[PDF] Autorisations Spéciales dAbsence - CDG01 PDF 2018_06

8 jui 2018 · fêtes religieuses et évènements de la vie courante, pour participation aux versants de la fonction publique dans un souci de lisibilité et compte tenu QE 22676 du 06 10 2016 JO Sénat La liste des instances concernées

27 juil 2017 · SG/SRH/SDDPRS/2016-693 du 31/08/2016 : Facilités d'horaires ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique,

[PDF] Autorisations Spéciales dAbsence - CDG01

[PDF] N_3882_Appliquer_le_principe_de_laicite_dans_la - Tendance Droit

9 oct 2019 · N° 3882 – Appliquer le principe de laïcité dans la fonction publique 2016 , relative à la déontologie, aux droits et obligations des fonctionnaires religieuses des différentes confessions) reprennent la liste des fêtes

[PDF] Guide du temps de travail - CDG 84

Mise à jour : 3 mai 2016 du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique Le calendrier des congés annuels est établi par l'autorité territoriale après *Circulaire de portée générale permettant d'accorder aux agents appartenant à d'autres communautés religieuses

[PDF] N° 07-031-01 - Portail de la Fonction publique

13 jan 2016 · La question du temps de travail dans la fonction publique est un des sujets fait au nom de la Commission des finances du Sénat en janvier 2016, technique, pour déterminer la liste des emplois concernés par les questions écrites de parlementaires : il en est ainsi pour les fêtes religieuses, la garde

[PDF] Laïcité, Religions et République - Sénat

Chaque année, au gré des calendriers des fêtes religieuses, les mêmes en 2016 Celui qui était encore Président de la République évoquait un « problème logue entre les cultes et les pouvoirs publics en fonction de leurs spécificités

pdf CIRCULAIRE CDG90

dates des fêtes légales et religieuses qui y sont mentionnées en tenant compte du calendrier 2022 Fêtes légales – Jours fériés Les fêtes légales (circulaire du 16 mars 1982) permettent d’établir la liste annuelle des jours fériés

[PDF] [PDF] Autorisations Spéciales dAbsence - CDG01

[PDF] Autorisations dabsence fêtes religieuses et calendrier fêtes légales