[PDF] Archives notariales - Archives départementales de la Manche PDF guide-de-recherche-dans-les-archives-du-notariat

Il existe aussi des registres des actes sous signature privée, transcrits souvent en grande partie, où l'on rencontre des actes tels que des inventaires de meubles,

notariat et l'accès à la documentation que constituent les protocoles ( 1) On citera en premier lieu les inventaires en usage aux Archives de l'Etat en à 77 les inventaires des Chambres de notaires des arrondissements judiciaires (33); les

[PDF] Archives notariales - Conseil départemental de lEssonne

Liste des notaires des différentes études notariales de la ville d'Étampes 2E66/4 - Tableau du notariat dans l'arrondissement de Corbeil, du XVIe à la fin du

[PDF] Notaires Anciens arrondissements judiciaires de - Rijksarchief

Inventaire des archives des notaires des anciens Archives de l'État en Belgique Anciens arrondissements judiciaires de Charleroi et de Mons Le notariat en Belgique du moyen âge à nos jours, sous la dir de Cl Bruneel, Ph Godding et

[PDF] guide des archives judiciaires et penitentiaires - Criminocorpus

Jean-Claude Farcy Guide des archives judiciaires et pénitentiaires 1800-1958 Très précieux, également, est l'inventaire qui est dressé ensuite des très mobilières qui remplacent, en partie, des archives notariales déficientes ou le juge de paix - délivrées par les présidents des tribunaux d'arrondissement, ont

[PDF] Archives notariales - Archives départementales de la Manche

Il existe aussi des registres des actes sous signature privée, transcrits souvent en grande partie, où l'on rencontre des actes tels que des inventaires de meubles,

[PDF] Guide des recherches sur lhistoire des familles - Salle des

généalogiques comme l'état civil, les fonds notariaux, les recensements de inventaires virtuelle et le référentiel des producteurs d'archives, qui facilite beaucoup le relatifs aux enquêtes réalisées par les services de la police judiciaire ; les documents jugement du tribunal d'arrondissement dans lequel l' enfant est né

[PDF] Guide des recherches dans les fonds judiciaires de lAncien Régime

Les inventaires des archives françaises (nationales, départementales, heureux résultat de provoquer la formation d'archives judiciaires qui n'ont sans dont les limites géographiques étaient approximativement celles de l'ancien arrondissement de Trévoux de poursuivre les recherches dans les archives notariales

[PDF] ARCHIVES NATIONALES, DÉPARTEMENTALES, - FranceArchives

Voici le détail des volumes d'inventaire d'archives départementales que je lative et judiciaire a produit : 1° le Répertoire numérique de la série U, dressé par d'Égletons en 1765 et collection de minutes notariales (X V IIe-X V IIIe siècles) raux, M Florentin Pinchaud, maire de Moncoutant, conseiller d'arrondissement :

[PDF] Rechercher un acte de notaire - Archives départementales des

Les inventaires des archives notariales conservées aux Archives notaires par arrondissement et canton (an XIII-1967) à partir de la table alphabétique des lieux On désigne ainsi toute espèce d'empêchement à un acte judiciaire ou

[PDF] Les archives notariales - Archives départementales des Hautes

testaments, inventaires après décès, acquisitions ou ventes de propriété, Le versement des archives notariales, en particulier des minutes et des de première instance puis d'instance de son arrondissement, le chercheur peut foncière »), de transcrire les actes civils, judiciaires ou extrajudiciaires, les actes sous seing

[PDF] [PDF] Archives notariales - Archives départementales de la Manche

J PIEYNS, Une application des méthodes du traitement de l