[PDF] [PDF] Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 08 septembre

Page 1 sur 3 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 08 septembre 2011 à 20 heures 30 Conseillers présents : Marc ROUSTAN, Patrick AYME, 



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[PDF] Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal – jeudi 8

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal – jeudi 8 septembre 2011 Absents : Elisabeth CHOIRAL, Patrice GENAND-RIONDET, Robert MANZONI



[PDF] COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 20 octobre 2011 à 19 h 00 séances sous la présidence de Madame Danielle BOUVIER, Maire Etaient présents : tous Lecture est faite du compte-rendu de la réunion du 29 septembre 2011 En l' absence



Compte rendu sommaire RCM du 28-09-2011[1] - Izel-les-Equerchin

DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 septembre 2011 Le compte rendu du 17 juin 2011 est approuvé à l'unanimité Après en avoir délibéré le conseil municipal décide de différer à une prochaine réunion la décision le Maire informe le Conseil que la commission de révision du POS s'est réunie le jeudi 8 septembre afin



[PDF] Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 08 septembre

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[PDF] Jeudi 8 septembre 2011 à 15 h 00 - Mairie de Rosans

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le : Jeudi 8 septembre 2011 à 15 h 00 approbation du compte-rendu du 19 août 2011 2



[PDF] COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE

28 sept 2020 · VU la délibération n°2011-048a) du Conseil Municipal en date du 28 septembre 2011 portant fixation du taux de la taxe d'aménagement,



pdf Délai de publication des comptes rendus des réunions du Conseil

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 8 JUILLET 2021 A 19H00 Le jeudi 8 juillet 2021 à 19h00 le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire en mairie sous la présidence de M Denis Chanteloup Maire



7 Suppression compte-rendu et création liste délib validé

la création de la liste des délibérations du conseil municipal - La liste des délibérations qui remplace le compte rendu des séances du conseil municipal à compter du 1 er juillet 2022 a pour objet d ’assurer l’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant 1 La suppression du compte rendu des séances



COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28

L’an deux mille vingt-et-un le vingt-huit du mois de septembre à vingt heures trente minutes en application des articles L 2121-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales s’est réuni le conseil municipal de la commune de Grentheville à la Mairie de Grentheville sous la présidence d’Emmanuel BELLEE Maire

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