OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT da La Commune de Fontaine, représentée par son Maire, Monsieur Le Programme local de l'habitat de l'agglomération grenobloise, approuvé par délibération Grenoble Alpes Métropole en faveur des copropriétés dégradées de l' agglomération
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[PDF] Anah GRENOBLE ALPES METROPOLE COMMUNE DE FONTAINE
OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT CONVENTION PARTICULIERE d'OPAH COPROPRIETE DEGRADEE Le Programme local de l'habitat de l'agglomération grenobloise, approuvé par La commune de Fontaine, Grenoble Alpes Métropole, l'Anah représentée par la communauté
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OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT da La Commune de Fontaine, représentée par son Maire, Monsieur Le Programme local de l'habitat de l'agglomération grenobloise, approuvé par délibération Grenoble Alpes Métropole en faveur des copropriétés dégradées de l' agglomération
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OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT Vu la délibération de la Communauté d'agglomération grenobloise en date du 29 avril Métropole en faveur des copropriétés dégradées de l'agglomération La commune de Fontaine, Grenoble Alpes Métropole, l'Anah représentée par Grenoble Alpes
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Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat- l'engagement de la Communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole dans le copropriété dégradée » en 2014, réalisée par le Pact de l'Isère (SOLIHA Isère Savoie) La Métropole, l'État, l'Anah et la commune de Fontaine décident de réaliser
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OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT Vu la délibération de la Communauté d'agglomération grenobloise en date du 29 avril Métropole en faveur des copropriétés dégradées de l'agglomération La commune de Fontaine, Grenoble Alpes Métropole, l'Anah représentée par Grenoble Alpes
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Grenoble Alpes Métropole, dans le cadre de la convention de partenariat avec la région Vu le Contrat de ville de l'agglomération grenobloise signé le 8 septembre 2002 immeubles ou logements situés dans le périmètre d'une OPAH « copropriété dégradée »
[PDF] Convention 038COP023pdf - Anah
OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT CONVENTION PARTICULIERE L'OPAH COPROPRIETE DEGRADEE Le Programme local de l'habitat de l'agglomération grenobloise, approuvé par délibération en date La commune de Fontaine, Grenoble Alpes Métropole, l' Anah représentée par la
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31 déc 1985 · OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT Commune de Fontaine --Convention particulière - Copropriété « Les Floralies » Département de l'Isère, Grenoble Alpes Métropole et les communes se sont Le Programme local de l'habitat de l'agglomération grenobloise, approuvé
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Travaux d'amélioration pour réhabiliter un logement dégradé vi Grenoble- Alpes Métropole (GAM) compte 49 communes et une population de 445 516 l' Anah la gestion des aides à l'habitat privé, et élabore son propre Copropriétés de l'OPAH RU de Fontaine: engagement de subventions pour trois copropriétés
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