remarque : en plus des recyclages prévus tous les 3 ou 2 ans, une formation de recyclage peut être

non-respect des consignes de sécurité ayant pour origine un manque de connaissance ou de

compétence,

Habilitation à

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