[PDF] 20_2012pdf - Assemblée Nationale du Burundi PDF 20

SEPTEMBRE 2012 PORTANT MODIFICATION DE CERTAINS ARTICLES DE LA correspond à cent vingt heures des travaux d'intérêt général La peine de

7 sept 2012 · sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire qui se tiendra audit siège social, le : VENDREDI 7 SEPTEMBRE 2012 à 10 hEuRES

[PDF] lundi 24 septembre 2012 à dix-huit heures - Nîmes Métropole

24 sept 2012 · lundi 24 septembre 2012 à dix-huit heures Procès verbal sommaire de la séance du lundi 09 juillet 2012 ORDRE DU JOUR FINANCES

[PDF] décrets et arrêtés - ILO

Décret n° 2012-1710 du 14 septembre 2012, relatif à la répartition des horaires et jours de travail des agents de l'Etat, des collectivités locales et des

[PDF] Décret n° 2012-1074 du 21 septembre 2012 relatif à la - ILO

JORF n°0222 du 23 septembre 2012 page 15071 texte n° 2 DECRET déduction forfaitaire de cotisations patronales sur les heures supplémentaires

Cent sixième session du Conseil dadministration 19-21 septembre

21 sept 2012 · Mercredi 19 septembre 2012 10 h 30 – 12 h 30 Mobilisation de ressources alternatives pour le FIDA 12 h 30 – 15 heures Déjeuner

[PDF] Modification de lexonération sur les heures supplémentaires - MSA

rémunérations des heures supplémentaires ou complémentaires effectuées à compter du 1er septembre 2012 ❖ POUR LES EMPLOYEURS La déduction

[PDF] REGIME DES HEURES SUPPLEMENTAIRES - Capeb

9 oct 2012 · patronales est supprimée pour les heures supplémentaires et les heures complémentaires accomplies à compter du 1er septembre 2012 ;

[PDF] Emploi, rémunération et heures de travail, septembre 2012

Emploi, rémunération et heures de travail, septembre 2012 Diffusé à 8:30, heure de l'Est dans Le Quotidien, le mercredi 28 novembre 2012 En septembre, la