L'employeur se doit selon le code du travail d'organiser les élections des délégués du personnel Ce guide expose, de façon pratique, les modalités de mise en
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] REPUBLIQUE FRANCAISE - France Diplomatie
24 août 2015 · La présente circulaire abroge la circulaire AEFE n°2261 du 23 septembre 2014 Présentée au comité technique de l'AEFE le 7 juillet 2015,
[PDF] 2017-07-20-circulaire-1548pdf - Lycée Français de Shanghai
Objet : Organisation et fonctionnement des instances des établissements d' enseignement français à l'étranger relevant de l'AEFE La présente circulaire abroge la
[PDF] LES ÉLECTIONS AU CONSEIL DECOLE ET AU CONSEIL D
9 sept 2015 · Le réseau d'enseignement français à l'étranger rassemble 500 établissements scolaires, implantés dans 130 pays, qui scolarisent environ 330
[PDF] Circulaire 3 - élections conseil décole 2014 2015 - Ecole du Nord
29 sept 2014 · La circulaire AEFE du 06/07/12 définit la composition du conseil d'école Quinze parents élus représenteront l'ensemble des parents au conseil d
[PDF] Les instances de létablissement - Snes-FSU
Les élections au conseil d'établissement se font au scrutin de liste Les déclarations individuelles des candidats, signées, doivent être déposées 10 jours francs
[PDF] LES INSTANCES DUN ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D
Sgen-CFDT – Les instances de l'EPLE – 4 Les élections au conseil d' administration : déroulement des opérations Textes de référence : Code de l' éducation,
[PDF] Guide des élections des délégués des salariés - CGEM
L'employeur se doit selon le code du travail d'organiser les élections des délégués du personnel Ce guide expose, de façon pratique, les modalités de mise en
[PDF] guide pratique dinstallation dun CVC - AC Nancy Metz
Par ailleurs, l'esprit de cette instance se rapproche de celui du Conseil des délégués à la Vie Lycéenne (CVL) ; il s'agit de rendre les collégiens acteurs de la vie
[PDF] guide de saisie des résultats
17 sept 2018 · représentants des parents d'élèves au conseil d'école et par les chefs d' établissement pour les élections des représentants des parents
[PDF] Loi organique n° 34-15 - Tafra
Que l'on sache par les présentes -- puisse Dieu en élever et en fortifier la teneur Que Notre Majesté Chérifienne, Vu la Constitution, notamment ses articles 42,
[PDF] ELECTIONS CANTONALES
[PDF] ELECTIONS CNOV Profession de foi
[PDF] Elections communales et régionales: Comment s`y - Anciens Et Réunions
[PDF] elections consulaires ( - 114.44 Ko)
[PDF] elections de 2017 : inscription sur les listes electorales jusqu`au 31
[PDF] Elections des Juges au Tribunal de Commerce 2014 - Anciens Et Réunions
[PDF] Elections des représentants des personnels aux conseils centraux
[PDF] élections du conseil des infirmières et infirmiers liste des membres
[PDF] Elections Hyliennes - Le Palais de Zelda - Probleme Juridique
[PDF] Elections kiné 2008 - Santé Et Remise En Forme
[PDF] Elections législatives 2007 : Les petits pas de la parité - France
[PDF] ELECTIONS LEGISLATIVES 2016: LISTE DES CANDIDATS DU
[PDF] Elections mai 2015 ETUDIANT-E-S
[PDF] ÉLECTIONS MSA Portes de Bretagne - Ille-et