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Département des afiaires économiques et sociales

Division de statistique

Classi?cation internationale

type, par industrie, de toutes les branches d'activité

économique (CITI)

Révision 4

Nations Unies

New York, 2009

ST/ESA/STAT/SER.M/4/Rev.4

Études statistiques

Série M N° 4/Rev.4

ST/ESA/STAT/SER.M/4/Rev.4

PUBLICATION DES NATIONS UNIES

Numéro de vente : F.08.XVII.25

ISBN : 978-92-1-261216-4

Copyright

Nations Unies, 2008

Tous droits réservés

Imprimé aux Nations Unies, New York

Département des a?aires économiques

et sociales Le Département des affaires économiques et sociales du Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies est une interface vitale entre les politiques mondiales dans les do maines économique et social et l'action sur le plan national. Le Département travaille dans trois principaux domaines interdépendants : i) il compile, produit et analyse une vaste gamme de données et d'informations économiques, sociales et environnementa les sur lesquelles s'appuient les États Membres pour étudier des problèmes communs de faire le point des politiques possibles; ii) il facilite les négociations des États Mem bres au sein de nombreux organes intergouvernementaux sur les mesures conjoin tes qui doivent être prises pour s'attaquer à des problèmes mondiaux naissants ou en cours; et iii) il conseille les gouvernements intéressés sur la manière et les moyens de convertir en programmes nationaux, par le truchement de l'assistance technique, les cadres de politique générale mis au point lors des conférences et réunions au sommet organisées par les Nations Unies et d'aider au renforcement des capacités nationales. Note Les appellations utilisées et la présentation des données correspondantes n'impliquent de la part du Secrétariat de l'Organisation des Nations Unies aucune prise de position quant au statut juridique des pays, des territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites.

Le terme "

pays » utilisé dans la présente publication s'entend également, suivant le cas, des territoires ou zones.

Les appellations "

régions développées » et " régions en développement » sont em- ployées à des fins statistiques et n'expriment pas nécessairement une opinion quant au stade de développement de tel ou tel pays ou de telle ou telle zone. Les cotes des documents de l'Organisation des Nations Unies se composent de lettres majuscules et de chiffres. La simple mention d'une cote dans un texte signifie qu'il s'agit d'un document de l'Organisation. iii

Préface

La Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI) est la classification internationale de référence des activités de production. Elle vise essentiellement à fournir un ensemble de catégories d'activité pouvant servir à l'établissement des statistiques de production en fonction de ces ac tivités. Depuis l'adoption de la première version de la CITI en 1948, la plupart des pays du monde ont utilisé la CITI ou ont élaboré des classi?cations nationales fondées sur la CITI. Les pays s'inspirent donc de la CITI pour élaborer les classi?cations nationales

des activités économiques au plan international. La CITI a été largement utilisée tant

aux niveaux national qu'international pour la classi?cation des données en fonction de la nature des activités économiques dans les domaines des statistiques économiques et sociales, telles que les statistiques de la comptabilité nationale, la démographie des entreprises, l'emploi et d'autres domaines. La CITI est en outre de plus en plus utilisée

à des ?ns autres que statistiques.

Cette quatrième révision de la CITI (CITI, Rev.4) est le résultat d'un processus de révision qui s'étend sur plusieurs années avec la participation de nombreux spécia listes et utilisateurs de la classi?cation dans le monde entier. Ce processus a abouti à une structure de la CITI plus détaillée que dans les versions antérieures, répondant au besoin d'identi?er de nombreuses nouvelles industries séparément. Cela s'applique plus spécialement dans le cas des services. Par ailleurs, le bien-fondé de la classi?cation s'est con?rmé avec l'introduction de nouvelles catégories de haut niveau de manière à mieux rendre compte des phénomènes économiques actuels. Une nouvelle section intitulée " Information et communication » (voir partie III, Sec. J) fait partie de ces innovations. On obtient aussi une meilleure comparabilité avec d'autres classi?cations d'activités régionales, ce qui fait de la présente version un bien meilleur instrument de comparaison des données internationales. Un certain nombre d'agrégations supplétives ont été incluses dans la présente publication. Elles apportent des outils d'analyse propres à des domaines qui, pour des raisons conceptuelles, ne se prêtent pas d'eux-mêmes à une intégration dans la struc ture actuelle de la CITI. Parmi les agrégations supplétives comprises dans la présente version de la CITI ?gurent des agrégations concernant les technologies de l'informa tion et de la communication, le secteur non institutionnalisé et les institutions à but non lucratif, ainsi que deux autres concernant l'analyse du type comptabilité nationale, l'une de forte agrégation et l'autre à un niveau intermédiaire de la CITI. La structure de la quatrième révision de la CITI a été examinée et approuvée par la Commission de statistique à sa trente-septième session, en mars 2006 1 en tant que norme reconnue sur le plan international. Elle remplace maintenant la troisième révision de la classi?cation 2 et sa mise à jour, Révision 3.1 3 , qui sont en vigueur depuis

1989 et 2002, respectivement.

1

Voir Documents o?ciels

du Conseil économique et social,

2002, Supplément n° 4

(E/2006/24). 2

Études statistiques, n° 4, Rev.3 (Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.90.XVII.II).

3

Études statistiques, n° 4, Rev.3.1 (Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.03.XVII.4).

v

Table des matières

Page

Préface . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . iii

Historique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ix

Remerciements. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . xiii

Aide aux utilisateurs de la CITI . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

. . . . . xiv Acronymes et abréviations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . xv

Première partie

IN T RODU CTI ON

I. Aperçu général. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1-21 3

II. Les principes fondamentaux de la classi?cation. . . . . . . . . . . 22-54 9 A. Objet et nature de la classi?cation . . . . . . . . . . . . . . . . . 22-37 9 1. Généralités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22-27 9 2. Portée de la classi?cation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28-29 11 3. Di?érences avec d'autres types de classi?cation . . . . . . . 30-37 11 B. Principes suivis dans l'élaboration de la classi?cation . . . . . . 38-45 12 C. Structure et système de codage de la classi?cation . . . . . . . . 46-54 14

III. Application de la classi?cation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 55-157 17

A. Activités principales, secondaires et auxiliaires . . . . . . . . . . 55-63 17 B.

Unités statistiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64-102 18

1. Observations d'ordre général. . . . . . . . . . . . . . . . . . 64-75 18 a Entités juridiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71-72 19 b Unités institutionnelles . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73-75 20 2. Unités statistiques dans le Système de comptabilité nationale 76-83 20 a Entreprise. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 77-79 20 b L'établissement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80-83 21 3. Autres unités statistiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 84-89 21 a Unité fondée sur le type d'activité . . . . . . . . . . . . 85 21 b Unité locale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 86-87 22 c Unité de production homogène . . . . . . . . . . . . . 88-89 22 4. Délimitation d'unités statistiques . . . . . . . . . . . . . . . 90-99 22 5. Di?érences nationales dans la sélection des unités statistiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 100-102 24 C. Classi?cation des unités statistiques . . . . . . . . . . . . . . . . 103-154 24 1.

Directives générales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103-112 24

a Substitut de la valeur ajoutée . . . . . . . . . . . . . . . 107-109 25 b Problèmes découlant des substitutions d'extrants . . . 110-111 26 c Problèmes découlant des substitutions d'intrants. . . . 112 26

Chapitre

Paragraphes Page

Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d'activité économique (CITI), Révision 4vi

Paragraphes Page

2. Traitement des activités mixtes . . . . . . . . . . . . . . . . 113-131 26 a Traitement d'activités indépendantes multiples. . . . . 115-116 27 b Traitement de l'intégration verticale. . . . . . . . . . . 117-119 27 c Traitement de l'intégration horizontale . . . . . . . . . 120-122 27 d Méthode " descendante » . . . . . . . . . . . . . . . . . 123-131 28

Encadré 1.

Exemple : Identification de l'activité principale d'une unité par la " méthode descendante . . . . . . . . 29

Encadré 2.

Exemple : Identification de l'activité

principale d'une unité par la " méthode descendante dans le commerce de gros et de détail . . . . . . . . . . . . 32 3. Commerce électronique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 132-134 34 4. Entretien et réparation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 135 34 5. Sous-traitance : Activités à forfait ou sous contrat. . . . . . 136-145 35 a Classi?cation du sous-traitant . . . . . . . . . . . . . . 139 35 b Classi?cation du principal . . . . . . . . . . . . . . . . 140-145 35 6. Activités des administrations publiques. . . . . . . . . . . . 146-147 36 7. Classi?cation des entreprises. . . . . . . . . . . . . . . . . . 148-149 36 8. Classi?cation des ménages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150-151 36 9. Modi?cations dans la classi?cation des unités . . . . . . . . 152-154 37 D.

Collecte de renseignements sur l'activité des unités et leur codage conformément à la CITI . . . . . . . . . . . . . . . . . . 155-157 37

Chapitre

IV. Questions diverses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 158-198 39

A.

Utilisation de la CITI pour l'établissement de classi?cations nationales apparentées. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 158-169 39

1. Augmentation ou diminution du nombre des rubriques de la CITI . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 162-167 39 2. Niveau de la comparabilité internationale . . . . . . . . . . 168-169 41 B.

Utilisation des diérents niveaux de classi?cation pour la présenation des statistiques. . . . . . . . . . . . . . . . . 170-171 41

C. Corrélations avec d'autres classi?cations. . . . . . . . . . . . . . 172-192 42 1. Observations d'ordre général. . . . . . . . . . . . . . . . . . 172 42 2. Corrélations avec les classi?cations des produits : CPC, SH et CTCCI . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 173-175 42 3. Autres classi?cations d'activités, dérivées et connexes. . . . 176-184 43 a Classi?cations dérivées . . . . . . . . . . . . . . . . . . 179-181 43 b Classi?cations connexes. . . . . . . . . . . . . . . . . . 182-184 44 4. Corrélations de la CITI avec d'autres classi?ctions

internationales. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 185-192 44

D.

Index de la classi?cation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 193-194 46

E. Tables de correspondance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 195-197 46 F. Autres regroupements possibles de la CITI . . . . . . . . . . . . 198 47

Table des matièresvii

Paragraphes Page

Deuxième partie

S T RU C

URE GÉNÉRALE ET STRUCTURE DÉTAILLÉE

Chapitre

I. Structure générale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 51

II. Structure détaillée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53

Troisième partie

S T RU CT

URE DÉTAILLÉE ET NOTES EXPLICATIVES

Section

A.

Agriculture, sylviculture et pêche. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73

B.

Activités extractives. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88

C. Activités de fabrication . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95 D. Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et climatisation . 182 E. Distribution d'eau; réseau d'assainissement; gestion des décjets et remise

en état. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 184

F.

Construction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 190

G.

Commerce de gros et de détail, réparation de véhicules automobiles et de motocycles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 197

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