Le Titulaire sur Zone de Remplacement (TZR) est un enseignant titulaire à titre Si vous n'êtes pas sollicité(e) pour une suppléance, vous devez être de la distance entre l'établissement de rattachement administratif et l'établissement le TZR peut être affecté sur tout type de poste du second degré (collèges, lycées,
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[PDF] GUIDE DU T Z R
Le Titulaire sur Zone de Remplacement (TZR) est un enseignant titulaire à titre Si vous n'êtes pas sollicité(e) pour une suppléance, vous devez être de la distance entre l'établissement de rattachement administratif et l'établissement le TZR peut être affecté sur tout type de poste du second degré (collèges, lycées,
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TITULAIRES DANS L'ACADEMIE élargi la taille des zones de remplacement et parfois même de Mouvement: Quelle stratégie pour les TZR ? Malheureusement, le rectorat est revenu en arrière Pour les personnels 1er degré ZIL ou 2nd degré TZR, indiquer l'IEN ou l'établissement de rattachement administratif :
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solutions, pour accueillir le TZR, permettre son intégration rapide et le mobiliser sur des actions L'ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT ADMINISTRATIF établissements d'enseignement du second degré Le Titulaire en Zone de Remplacement (TZR), est un enseignant titulaire affecté à titre définitif sur une zone
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de remplacement efficace et satisfaisant pour les élèves et intervient pour la création de postes de titulaires remplaçants à la hauteur de en remplacement sur les différentes zones d'une académie dans les établissements d' enseignement du second degré nouvel arrêté de rattachement administratif les mentions
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L'établissement de rattachement est la résidence administrative : c'est lui qui gère le supplémentaire comme pour tous les autres enseignants du 2° degré ment pour les TZR en RAD effectuant un remplacement La situation des Titulaires en Zone de Remplacement reste au cœur de nos préoccupations syndicales
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1 DPE
GUIDE DU T Z R
Dernière mise à jour juillet 2019
2SOMMAIRE
AVANT ² PROPOS et PRESENTATION du TZR
CADRE STATUTAIRE
1C 5$33(I GHV 0H66H216 GH I·(16(H*1$17 7H78I$H5(
2/ LA FONCTION SPECIFIQUE DU TZR
3/ LES OBLIGATIONS DE SERVICE
A ² I·RNOLJMPLRQ UpJOHPHQPMLUH GH VHUYLŃHB ² Les compléments de service
C ² Les heures supplémentaires
D ² Les diminutions et les majorations de service4/ LES INDEMNITES ET LEURS MODALITES DE VERSEMENT
5/ L·(9$I8$7H21 DU TZR
6/ LE TEMPS PARTIEL - LES CONGES - LA FORMATION CONTINUE
7/ LES MUTATIONS
A² Vous souhaitez demander une mutation dans une autre académie B² 9RXV VRXOMLPH] GHPMQGHU XQH PXPMPLRQ GMQV O·MŃMGpPLH C² Vous souhaitez rester dans votre zone de remplacementD ² Les bonifications du barème
LA SUPPLEANCE
1/ LA MISE EN PLACE DE LA SUPPLEANCE
2C I( G(I$H G·H17(59(17H21 G8 TZR
3/ I$ =21( G·H17(59(17H21
4/ I( 3267( G·$))(F7$7H21 G85$17 I$ 6833I($1F(
5/ LA DISCIPLINE ENSEIGNEE
I·(;(5FHF( DE LA FONCTION
1/ G$16 I·(7$%IH66(0(17 G( 5$77$F+(0(17
A ² I·MŃŃXHLO GMQV O·pPMNOLVVHPHQP
B ² La nature des fonctions
C ² I·MŃŃXHLO SpGMJRJLTXH
2C G$16 I·(7$%IH66(0(17 G( 6833I($1F(
A ² I·MŃŃXHLO GMQV O·pPMNOLVVHPHQP
B ² La nature des fonctions
C ² I·MŃŃXHLO SpGMJRJLTXH
3PRESENTATION
- aider les TZR en leur donnant non seulement des précisions sur leur statut, leurs droits et leurs obligations mais également en
meilleures conditions possibles pour tous.1/ LE TITULAIRE sur ZONE de REMPLACEMENT (TZR)
En qualité de TZR, vous êtes rattaché à un établissement qui est responsable de la gestion administrative de votre carrière.
2/ LE RATTACHEMENT ADMINISTRATIF (RAD)
Si vous effectuez des tâches de suppléances successives dans divers établissements, votre établissement de rattachement reste celui
qui vous est notifié à la rentrée par arrêté. de votre dossier.3/ LA ZONE DE REMPLACEMENT (ZR)
suppléances. Toutefois, des suppléances en zone limitrophe peuvent vous être proposées. 4LE CADRE STATUTAIRE
1C 5$33(I GHV 0H66H216 GH I·(16(H*1$17 7H78I$H5(
2/ LA FONCTION SPECIFIQUE DU TZR
Vous êtes affecté à titre définitif sur une zone de remplacement et vous êtes rattaché à un établissement (RAD).
restante ;3/ LES OBLIGATIONS DE SERVICE
A ² I·2%IH*$7H21 5(*I(0(17$H5( G( 6(59HF(
- 36 heures pour les documentalistes, hauteur de son service dû. (circulaire 99-152 du 7 oct 1999). B - LES COMPLEMENTS DE SERVICE (décret n° 2014-940 du 20 août 2014) maxima de service.C - LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
Le type des éventuelles heures supplémentaires varie selon la nature de votre affectation, avec les conséquences financières
D - LES DIMINUTIONS ET LES MAJORATIONS DE SERVICE
Certaines situations ouvrent droit à des décharges ou majorations de service :- les situations liées à la personne du TZR et qui peuvent entraîner des diminutions de service comme par exemple une décharge
V\QGLŃMOH XQ PHPSV SMUPLHO "B
54/ LES INDEMNITES ET LEURS MODALITES DE VERSEMENT
rattachement, de suppléance - SOIT des frais de déplacement, selon les conditions suivantes : - Les deux établissements doivent être implantés dans des communes NON limitrophes,Enfin, si vous assurez un service en documentation ou en éducation, vous percevez respectivement des indemnités de Documentation
(taux en vigueur au 01/02/2017)Moins de 10 km
15,38 ¼ De 40 à 49 km 34,40 ¼
De 10 à 19 km
20,02 ¼ De 50 à 59 km 39,88¼
De 20 à 29 km
24,66 ¼ De 60 à 80 km 45,66 ¼
De 30 à 39 km
28,97 ¼ Par tranche supplémentaire de
20 km6,82 ¼
6 Tableau récapitulatif précisant les droits du TZR à certaines indemnitésAFA Affectation en RAD
(Q MPPHQPH G·XQH suppléance REPDécret n° 93-55 du 15/1/93
Circ DGF n° 89-058 du 27/10/89
oui oui Oui (professeur principal) décret n° 93-55 du 15/1/93Circ n°93-127 du 23/2/93
OuiSi nommé dans ces fonctions
Non OuiSi nommé dans ces fonctions par
ISSRDécret n° 89-825 du 9/11/89
non non OuiSi suppléance hors établissement
de rattachement (sauf remplace- cf art 2 décret du 09/11/89IS REP ou REP+
Décret n° 2015-1087 du 28/08/15
oui oui OuiPour durée remplacement REP
Frais de déplacement
Décret 2010-676 du 21 juin 2010
NonSi totalité du service sur
établissement RAD
Oui rattachement ET situé dans une commune NON limitrophe ET autre que la commune de résidence non NonSi suppléances < année
OuiIndemnité de changement de
Résidence
Décret 90-437 du 28/5/90 modifié
NS n° 92-213 du 17/7/92
BO n° 34 du 10/9/92
NM DAFC1 du 26/2/01
Oui / Non5/ L·(9$I8$7H21 DU TZR
déconcentrée au niveau du Rectorat.6/ LE TEMPS PARTIEL - LES CONGES - LA FORMATION CONTINUE
Vous bénéficiez des droits au travail à temps partiel, aux congés et aux stages de formation continue dans les mêmes conditions que
Académique de Formation.
77/ LES MUTATIONS
A² VOUS SOUHAITEZ DEMANDER UNE MUTATION DANS UNE AUTRE ACADEMIESi vous souhaitez demander votre mutation dans une autre académie, vous devez obligatoirement participer au mouvement inter-
B² 9286 628+$H7(= G(0$1G(5 81( 087$7H21 G$16 I·$F$G(0H(remplacement. Vous devez obligatoirement participer au mouvement intra-MŃMGpPLTXH HQ VMLVLVVMQP YRV Y°X[ GH PXPMPLRQ HP YRV
C² VOUS SOUHAITEZ RESTER DANS VOTRE ZONE DE REMPLACEMENTD ² LES BONIFICATIONS DU BAREME
8LA SUPPLEANCE
1/ LA MISE EN PLACE DE LA SUPPLEANCE
1ère étape : sollicitation du TZR par le Rectorat
2ème étape : prise de fonctions
SUPPLE. Cette opération est indispensable, elle permet de " donner la main » au pôle remplacement DPE6 et déclenche la
2C I( G(I$H G·H17(59(17H21 G8 7=5
TZR, qualifiant simplement ce délai de " raisonnable ªB IH %2 Q 44 GX 22 GpŃHPNUH 1E88 OMLVVH OM GXUpH GH PLVH HQ °XYUH GH OM SULVH
délai doit permettre de prendre toutes les mesures matérielles et pédagogiques préalables à la prise de fonction.
de contact avec le nouvel établissement, le nouvel emploi du temps, les conditions de service et ± quand cela est possible ± avec le
3C I$ =21( G·H17(59(17H21
En principe et sauf nécessité de service, un TZR est nommé dans sa zone de remplacement. Toutefois, il est possible de nommer un
TZR sur une zone limitrophe à sa zone après avoir recherché son accord.de remplacement, vous pouvez, si vous le souhaitez, communiquer cette information au bureau du remplacement.
4C I( 3267( G·$))(F7$7H21 G85$17 I$ 6833I($1F(
Conformément au décret du 17 septembre 1999, le TZR peut être affecté sur tout type de poste du second degré (collèges, lycées,
lycées professionnels) correspondant à sa qualification, y compris sur les classes post-bac. En conséquence, vous pouvez être appelé à
95/ LA DISCIPLINE ENSEIGNEE
Le décret précité prévoit que le TZR intervient sur un poste correspondant à sa qualification. Il assure donc une suppléance dans sa
discipline de formation.Toutefois, un TZR peut être affecté en suppléance sur un poste de discipline connexe, dans ce cas, la prise en charge des heures
solution possible pour les élèves.N.B. : Si vous avez des compétences dans une autre discipline, vous pouvez, si vous le souhaitez, en faire état auprès du
10I·(;(5FHF( DE LA FONCTION
1C G$16 I·(7$%IH66(0(17 G( 5$77$F+(0(17
A ² I·$FF8(HI G$16 I·(7$%IH66(0(17
± congés ± formations ± évaluation ± ŃRXUULHU MGPLQLVPUMPLI"B manuels scolaires. courrier.B - LA NATURE DES FONCTIONS
ORS.pouvez être amené à intervenir sur des actions ponctuelles à caractère pédagogique, dans le respect des obligations de service, en
Le remplacement est prioritaire sur toute autre activité.suppléances : soutien, études dirigées, aide méthodologique, aide à des élèves en difficulté, éventuellement avec son accord,
devoirs faits, HPŃ"