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Page 1
ROYAUME DU MAROC
CHEF DU GOUVERNEMENT
AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE
DEVELOPPEMENT ECONIMIQUE ET SOCIAL
DES PREFECTURES ET PROVINCES DU
NORD DU ROYAUME
MINISTERE DE /·,17(5,(85
WILAYA DE LA REGION TAZA AL HOCEIMA
TAOUNATE
N° DCT/CONSTRUCTION- GARE ROUTIERE- TARGUISTE/AH/53-15 relatif aux Travaux de construction G·XQHJDUHURXWLqUHj7DUJXLVWPURYLQFHG·O+RFHLPD
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Il a été établi en vertu des dispositions des articles 16, 17, 18,19 et 20 duANNEE 2015
SOMMAIRE
CHAPITRE I- CLAUSES ADMINISTRATIVES.
ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONS ARTICLE 3: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS GENERAUX-ARTICLE 4: CONNAISSANCE DU DOSSIER
ARTICLE 5: VALIDITE DU MARCHE -DELAIS D'EXECUTION- PENALITE DE RETARD ARTICLE 6: CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.ARTICLE 7: NANTISSEMENT
ARTICLE 8: DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR.
ARTICLE 9: LITIGES OU CONTESTATIONS
ARTICLE 10: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX OUCHANGEMENT DANS L'IMPORTANCE DES OUVRAGES.
ARTICLE 11: DROIT DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT.ARTICLE 12. VARIATION DES PRIX.
ARTICLE 13: RESILIATION DU MARCHE
ARTICLE 14: DELAIS DE NOTIFICATION '(/·$3352%$7,21ARTICLE 15: GARANTIE- RECEPTIONS
ARTICLE 16 : GARANTIE DECENALE
ARTICLE 17: CARACTERE DES PRIX
ARTICLE 18: CONTROLE DES TRAVAUX
ARTICLE 19: PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX.
ARTICLE 20: DOCUMENTS ET IMPLANTATION
ARTICLE 21: ECHANTILLONNAGE
ARTICLE22 : REUNIONS DE CHANTIER, INSTALLATION ET ORGANISATION DU CHANTIER.ARTICLE 23: RESPONSABLE DE CHANTIER
ARTICLE 24: AGREMENT '80$7(5,(/(702'('·(;(&87,21ARTICLE 25: ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL
ARTICLE 26: CONTROLE TECHNIQUE
ARTICLE 27: MALFACONS.
ARTICLE 28: RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS. ARTICLE 29: NETTOYAGE DU CHANTIER ET MESURE DE SECURITE ET '·+<*,(1('8&+$17,(5 ARTICLE 30: NETTOYAGE DU CHANTIER APRES LA RECEPTION PROVISOIRECHAPITRE II : CLAUSES PARTICULIERES.
1: NATURE ET COMPOSITION DES PRIX
ARTICLE 32: MODE DE REGLEMENT
CHAPITRE III : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES CHAPITRE IV : '(6&5,37,21'(62895$*(6(702'('·(9$/8$7,21CHAPITRE V: BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF
n° DCT/CONSTRUCTION- GARE ROUTIERE- TARGUISTE/AH/53-2015 relatif aux travaux de construction G·XQHJDUHURXWLqUHj7DUJXLVWPURYLQFHG·O+RFHLPD
GHO·$JHQFH
Nord du Royaume.
ENTRE LES SOUSSIGNES :
" O·$3'1 »MaîtreG·RXYUDJH
La Wilaya de la région Taza Al Hoceima TaounateWali assurant le rôle du0DvWUHG·RXYUDJHGpOpJXp
'·81(3$57 Et :Monsieur """"""""""""""""""""""""""""""""""""""
Agissant au nom et pour le compte de la Société """""""""""""""""Au capital de """""""""""""""""""""
Inscrit au registre de commerce de """"""""Sous le n° """"""""""" Affilié à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale sous le n° """"""""""""""" Titulaire d'un compte bancaire n° """"""""""""""""Ouvert au nom de la société """"""""""" au """"""""" Agence ² """"""" Faisant élection de domicile au """""""""""""""""""""""""Patente n° """""""""""""""""""""""""""""""""
En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés
Désigné ci-après par O·HQWUHSULVH
'·$875(3$57IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT :
CCHHAAPPIITTRREE II :: CCLLAAUUSSEESS AADDMMIINNIISSTTRRAATTIIVVEESSARTICLE 1:OBJET DU MARCHE
/HSUpVHQWPDUFKpjSRXUREMHWO·H[pFXWLRQdes travaux de FRQVWUXFWLRQG·XQHJDUH routière à la ville de Targuiste dans la PURYLQFHG·$O+RFHLPD ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES CONSTRUCTIONSA) Le projet est constitué de :
2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20.B) Description des FRUSVG·pWDW :
Le présent marché a pour objet l'exécution des corps d'état suivants:1.*URV±XYUHV
2. 3. 4. 5.6. ; Fer et Alu
7. ²Lustrerie- CFA - CFO
8.²sanitaires-protection incendie
9.²vitrerie
10. ARTICLE 3: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE- DOCUMENTS GENERAUX-TEXTES SPECIAUX.
A. PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE.
-L'acte d'engagement. b. -Le présent cahier des prescriptions spéciales. c. -Le bordereau des prix- Détail estimatif.d. -Le CCAG -T approuvé par le Décret Royal n° 2.99.1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000).