20 oct 2017 · CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières 1 / 10 Marché Marché N°2017ST/03 : Ménage dans les bâtiments communaux fourniture et mise en place de papier hygiénique en rouleaux (double épaisseur)
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES CAHIER DES
MAPA n°16/2012 C C T P 1 VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
[PDF] MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) IDENTIFICATION DE LA PERSONNE PUBLIQUE Mairie de Willems Le présent marché est un marché de fournitures et de services, faisant l'objet ni d'un requises par le CCTP non respectées, ou d'une incapacité à respecter les termes du contrat,
[PDF] MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES CAHIER DES
DE FOURNITURES ET SERVICES ------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES Le présent marché a pour objet la création, l'impression et la diffusion des
[PDF] MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES - AJI
0 5 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pouvoir Le présent marché est un marché de services concernant les prestations de La fourniture, le transport et la mise en œuvre de tous les matériaux, produits et
[PDF] CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP
Le présent marché a pour objet les prestations de services d'imprimerie de labeur, de 58 et 59 du code des marchés publics INP Grenoble – Marché 06 900 8 26 – Cahier des Clauses techniques Particulières (CCTP) 2/3 Les fournitures seront livrées aux services destinataires selon l'indication portée sur le bon de
[PDF] Marche fournitures et produits d entretien
BIVIERS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Le cahier des clauses techniques particulières (C C T P ) à accepter sans modification, à dater et signer
[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES clauses techniques particulières (C C T P ) et annexes éventuelles; - les pièces
[PDF] Marché Public de Services Cahier des Clauses Techniques
20 oct 2017 · CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières 1 / 10 Marché Marché N°2017ST/03 : Ménage dans les bâtiments communaux fourniture et mise en place de papier hygiénique en rouleaux (double épaisseur)
[PDF] SYMSAGEL CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
MARCHES PUBLICS DE SERVICES CAHIER DES L'objet de la consultation est la fourniture de services de télécommunications pour le SYMSAGEL ( Syndicat le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) et ses annexes ;
pdf CCAG-FOURNITURES COURANTES ET SERVICES - economiegouvfr
– Le « cahier des clauses techniques particulières » (« CCTP ») est un document contractuel qui fixe les clauses techniques nécessaires à l'exécution des prestations du marché Ces clauses peuvent également être fixées dans tout autre document particulier du marché ayant le même objet
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) N - UniHA
Les objectifs du présent marché public sont : La fourniture de tous les types de matériels et accessoires destinées à l’entretien et à la maintenance des installations des établissements adhérents au groupement ; La meilleure gestion des passations de commandes avec des suivis de traçabilité et de reporting ;
[PDF] LE TRAVAIL SAISONNIER constitue depuis longtemps
[PDF] SECRETARIAT GENERAL SPORTIVE
[PDF] Examen d admission en cours de scolarité. dans l école publique 2013-2014. Nom : Prénom : Admission en 10 e VP FRANÇAIS
[PDF] Etudier l économie et la gestion à.
[PDF] Amélioration des conditions de vie au travail, santé et sécurité au travail
[PDF] ACADEMIE de NANCY - METZ Arrêté du 22 juin 2007
[PDF] MAAF Assurances : Partenaire de la Fédération Nationale des Agents Commerciaux
[PDF] une ambition pour les entreprises mutualistes
[PDF] MANDAT DU COMITÉ DE PLACEMENT DU FONDS DE PENSION BANQUE DU CANADA
[PDF] CONTRAT PRESTATION Thérapeute Corporel en Ayurveda
[PDF] L image de l Ordre des Médecins auprès du grand Public et des médecins
[PDF] Professeur Niama Diop SALL
[PDF] Assises de l'energie 2015. Comment concilier une mobilité urbaine durable et les enjeux du transport des personnes et des marchandises?
[PDF] Rennes Brest. BPJEPS Loisirs. Tous Publics OBJECTIFS. Contenu de la formation. Formation sur 12 mois en alternance
1
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET
SERVICES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP)Maître de louvrage
Ville de BILLY-MONTIGNY
Objet du marché
ORGANISATION DES CLASSES DE NEIGE POUR LES ENFANTS DESECOLES PRIMAIRES
ANNEE SCOLAIRE 2018-2019
Remise des offres
Date limite de réception : 22 octobre 2018 12 heuresLe présent CCTP comporte 5 feuillets
2CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
SOMMAIRE
PagesARTICLE PREMIER. OBJET -DU MARCHE ...................................................................... 3
ARTICLE 2. NATURE DE LA PRESTATION...................................................................... 3
2-1. Destination ...................................................................................................................... 3
2-2. Effectifs........................................................................................................................... 3
2-3. Durée du séjour.....3
2-4. Hébergement.4
2-5. Activités4
ARTICLE 3. NATURE DE LA PRESTATION - TARIF ....................................................... 4 ARTICLE 4. PERSONNEL DU CENTRE D'ACCUEIL ........................................................ 5ARTICLE 5. AUTRES DEMANDES..................................................................................... 5
3CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE -
Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire lorganisation dun séjour de classe
de neige pour les élèves des écoles élémentaires de la Ville. (hébergement + activités +
animateurs)Le présent cahier a pour objet de définir les clauses techniques particulières applicables à la
prestation " Classe de neige année scolaire 2018-2019. »ARTICLE 2. NATURE DE LA PRESTATION
2.1 Destination
Haute Savoie.
Hébergement dans un chalet avec chambres et sanitaires de toutes commodités, situé au pied des pistes à une altitude au moins égale à 1000 m.Le prestataire devra préciser la distance qui sépare le chalet des pistes ainsi que les conditions
daccès (route praticable en bus, déneigement fréquent, etc)2.2 Effectifs
Lhébergement concerne 2 classes (2 CM1) soit environ 62 enfants au maximum, 2 enseignants accompagnateurs et le chauffeur.2.3 Durée du séjour
12 nuitées soit 12 jours.
Le séjour se déroulera fin janvier 2019, hors période de vacances scolaires de la zone B.La période demandée est celle du dimanche 13 janvier 2019 (petit-déjeuner inclus) au vendredi
25 février 2019 (petit-déjeuner inclus, départ des enfants, juste après).
2.4 Hébergement et pension
Lhébergement des élèves et de leur enseignant seffectuera dans les conditions suivantes : Hébergement en pension complète + goûter + chambre individuelle pour les deux enseignants accompagnateurs et le chauffeur. Le petit-déjeuner pour le départ du vendredi matin 25 février devra être inclus.Lhébergement pour les élèves ne pourra excéder 6 places par chambre, en lit individuel avec
rangement individuel ; sanitaires et douches avec toutes commodités. 4 Les enseignants seront logés dans des chambres individuelles avec sanitaires : douche, lavabo.Les chambres des enseignants devront être dans le même bâtiment et étage que celui des élèves.
Il sera prévu la fourniture de trois repas ainsi quun goûter journalier. Le prestataire devra respecter les normes HACCP et notamment en matière de traçabilité et transparence. Le petit déjeuner devra comporter au minimum une boisson chaude, un jus de fruit, du pain, du beurre, de la confiture.Le déjeuner et le dîner devront comporter au moins une entrée, un plat protidique, un légume
et un féculent ainsi quun dessert.Le goûter devra comporter une boisson et une collation et pourra être éventuellement emporté
sur les pistes. Le centre de vacances devra avoir reçu lagrément de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports. Il respectera la réglementation en vigueur notamment en ce qui concerne lhygiène et la sécurité et devra avoir reçu lautorisation douverture delétablissement au public délivrée par le Maire de la localité daccueil, après avis de la
Commission de Sécurité.
Lentretien des locaux sera assuré quotidiennement par du personnel qualifié. Les fournitures pour la literie seront incluses dans la prestation.2.5 Activités
Activités sportives :
- 6 séances de ski alpin de 2 heures, réparties sur le séjour, encadrées par des moniteurs
de lécole de ski. - En cas dabsence denneigement sur site, il est demandé de proposer une autre station ouverte ou en cas dabsence totale denneigement sur les domaines skiables, lactivitéde ski alpin devra être remplacée par une activité sportive ou de découverte faisant appel
à un encadrement technique conforme à lactivité exercée. - 1 promenade en raquette dune demie -journée avec un guide - 1 visite de sites remarquables (Fournir propositions) Activités pédagogiques ou culturelles : (Fournir propositions) - Au moins 2 sorties pédagogiques à la journée ou deux demie- journées ainsi que les droits dentrée. (Fournir propositions) - La journée à Genève avec visite de lONU et du Museum (en option) - Un atelier découverte (proposition à fournir)Organisation de lactivité scolaire :
Le prestataire mettra à disposition 2 salles de classes individuelles réservées aux enseignants
de la commune pendant la durée du séjour et possédant les équipements nécessaires.Il mettra également à disposition les moyens de communication nécessaires (téléphone,
connexion, site ou adresse internet) 5