[PDF] pdf FICHE D’IMPACT PROJET DE TEXTE RÉGLEMENTAIRE - Légifrance

FICHE D’IMPACT PROJET DE TEXTE RÉGLEMENTAIRE NOR: AGRG1506378R (ordonnance) AGRG1506383D (décret) Intitulé du texte : PROJET D’ORDONNANCE et PROJET DE DÉCRET relatifs à la mise sur le marché et à l’utilisation de matières fertilisantes des supports de culture et de leurs adjuvants



Previous PDF Next PDF





[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE

16 nov 2016 · FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : Intitulé du texte : Décret n° XXX portant diverses dispositions en matière de 



[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE - Economiegouvfr

FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : à compléter Intitulé du texte : Projet d'ordonnance relative aux marchés publics Ministère à 



[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE

FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : ETST1523047D Intitulé du texte : Projet de décret relatif à la suspension temporaire de la 



[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE

FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : EINC1517258D Intitulé du texte : Décret n° relatif aux obligations d'information sur les sites 



[PDF] Lévaluation de limpact sur la jeunesse des projets de lois et des

2 mai 2016 · Lorsque le projet de texte cible spécifiquement la jeunesse, de remplir la « fiche d'impact d'un projet de texte réglementaire sur les jeunes » qui 



[PDF] FICHE DIMPACT GÉNÉRALE

Intitulé du (des) texte(s) : Projet de décret relatif à l'indemnité de fin de contrat dans la (si oui, joindre la fiche relative à la maîtrise du flux de la réglementation )



Chapitre 4 Élaboration des réglementations - OECD iLibrary

L'étude d'impact ex ante est l'un des instruments de gestion réglementaire les plus la production des textes normatifs qui aille du ministère initiateur jusqu'au fiche financière sur l'impact budgétaire prévisible (auquel cas l'avant-projet est



[PDF] LIGNES DIRECTRICES POUR LELABORATION DES ETUDES D

d'une fiche d'impact financier faisant apparaître les incidences financières directes et procéder à une « analyse d'impact circonstanciée » pour tout projet de texte comprenant des l'élaboration des textes législatifs et réglementaires



[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE

20 jan 2015 · Intitulé du texte : décret portant application de la loi n°2014-774 du 7 juillet visant à répartir les responsabilités et les charges financières 



pdf FICHE D’IMPACT PROJET DE TEXTE RÉGLEMENTAIRE - Légifrance

FICHE D’IMPACT PROJET DE TEXTE RÉGLEMENTAIRE NOR: AGRG1506378R (ordonnance) AGRG1506383D (décret) Intitulé du texte : PROJET D’ORDONNANCE et PROJET DE DÉCRET relatifs à la mise sur le marché et à l’utilisation de matières fertilisantes des supports de culture et de leurs adjuvants



Lézard des murailles : statut de protection risques de destruction

FICHE D’IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR: JUSC1522466R Intitulé du texte : Ordonnance portant réforme du droit des contrats du régime général et de la preuve des obligations Ministère à l’origine de la mesure : ministère de la justice



FICHE D’IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE - Légifrance

FICHE D’IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR: ETLL1511145A Intitulé du texte : Arrêté modifiant l’arrêté du 1er août 2006 fixant les dispositions prises pour l'application des articles R 111-18 à R 11118--7 du code de la construction et de l'habitation relatives à l'accessibilité



FICHE D’IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE - Légifrance

FICHE D’IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : DEVP1511206D Intitulé du texte : Projet de décret relatif aux garanties financières pour les installations classées pour la protection de l'environnement Ministère à l’origine de la mesure : Ministère de l’écologie du développement durable et de l’énergie



Images

Objectifs Le présent décret vise à mettre en cohérence la réglementation applicable aux marchés publics en tenant compte des modifications récentes apportées par le législateur en la matière Ainsi la loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création à l’architecture et au patrimoine (dite « loi CAP

[PDF] genda 70 actions pour une ville durable Notre ville durable

[PDF] FICHE DE CANDIDATURE SEJOUR A l ETRANGER

[PDF] Le Relais Culturel de Wissembourg et les spectacles jeune public

[PDF] ASSOCIATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE & DE L AGENDA 21

[PDF] Benjamin Petit pour l'afd RÉ S UL T ATS. Agence Française de Développement

[PDF] Processus de suivi des absences

[PDF] I - IDENTIFICATION DU DEMANDEUR. Nom :... Prénom :. Adresse :... Code Postal :.. Ville :... Téléphone : Fax :... Poste occupé dans l entreprise :

[PDF] AVIS. Présenté par la Chambre de commerce du Montréal métropolitain

[PDF] ADP DECIDIUM Petites et Moyennes Entreprises

[PDF] MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES. Conventions collectives nationales

[PDF] Agenda 21 Programme d actions des Côtes d Armor

[PDF] Les artisans et leur banque

[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 23 du 30 avril 2014. PARTIE PERMANENTE État-Major des Armées (EMA) Texte 5

[PDF] CHARTE QUALITE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

[PDF] AVENANT n 338 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 15 MARS 1966 RELATIF AU REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE DU 3 JUIN 2016