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DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA
RECHERCHE
Inspection de l'Enseignement Agricole
HYGIENE ET SECURITE EN
SCIENCES ET TECHNIQUES
DES AGROEQUIPEMENTS
Préface
L"enseignement agricole prépare les élèves, apprentis, stagiaires et étudiants à des métiers
nécessitant des compétences faisant appel à l"utilisation d"outils et de machines. Cet
apprentissage du geste participe d"une part de la qualité des diplômes délivrés par
l"enseignement agricole, et d"autre part de l"intérêt que trouvent les jeunes et les adultes à
entrer dans nos formations.La sécurité de ces séquences pédagogiques est dès lors essentielle. Mais la complexité de la
législation et de la réglementation en matière d"hygiène et de sécurité, la connaissance parfois
imparfaite que peuvent en avoir les enseignants, chefs d"établissements, directeursd"exploitations ou d"ateliers technologiques et leur inquiétude face aux responsabilités et
autres conséquences juridiques potentielles peuvent entraîner, de manière fort compréhensible, des réticences à la mise en situation. Pour surmonter ces préventions, j"ai demandé à l"Inspection de l"enseignement agricole de conduire un chantier visant à donner aux différents acteurs des éléments sécurisants.Un groupe a été constitué, composé d"inspecteurs de l"enseignement agricole de différentes
catégories, et qui a associé de nombreux experts. Ce groupe a travaillé pendant plusieurs mois
pour produire un guide méthodologique technique, pédagogique et juridique. Ce guide est aujourd"hui mis en ligne sur le site Chlorofil, et ainsi accessible à l"ensemble dela communauté éducative. Il sera régulièrement mis à jour, compte tenu des évolutions qui
adviennent fréquemment dans ce domaine. Je tiens à remercier particulièrement tous ceux qui se sont investis dans la conception et laproduction de cet outil pédagogique, qui contribuera à améliorer encore l"efficacité et l"intérêt
des formations de l"enseignement agricole.Préambule / Avant-propos Fiche 00C Page 1 / 3
MAP/DGER/Inspection de l"Enseignement Agricole Mise à jour le 17/07/07Avant-propos
Un document commandé par le Directeur Général de l"Enseignement et de l a Recherche en date du 3 décembre 2003 : Le Directeur Général de l"Enseignement et de la Recherche fait les constats suivants Les activités pratiques en sciences et techniques des agroéquipements prévues aux référentiels des formations de l"Enseignement Agricole nécessitent la prise en compte de ladangerosité des équipements dont les élèves doivent acquérir la maîtrise de l"utilisation.
L"existence de ces situations à risques génère des difficultés et des réticences dans la mise
en oeuvre des activités pédagogiques. Selon les informations recueillies par les inspecteurs de l"enseignement agricole, ces difficultés reposent sur les constats suivants :- complexité de la législation et des différents textes règlementaires relatifs aux conditions
d"hygiène et de sécurité à respecter. - connaissance partielle ou imparfaite de ces aspects règlementaires de la part des proviseurs, directeurs d"établissements, directeurs d"exploitation et enseignants de la discipline.- inquiétude vis-à-vis des responsabilités et des différents recours juridiques en cas
d"accident.- comportement sécuritaire, parfois excessif, conduisant à écarter certaines pratiques
pédagogiques au mépris des obligations résultant de l"application des référentiels de
formation. - surprotection des apprenants entraînant des imperfections dans la formation professionnelle et des difficultés d"intégration dans la vie active.Des situations de formation pour lesquelles les préoccupations sécuritaires ont été
constatées de manière récurrente sont identifiées : - la conduite des véhicules automoteurs utilisés en agriculture, - l"enseignement de l"électricité et de l"électrotechnique,- les activités organisées dans les ateliers pédagogiques en sciences et techniques des
équipements et dans l"exploitation agricole de l"établissement de formation, - l"utilisation de certains appareils réputés dangereux. Le Directeur Général de l"Enseignement et de la Recherche décide De fournir aux directeurs d"établissements d"enseignements agricoles, aux directeurs d"exploitation agricole et aux enseignants, un guide méthodologique à la fois technique,pédagogique et juridique auquel ils pourront se référer pour accéder à une information
complète, actualisée et juridiquement fiable. De confier la rédaction de ce document à un groupe de travail qui comprend des membres permanents et des experts associés.Préambule / Avant-propos Fiche 00C Page 2 / 3
MAP/DGER/Inspection de l"Enseignement Agricole Mise à jour le 17/07/07 Un document destiné à répondre aux questions sécuritaires issues de l "enseignement des sciences et techniques des agroéquipements : L es principes fondamentaux de rédaction du document- Structuration du document en fiches indépendantes et classées en 10 thèmes (voir liste ci-
après), - Chaque fiche s"appuie sur une situation constatée dans l"enseignement agricole etsusceptible de poser un problème de sécurité que ce soit sur un plan technique, pédagogique
ou règlementaire, - Rédaction des fiches de manière concise et synthétique ; pour des informations pluscomplètes ou plus détaillées, la fiche propose les références d"ouvrages, de sites Internet et
de textes règlementaires, - L"exhaustivité n"est pas recherchée ; les contenus privilégient les problèmes les plus fréquemment rencontrés dans l"enseignement agricole, - Actualisation des fiches en fonction des évolutions constatées,- Possibilité de rédiger de nouvelles fiches sur des thèmes émergents ou issus de nouveaux
problèmes constatés dans l"Enseignement Agricole afin de compléter le document,- Recherche de la meilleure fiabilité des contenus grâce à la participation des experts (liste ci-
jointe) dans les travaux de relecture et de correction.- Insertion d"illustrations pour préciser le message (Merci à leurs auteurs pour avoir donné
l"autorisation de les utiliser).A qui s"adresse ce document ?
- Aux chefs d"établissements de l"Enseignement Agricole et de la Formation Professionnelle en Agriculture, - Aux Directeurs d"Exploitation Agricole, - Aux enseignants en Sciences et Techniques des Agroéquipements et des autres disciplines techniques, - Aux maîtres de stages et maîtres d"apprentissage de l"Enseignement Agricole, - Aux ACMO (Agent Chargé de la Mise en OEuvre des règles d"hygiène et de sécurité), - Aux comités hygiène sécurité des établissements.Diffusion du document
Lors de la réunion du comité de direction de la DGER du 10 juillet 2006, monsieur le
Directeur Général de l"Enseignement et de la Recherche décide la mise en ligne de ce
document sur un site Internet.La diffusion du document devrait être encouragée et accompagnée par des initiatives
régionales, notamment, afin que des aides soient apportées localement pour en faciliter la lecture et l"appropriation.Conseils d"utilisation
Ce document peut être utilisé de deux façons : - par consultation sur le site Internet en recherchant la fiche souhaitée ; cette recherche peutrésulter de la consultation de la liste générale ou d"une recherche par mot clé proposée par
le logiciel de visualisation des fichiers. - par téléchargement intégral suivi d"une impression papier et d"un rangement dans un classeur.Préambule / Avant-propos Fiche 00C Page 3 / 3
MAP/DGER/Inspection de l"Enseignement Agricole Mise à jour le 17/07/07 Un document rédigé en équipe et avec de nombreuses collaborations :
C omposition du groupe de travail permanent : Roger VOLAT Inspecteur de l"Enseignement Agricole à compétence administrative, juridique et financière, co-pilote du groupe de travail,Denis COTTE Inspecteur de l"Enseignement Agricole à compétence pédagogique pour les Sciences et Techniques des Equipements, co-pilote du groupe de travail,
Bruno GADOUD
Inspecteur de l"Enseignement Agricole pour les exploitations agricoles et les ateliers technologiques,Bernard GARINO
Inspecteur de l"Enseignement Agricole pour les exploitations agricoles et les ateliers technologiques,André GUILLERMINET
Inspecteur de l"Enseignement Agricole à compétence pédagogique pour les Sciences et Techniques des Equipements,Philippe MICHENEAU
Inspecteur de l"Enseignement Agricole à compétence pédagogique en zootechnie aquaculture,Philippe ROUSSEAU
Inspecteur de l"Enseignement Agricole à compétence pédagogique pour les Sciences et Techniques des Equipements,Mireille WASTIAUX
Inspectrice de l"Enseignement Agricole pour les exploitations agricoles et les ateliers technologiques,Composition du groupe d"experts associés
Cyrille AUGER
DRAF Rhône Alpes Chef SRFD
Pierre BERNOU
EPL de Ondes Directeur d"exploitation
Luc BERTRAND
EPL de Valdoie Attaché d"administration
Christophe CONAN
Ministère chargé de l"agriculture Inspecteur hygiène sécuritéJean-Pierre DAVOINE
Institut Agricole Bapaume Enseignant STE
Jean-Paul DEBLIQUY
ITEPSA de l"Aisne Chef du service
Denise DERDEK
DGFAR Ministère chargé de l"agriculture Directrice du TravailJean-Paul DOUZALS
ENFA Maître de conférence
Christine HESSENS
DGER Chargée de la réglementation Hygiène sécuritéFrancis HILDENBRAND
DRAF Alsace Chef SRFD
Emmanuel HUGO
CEMAGREF Responsable de l"unité de recherche Technologies pour la sécurité et les performances des agroéquipementsChristine LAFONT
DGER Responsable de la modernisation pédagogiquePhilippe LERAT
EPL de Vesoul Proviseur adjoint
Eric MARSHALL
Doyen de l"Inspection de l"Enseignement Agricole
Benoît MOREAU
CCMSA Ingénieur Conseil Observatoire des RisquesProfessionnels et du Machinisme Agricole
Sophie PALIN
DGER Bureau vie scolaire, étudiante et insertionPatrick PRENANT
EPL Hyères Enseignant STE
Laurent THEVENY
Institut national de Recherche et de Sécurité INRS Délégué à l"enseignementOnt également participé aux travaux
Isabelle HENRY
DGER Formation continue des personnels
Christine MARZOLF
DGER Chef de Bureau de l"Innovation en éducationMarie SOLEILHET
ROUCHES ENESAD CNERTA
Denis UTARD
Inspecteur de l"Enseignement Agricole pour les TechnologiesInformatiques et multimédia
Préambule / Avertissements - Contacts Fiche 00D Page 1 / 1 MAP/DGER/Inspection de l"Enseignement Agricole Mise à jour le 5/11/08Avertissements
Ce document contient des indications et des conseils d"ordres pédagogique et réglementaire mais il ne peut pas se substituer aux textes officiels qu"il cherche à expliquer.MAAF/DGER/Inspection de l"Enseignement Agricole Mise à jour le 11/12/12
Hygiène et Sécurité en Sciences et Techniques des a groéquipements