[PDF] COUR DES AIDES - Archives départementales de la Seine-Maritime PDF FRAD076_IR_B_003B_Cour

desd tailles, gabelles, aydes, cinq grosses fermes et autres natures de deniers de cette qualité, seront instruits et jugéz par les officiers des élections et greniers

Luc Chatel Maire de Chaumont Ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative n°12Gérer une ville est une tâche passionnante mais

[PDF] ChaumontinFo - Ville de Chaumont

Après avoir constaté les vastes travaux entrepris depuis quatre ans en partenariat avec Chaumont Habitat et l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (

[PDF] Trois agriculteurs de Chaumont ont réussi à arrêter - RERO DOC

BELFOBT, 8 (A F P ) — Elections au Conseil de la république : Votants 193, suffrages exprimés 180 un siège à pourvoir M Henri Dorey M RP est élu avec 93

[PDF] Epinal, le 13 juin 2013 Le Président, Réf à - Cour des comptes

13 jui 2013 · Monsieur Luc CHATEL, maire de Chaumont, le 16 mai 2012, enregistrée au greffe de la chambre le 22 mai 2012 et par Madame Catherine

[PDF] Ouvrir - INSTITUT DE DROIT INTERNATIONAL

La quarante-neuvième session de VInstitut s'est déroulée à Neuchâtel, du 3 au 12 septembre 1959, sous la présidence de M Georges Sauser-Hall Une fois

[PDF] Mise en page 1 - IFOP

Elections internes à l'UMP : la Droite forte s'impose face Raffarin, Luc Chatel ) 9 FN ET UMP pour la Haute-Marne, avec Luc Chatel, député-maire de Chaumont Dans ce Ainsi, la Droite populaire ne se distingue en se plaçant en

[PDF] N° 73 - IFOP

4 déc 2012 · Par-delà les débats et les polémiques sur l'affrontement Copé/Fillon, l'Ifop a choisi de s'intéresser à l'autre vote, celui des motions dont les