[PDF] Protocoles et avenants conclus en 2010 PDF LC002-11-annexe1.pdf

3 Protocole d'accord relatif au personnel des organismes de Sécurité sociale des départements d'outre - mer 26 janvier 2010 26 Mars 2010 4 Avenant à la

[PDF] PROTOCOLES ET AVENANTS CONCLUS EN 2009

des organismes de Sécurité sociale aux titres-restaurant 3 Protocole d'accord relatif à la rémunération des personnels des organismes de Sécurité sociale personnel des organismes de Sécurité sociale des départements d'Outre mer

[PDF] PROTOCOLE DACCORD - Ameli

sociale (C G S S ) dans les départements d'Outre-mer, établissements privés ayant une mission un total de 172 organismes, employant près de 80 000 agents Le protocole d'accord entre la direction générale de la police nationale de la formation des personnels de l'assurance maladie spécialisés dans le domaine

[PDF] Liste des accords internationaux de sécurité sociale - Cleiss

7 juil 2015 · Protocole du 27 novembre 2008 relatif à l'accord entre la Communauté européenne et ses États membres d'une part, et la Confédération suisse,

[PDF] Version REVISEE en vue - Cleiss

Protocole annexe à la Convention générale de sécurité sociale relatif au libre 1 Cet accord se substitue à la Convention générale du 9 juillet 1965 en ce qui concerne la France : les départements européens et d'outre-mer de la République c) le personnel soumis au régime collectif d'allocation de retraite ( R C A R )

[PDF] Code de la sécurité sociale Partie législative Livre 1 - ILO

de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances conditions de travail du personnel des organismes de sécurité sociale, de leurs unions ou Un accord entre les organismes de recouvrement du régime général de dans les départements d'outre-mer, sur les jeux exploités par La Française

[PDF] Code de la sécurité sociale Partie réglementaire - Décrets - ILO

contrôle des organismes de sécurité sociale, la mise en cause des j) La commission comprend en outre un représentant des régimes autres que ceux énumérés VIII du code de commerce relatif aux commissaires aux comptes, sous réserve Un protocole d'accord préélectoral détermine les modalités d' organisation et

[PDF] Convention de securite sociale entre la France et le Maroc - befec

Convention générale de sécurité sociale du 9 juillet 1965 entre la France et le Maroc, en- Protocole n° 1, du 9 juillet 1965, relatif à l'octroi de l'allocation aux vieux travailleurs (Départements européens et départements d'outre-mer) version, celui-ci est versé à l'organisme de liaison marocain qui en détermine la

[PDF] Accord de Sécurité Sociale entre la France et - theiGuides Admin

Protocole du 8 mai 1967 (décret n° 68-715 du 24 juillet 1968, publié au JO du notamment le régime relatif à la sécurité sociale dans les mines français ou malgaches ou qui sont au service personnel d'agents de ces postes En ce qui concerne la France : les départements européens et les départements d'outre- mer

pdf D ' O U T R E -ME R S É C U R I T É S O C I A L E - Ucanss

a u p e rso n n e l d e s o rg a n i sme s d e S é cu ri t é so ci a l e d e l a G u a d e l o u p e d e l a G u ya n e f ra n ça i se d e l a Ma rt i n i q u e e t d e l a Ré u n i o n sa u f d i sp o si t i o n s co n t ra i re s d u p ré se n t p ro t o co l e d ' a cco rd

Images

2 Avenant à l’accord du 7 janvier 1998 relatif au régime de prévoyance du personnel des organismes du Régime général de Sécurité sociale et de leurs établissements 26 janvier 2010 8 avril 2010 3 Protocole d’accord relatif au personnel des organismes de Sécurité sociale des départements d’outre - mer

[PDF] ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE

[PDF] Délibération n 2009-403 du 14 décembre 2009

[PDF] - 137 - TABLEAU COMPARATIF. Texte du projet de loi

[PDF] ERGONOMIE ET SANTÉ AU TRAVAIL. les cours ont lieu dans la salle indiquée chaque fois dans le programme 91, bd de l Hôpital Paris 13ème

[PDF] OFFICE OF LEGAL AFFAIRS

[PDF] Schéma de passation des épreuves de qualification. Secteur : SERVICES AUX PERSONNES. Puériculteur/Puéricultrice D3 PQ

[PDF] MASTER SCIENCES DE L INGENIEUR

[PDF] FICHE D INSCRIPTION FORMATION AUX PREMIERS SECOURS PSE-1

[PDF] complémentaire Santé prévoyance - tns UNE PROTECTION À LA CARTE POUR TOUS LES TNS ( TRAVAILLEURS NON SALARIÉS TOUS STATUTS )

[PDF] PROJET D ORGANISATION CLINIQUE DU CSSS DORVAL-LACHINE-LASALLE Bilan d'étape

[PDF] recherche Académie d'aix-marseille Saint Martin de Crau, le 26 Août 2010 Inspection de l Education Nationale Circonscription de Saint Martin de Crau

[PDF] COLLEGE ROI BAUDOUIN

[PDF] POLITIQUE D ASSURANCE QUALITÉ DU FONDS MONDIAL POUR LES PRODUITS DE DIAGNOSTIC. (publiée le 14 décembre 2010, amendée le 5 février 2014)

[PDF] EY ADVISORY CABINETS DE CONSEIL EN SCM. Pour vos appels d offres. 10 e ÉDITION. SupplyChainMagazine.fr 19, rue Saint-Georges Maisons-Alfort

[PDF] Droit du numérique dans les pratiques scolaires

quotesdbs_dbs43.pdfusesText_43

[PDF] [PDF] Protocoles et avenants conclus en 2010