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Président de séance : M Charles COUSIN, Maire de convocation du 10 juin 2015, dont un exemplaire a été affiché à la porte de APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2015 mars 2015, le conseil communautaire a décidé de passer avec la aux dates indiquées ci-dessus

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24 fév 2015 · Date de convocation : 16 février 2015 Date d'affichage : 3 mars 2015 Le compte rendu de conseil du 20 janvier 2015 est approuvé à l'unanimité Le Conseil Municipal procède au vote en l'absence de Mr le Maire, la porte de la mairie, conformément aux prescriptions de l'article L 2121-25 du code

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mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Guy GUÉGUEN, Maire, suivant convocation du 13 mai 2015 Date d'affichage de la convocation : 13 mai 2015

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20 mar 2015 · L'an deux mil quinze, le 20 mars à 19h00, les Membres du Conseil conseil sur la convocation qui leur a été adressée par Madame le Maire en date du 13 mars 2015 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, Objet : Discordance entre le Compte administratif 2014 et le Compte de Gestion

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changement de date, d'heure (non mineure) ou de lieu de la réunion portés sur la Un adjoint au maire peut convoquer le conseil municipal lorsqu'il remplace le À compter du 1er mars 2020 (loi n° 2015-991 du 7 août 2015), le conseil les comptes rendus de séance si le conseil municipal dispose d'un tel registre,

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31 mar 2015 · Date d'envoi de la convocation : 5 mars 2015 Le conseil municipal est informé de l'usage du droit de préemption par l'EPORA en date du 13 février 2015 pour la DIA reçue M COUZON fait référence au document EPORA affiché et que Le Maire se retire pour l'approbation des comptes administratifs,

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