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Recommandations Sanitaires dans les Etablissements de Santé

Hygiène de l"environnement Hospitalier

Dans la colonne références caractères gras : Textes réglementaires, caractères normaux : recommandations

DDASS 44 Santé Environnement version 0 le 10/02/04

Le présent document (ensemble des fiches) dresse un bilan non exhaustif de prescriptions techniques réglementaires ou

normatives et propose des conseils d"aménagement utiles à l"agencement et au fonctionnement d"un établissement de santé ou

médico-social et peut constituer une aide à la programmation des projets architecturaux

Document de travail

Recommandations Sanitaires dans les Etablissements de Santé

Hygiène de l"environnement Hospitalier

Dans la colonne références caractères gras : Textes réglementaires, caractères normaux : recommandations

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Fiche n°3 : Chambre type (7 pages)

Recommandations Sanitaires dans les Etablissements de Santé

Hygiène de l"environnement Hospitalier

Dans la colonne références caractères gras : Textes réglementaires, caractères normaux : recommandations

DDASS 44 Santé Environnement version 0 le 10/02/04

LIEU: CHAMBRE TYPE : 1/7

REFERENCES

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

CONSEILS D"AMENAGEMENTS

TYPOLOGIE

- Chambre 1 lit

SECTEUR FONCTIONNEL

-Regroupement des chambres autour d"un PC infirmier et logistique (lave-bassins, décontamination, local poubelle, local linge sale...)

USAGE

EFFECTIF DANS LE LOCAL

FREQUENTATION EXTERNE

STRUCTURE

SURFACE UTILE

Arrêté du 26 avril 1999 " institutions sociales et médico-sociales »* Décret 98-900 du 9 octobre 1998 conditions de fonctionnement des maternités

Etablissements médico-sociaux 16 à 20 m² Maternité 17 m2

- Normes techniques de fonctionnement à paraître - Etablissements sanitaires 18 m2, doit permettre une circulation aisée pour 4 personnes minimum

HAUTEUR SOUS PLAFOND

Art. 251-4 du RSD

Plafond à 2.30m Norme NFX 08.100

- Il est utile de prévoir en sous face des faux-plafonds ou plafonds suspendus des plaques gravées indiquant la présence d"accessoires divers (vannes, clapets coupe feu....) - Toutes le tuyauteries gaines, et robinetteries seront identifiées par des étiquettes, anneaux et flèches d

e couleur normalisés selon les fluides distribués

FORMES ET PROPORTIONS

Eviter les angles vifs

PROFONDEUR

Revue Techniques Hospitalières N°632 Déc 98

3,90 m

- Vision réciproque porte/tête de lit à aborder avec le personnel soignant (oculus secteur psychiatrie)

PAROIS

REVETEMENT DE SOL :

Classement UPEC

U4P3E3C3

- Remontés en plinthe à gorge sur 10cm Recommandations Sanitaires dans les Etablissements de Santé

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LIEU: CHAMBRE TYPE 2/7

REFERENCES

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

CONSEILS D"AMENAGEMENTS

REVETEMENT DE MUR

- Protection des murs contre les chocs à hauteur des chariots, lisse et synthétique Lavable et désinfectable, lisse, sans aspérité

PAROIS

(suite)

REVETEMENT DE PLAFOND

Arrêté du25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements de santé

- Isolation phonique

PLAFOND

- Servitudes particulières fixation de matériel lourd Faux plafond à éviter notamment dans les services à risques

PORTES

DIMENSIONS /SERRURERIE

- Hauteur 2,20m Largeur 1,10 m minimum, adaptée aux matériels de distribution et d"entretien Bec de canne recommandé pour facilité la préhension Sens de l"ouverture intérieur à la chambre

EQUIPEMENTS SPECIFIQUES

MAIN COURANTE

- Eviter les angles vifs

RAIL DE SUSPENSION

Haut - Vérifier la charge admissible - Etudier les autres possibilités techniques

ECLAIRAGE NATUREL

Art.251-5 du RSD " Surface des ouvrants »

1/10 de la surface des pièces minimum

Sécurisation de l"ouverture

PROTECTION SOLAIRE /OCCULTATION

- En fonction de l"exposition - Volets roulants recommandés P- ossibilite de voir du lit sans etre vu : hauteur des allèges adaptée

COMMANDE D"OCCULTATION

- Télécommande recommandée (sans relief ou avec housse) Recommandations Sanitaires dans les Etablissements de Santé

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LIEU: CHAMBRE TYPE 3/7

REFERENCES

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

CONSEILS D"AMENAGEMENTS

ACOUSTIQUE

Arrêté du25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements de santé

CLASSE D"EXIGENCE

Art. R111 23-1 à 23-3 du Code de la Construction et de l"Habitation

Classe 3

A)- bruit de voisinage : groupe électrogène - climatisation - ventilation - groupes surpresseurs

Arrêté du 28 octobre 1994 relatif aux modalités d"application de la réglementation acoustique

Apporter une attention particulière à l"emplacement des équipements cités au paragraphe " bruits de voisinage » par rapport aux zones d"activités hospitalières

B) circulations : - automobiles visiteurs - livraisons - transports sanitaires

Décrets 9521 et 9522 du 9 janvier 1995 (DDE classement des infrastructures linéaires),relatif à la limitation du bruit des aménagements et infrastructures de transports terrestres

identification des flux et circuits :visiteurs, livraisons...

C)- Installations classées environnement - circulation automobile - circulation ferroviaire - circulation aérienne - circulation fluviale

Arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des infrastructures routières Cf. Cahier instructions techniques du ministère de la santé (Arrêté à paraître) Circulaire 98-57 du 5 mai 1998 relative à l"application de la réglementation acoustique des bâtiments neufs (Ministère de la Santé )

Foyers pour personnes ^gées

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LIEU: CHAMBRE TYPE 4/7

REFERENCES

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

CONSEILS D"AMENAGEMENTS

NIVEAU D"ECLAIREMENT

TYPE D"ECLAIRAGE ET LOCALISATION

Art.251.7 du RSD installation de l"électricité Art. 232-7-2 du Code du Travail Guide " Eclairage et habitat dans les établissements d"hébergement de personnes âgées » EDF

Recommandations relatives à l"éclairage des établissements de santé par l"Association Française d l"Eclairage

La pièce est pourvue d"une alimentation électrique conforme aux textes réglementaires en vigueur et aux besoins normaux de l"utilisateur 120 lux niveau général 300 à 400 lux lecture 30 lux veille - entre 100 et 100 lux suivant les activités

Choix des équipements pour : -faciliter l"examen clinique et la réalisation des soins -faciliter le nettoyage et intervention technique

- Commande d"éclairage facilitant le réglage de niveau par le patient alité - Position d"éclairage de veille pour faciliter la surveillance de nuit

LUMINENCE

Code du Travail Art.232-7-1 à 232-7-3

- 120 Lux pour les locaux de travail - 200 Lux pour les locaux aveugles affectés au travail permanent - Le niveau d"éclairement doit être adapté à l"activité exercée

COURANTS FAIBLES

- Eviter la présence de fils électriques au sol

PRISES DE COURANT

- Prévoir des prises en nombre suffisant (au moins 3) prises de courant secourues par le groupe electrogène éventuel

PRISE APPEL MALADE

PRISE TV

PRISE RJ45 TELEPHONE

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LIEU: CHAMBRE TYPE 5/7

REFERENCES

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

CONSEILS D"AMENAGEMENTS

EQUIPEMENT IMMOBILIER

NOMBRE, TYPE

- Couleur sans répercussion sur l"aspect clinique du patient - Rail mural pour accroche d"appareil ou de surface supplémentaire - Radiateur suspendu, plein, espacé du mur pour nettoyage complet - Placard équipé de serrure - Fixation murale de butée de porte

PROTECTION MURALE

( type, hauteur)

EQUIPEMENTS MOBILIERS

-Lisse, désinfectableet tiroirs démontables

NOMBRE, TYPE

- 1 lit (hauteur et position variables), 1 chaise, 1 table, 1 chevet, 1 adaptable, 1 fauteuil, 1 repose pieds

MATERIAUX, DIMENSIONS

- Matériaux de surface lavables et désinfectables - Adaptés aux dimensions de la chambre et des portes

FLUIDES MEDICAUX ET AUTRES FLUIDES

TYPE DE FLUIDES INSTALLES

(O2 ,, vide, gaz,air médical " Hygiène et architecture dans les établissements de santé » DRASS Rhône-Alpes 1997 Fluides médicaux à proximité de la tête de lit

- Respecter l"espace nécessaire pour l"utilisation simultanée de 2 prises, entretien et désinfection faciles

LOCALISATION DES PRISES

TYPE DE FLUIDE EN ATTENTE

LOCALISATION DES PRISES EN ATTENTE

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LIEU: CHAMBRE TYPE 6/7

REFERENCES

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

CONSEILS D"AMENAGEMENTS

CABINET DE TOILETTE

Implantation à l"entrée de la chambre avec Douche, lavabo, sanitaire

SURFACE

Arrêté du 26 avril 1999 " institutions sociales et médico-sociales »

4 m2 recommandés

VENTILATION

Art.323-2 du RSD

15 l/seconde

PLOMBERIE/SANITAIRE

Arrêté du 25 avril 2003 relatif là la limitation du bruit dans les établissements de santé

Le bruit produit par les équipements hydrauliques et sanitaires d"une chambre voisine ne doit pas excéder 35 dBA

ARRIVEE D"EAU FROIDE

Décret du 20 décembre 2001 portant sur les eaux destinées à la consommation humaine ? Guide technique de conception et de

mise en oeuvre - édition 2003 - édition CSTB ? Guide technique "l"eau dans les

établissements de santé"

? Guide technique 1Bis Ministère de la

santé relatifs à la " Qualité des installations de distribution d"eau destinée à la consommation humaine à l"intérieur des bâtiments » et " Protection sanitaire des réseaux de distribution d"eau destinée à la consommation humaine

Art 141 du RSD

- Le réseau doit être désinfecté avant mise en service, des prélèvements devront en valider l"efficacité

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Hygiène de l"environnement Hospitalier

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EAU CHAUDE SANITAIRE

Circulaire DGS n°2002/243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque légionelles dans les établissements de santé

- 60°C production - 55°C distribution - 45°C utilisation - Robinet mitigeur thermostatique recommandé pour les douches Recommandations Sanitaires dans les Etablissements de Santé

Hygiène de l"environnement Hospitalier

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LIEU: CHAMBRE TYPE 7/7

REFERENCES

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

CONSEILS D"AMENAGEMENTS

TYPE DE VASQUE

(siphon, forme, hauteur...)

Guide Hygiène et architecture dans les établissements de santé DDRASS Rhône-Alpes Loi n° 91-663 du 13 juillet 1991( accessibilité) Décret n° 9486 du 26 janvier 1994 (( accessibilité Arrêté du 31 mai 1994 (accessibilité)

- Robinet mélangeur col de cygne - Vasque 50 cm minimum - Bord< du lavabo 70 cm de hauteur minimum

- Décentrer le robinet, favoriser fixation murale et étudier la profondeur de vasque pour prévenir le risque de projections - De type NF

NATURE ET FINITION DES JOINTS DE FAIENCE

- Doit permettre d"éviter le développement de moisissures et de micro-organismes pathogènes

DOUCHETTES

- Déconseillée (risque de contamination par aspersion) privilégier les lave bassins à ouverture non manuelle

DOUCHE

Loi n° 91-663 du 13 juillet 1991( accessibilité Décret n° 9486 du 26 janvier 1994 ( accessibilité) Arrêté du 31 mai 1994 (accessibilité)

- Aire de rotation 1,50m de diamètre - Barre d"appui 0,80 m - Zone d"assise

- Pas de bac receveur - Sol antidérapant - Garde d"eau siphon de sol, degré de la pente adapté pour une bonne évacuation

WC

Loi n° 91-663 du 13 juillet 1991( accessibilité Décret n° 9486 du 26 janvier 1994 ( accessibilité) Arrêté du 31 mai 1994 (accessibilité)

- Emplacement latéral de 0,80 mx1,30m - Hauteur cuvette entre 0,46et 0,50m - Suspendu, sans abattant, à bords larges et arrondis - Système d"accroche pour le bassin

APPEL MALADE

LAVAGE DES MAINS

- Préconiser le lavabo existant déjà dans la chambre

DISTRIBUTION DE SAVON OU PRODUIT HYDROALCOOLIQUE

Hygiène des mains, Guide Cclin Nord, Déc 2001

ESSUYAGE DES MAINS

Hygiène des mains, Guide Cclin Nord, Déc 2001 - Privilégier l"usage unique (papier) - Support sacs poubelle suspenduquotesdbs_dbs20.pdfusesText_26