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8 6 NS 51
NOTE :
o et un libellé. Ces éléments sont pris en compte dans la note. o Les trois dossiers du sujet sont indépendants. o La page 5 est à rendre obligatoirement avec la copie.o 0,5 point de la note sur vingt est consacré à la présentation soignée de la copie : éviter les ratures et surcharges, aérer le texte, numéroter les réponses, encadrer les résultats et utiliser la règle pour tout
tracé (journal, comptes, schémas, tableaux, ...etc.). DOSSIER I OPÉRATIONS FINANCIÈRES À LONG TERME ET ÉTATS DESYNTHÈSE
L'entreprise "SETINFO ", spécialisée dans la fabrication des articles informatiques, effectue certains travaux d'inventaire
au titre de l'exercice 2013. Vous disposez des documents et informations suivants : DOCUMENT N° 1 : EXTRAIT DE LA BALANCE AVANT INVENTAIRE AU 31/12/2013N° de
Compte Intitulé de compte Solde débiteur Solde créditeur1515 Provisions pour amendes, doubles droits, pénalités 11 000
28111 Amortissements des frais de constitution 38 400
3912 Provisions pour dépréciation des matières et fournitures 23 500
61241 Variation des stocks de matières premières 63 700
DOCUMENT N° 2 : IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES
Immobilisation Entrée Amortissement Observation Valeur Date Taux Mode Frais de constitution 48 000 12/05/2009 ? Linéaire -Matériel et
outillage Machine WF 720 000 08/10/2009 10 % Linéaire Cédée le 05/06/2013Machine XML 320 000 23/01/2012 10 % Dégressif
31/12/2012 : 96 000 DH
Coefficient fiscal : 3
DOCUMENT N° 3 : CRÉANCES, TITRES ET AUTRES INFORMATIONS1. Créances clients (Taux de TVA 20%)
Nom Créance TTC
au 01/01/2013 Règlement2013 Observation 2013
RAZI 129 600 54 960 Porter la provision à 70 % de la créance. ADDI 22 680 - On espère récupérer 65% de la créance.ZIAD 98 400 - Client insolvable
8 2 NS 512. Titres et valeurs de placement
Nature Nombre au
01/01/2013 Prix d'achat
unitaire Provision2012 Cours au
31/12/2013 Nombre de
titres cédés en décembre 2013 Titres et valeurs de placement 2 000 180 - 150 800Remarque :
de crédit bancaire n° 6254, non enregistré, relatif à la cession des titres et valeurs de placement mentionne un
prix de vente unitaire de 160 DH, des commissions bancaires hors taxes pour 1 000 DH et de la TVA au taux de 10%.
3. Autres informations
a. Le stock de matières premières, au 31/12/2013, est de 84 000 DH. Sa dépréciation est estimée à 5%.
b. constitué une provision non courante depuis 2011. c. (HT), TVA au taux de janvier 2014. d. produits finis au 400 DH (HT), TVA au taux de20%. La facture correspondante sera établie en janvier 2014.
DOCUMENT N° 4 : ÉTATS DE SYNTHÈSE
1. Extrait du tableau des amortissements Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013
Nature Dotation
Amortissements
sur immobilisation sortiesFrais préliminaires 9 600 48 000
Installations techniques, matériel et outillage 103 200 270 0002. Extrait du tableau des provisions Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013
Nature
Dotations Reprises
Financières Non
courantes Financières Non courantesPPD (1) - - - - 9 000 -
Provisions durables pour
risques et charges - - - - - 11 000 (1)PPD : Provisions pour dépréciation DOCUMENT N° 5 : OPÉRATIONS FINANCIÈRES À LONG TERME WF a été financée par un emprunt indivis dont les caractéristiques sont : Durée : 4 ans annuel : 9 % : 222 241,44 DH Échéance de la 1ère annuité : 01/10/2010TRAVAIL À FAIRE
1 0,5 pt
2 Remplir XML. Annexe n° 1, page n° 5 1 pt
3 1 pt
4 0,75 pt
5 Passer au journal les écritures de régularisation relatives : a. à la sortie de la machine WF ; justifier par les calculs b. au retrait des frais de constitution.1,25 pt
6 a. Annexe n° 2, page n° 5
b. Passer au journal les écritures de régularisation nécessaires relatives aux créances clients. 1,75 pt
7 a. et valeurs de placement.
b. Passer au journal toutes les écritures de régularisation relatives aux titres et valeurs de placement. 1 pt
8 Passer au journal toutes les écritures de régularisation relatives aux : a. stocks ; b. provisions pour risques et charges ; c. charges et produits.2,25 pt
9 . Annexe n° 3, page n° 5 1,5 pt
10 a. Justifier par les calculs
b. Calculer le montant de l'emprunt. 2 pt 8 3 NS 51DOSSIER II : ANALYSE COMPTABLE
Le directeur financier de la société " SOFAL », spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de pièces de
rechanges pour machine à laver, :DOCUMENT N° 1
1. Extrait du compte de produits et charges Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013
700 000
Ventes de biens et services produits 1 100 000
Variation des stocks de produits + 150 000
Achats revendus de marchandises 300 000
Achats consommés de matières et fournitures 680 000RÉSULTAT COURANT - 150 000
2. Autres informations :
Charges variables (autres que les achats revendus de marchandises et les achats consommés de matières et
fournitures) : 340 000 DH.DOCUMENT N° 2 : DONNÉES FINANCIÈRES
1. Extrait du tableau des redressements et reclassements
Élément Actif immobilisé Capitaux propres Dettes à long et moyen terme Dettesà court terme
Totaux comptables 331 200 654 900 288 000 862 2302. Autres informations
Le stock outil est de 18 000 DH.
La ont le montant est de 15 700 DH sera payée en mars 2014. sont de 12 500 DH.TRAVAIL À FAIRE
1 a. b. Calculer le coût variable. 0,75 pt2 simplifié. 0,5 pt
3 0,25 pt
4 0,75 pt
5 a. Calculer le fonds de roulement liquidité. b. c. Interpréter chacun des résultats obtenus.0,75 pt
8 4 NS 51DOSSIER III : COMPTABILITÉ
La société " SOUVENIR DU MAROC » fabrique des coffrets de pièces commémoratives( à partir des
matières achetées aux coopératives du complexe artisanal : o Anneaux de cuivre; o Figurines de cuir ; o Coffrets vides.La fabrication des coffrets de pièces commémoratives nécessite le passage par les deux ateliers suivants :
Atelier " Assemblage » dans lequel sont assemblées les matières " anneaux de cuivre » et " figurines de cuir » pour
obtenir les pièces commémoratives. Chaque pièce commémorative estAtelier " Conditionnement » : chaque pièce commémorative obtenue est mise dans un coffret vide pour donner le
produit fini : coffret de pièce commémorative.Les coffrets des pièces commémoratives sont vendus à l'Office de tourisme et aux particuliers (touristes étrangers et
nationaux). Pour le 2ème trimestre 2013, on vous fournit les données et informations suivantes :1. Extrait du tableau de répartition des charges indirectes
Ateliers Distribution
Assemblage Conditionnement aux particuliers de
tourisme Total de la répartition secondaire 105 000 42 000 72 000 109 200Pièce
commémorative Produit fini obtenu Produit fini vendu Produit fini vendu21 000 21 000 ? 14 000
5 2 ? 7,80
2. Coût moyen unitaire pondéré des matières consommées (CMUP)
Anneau de cuivre Figurine de cuir Coffret vide
CMUP 20 DH 12 DH 7,80 DH
3. Stock initial et ventes des coffrets de pièces commémoratives
Stock initial 4 000 unités pour une valeur de 330 000 DH tourismeVentes aux particuliers
4.Atelier assemblage : 4 ;
Atelier conditionnement
5. Les sorties des stocks sont évaluées selon la méthode du coût moyen unitaire pondéré fin de période.
TRAVAIL À FAIRE
1 " distribution aux particuliers». 0,25 pt
2 Calculer le coût de production des coffrets des pièces commémoratives. 2,25 pt
3 1 pt
8 5 NS 51ANNEXES À REMPLIR ET À RENDRE AVEC LA COPIE
ANNEXE N° 1 : EXTRAIT DU PLAN
Période VNA début
de période Taux retenu Annuité Amortissements cumulés VNA fin de période Taux dégressif Taux constant 20132014
ANNEXE N° 2 : ÉTAT DES CRÉANCES CLIENTS (TVA AU TAUX DE 20%)
Client
Créance au
31/12/2013 Provision
2013 Provision
2012 Créance
irrécouvrable (HT) AjustementTTC HT Dotation Reprise
RAZI 50 760
ADDI -
ZIAD -
ANNEXE N° 3
Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013
I- TABLEAU DE FORMATION DES RÉSULTATS (T.F.R)
Exercice
I -
II 3Ventes de biens et services produits 5 300 000
4 Variation des stocks de produits -
5 -même -
III6 CON
Achats consommés de matières et fournitures 3 294 8207 Autres charges externes 817 180
IV VALEUR AJOUTÉE
8 -
9 Impôts et taxes 35 250
10 Charges de personnel 476 750
VVIII RÉSULTAT COURANT (+ ou )
IX RÉSULTAT NON COURANT 49 600
15 Impôts sur les résultats 112 800
X .......................
II- - AUTOFINANCEMENT
1 326 800
2 +3 + Dotations financières (1)
4 + Dotations non courantes (1)
5 -6 - Reprises financières (2)
7 - Reprises non courantes (2) (3)
8 - 469 000
9 + cédées 517 500
I = (1) (2) (3) Y compris 8 6 NS 51 EXTRAIT DE LA LISTE DES COMPTES DU PLAN COMPTABLE MAROCAINClasse 2
2112111 Frais de constitution
2113 Frais
2117222 Brevets, marques, droits et valeurs similaires
2220 Brevets, marques, droits et valeurs similaires
223 Fonds commercial
2230 Fonds commercial
231 Terrains
232 Constructions
2321233
2332
234
2340
235 divers
2351 Mobilier de bureau
23522355 informatique
2412411
248
2481
251 Titres de participation
2510 Titres de participation
281 Amortissements des non-valeurs
2811 Amortissements des frais
28111 Amortissements des frais de constitution
2811328117
282 Amortissements des immobilisations incorporelles
2822 Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires
283 Amortissements des immobilisations corporelles
2832 Amortissements des constructions
283212833 Amortissement des installations techniques,
283322834
2835
28351 Amortissements du mobilier de bureau
2835228355
Classe 4 : Comptes de passif circulant )
4414411 Fournisseurs
4417 Fournisseurs-factures non parvenues
442 avances et acomptes
4427 -
4434437
445 -
4455 -
4458 -
449 -passif
44914493
450 Autres provisions pour risques et charges
4501 Provisions pour litiges
4505Classe 5 :
51415161 Caisses
Classe 1 : Comptes de financement permanent
Poste et Compte
111 Capital social ou personnel
1111 Capital social
148 Autres dettes de financement
1481151 Provisions pour risques
1511 Provisions pour litiges
15121515 Provisions pour amendes, doubles droits ,
155 Provisions pour charges
1555 exercices
Classe 2 (suite)
292 incorporelles
2920 PPD des immobilisations incorporelles
293 immobilisations corporelles
2930 PPD des immobilisations corporelles
294/295
2951 PPD des titres de participation
Classe 3
311 Marchandises
3111 Marchandises
312 fournitures consommables
3121315 Produits finis
3151 Produits finis
3413417 -avoirs non
3423421 Clients
3424 Clients douteux ou litigieux
3427 clients-
non encore facturables34271 Clients-
3453455 -
34551 -
34552 -
3458 -
349 - actif
34913493
350 Titres et valeurs de placement
3500 Titres et valeurs de placement
3903911 PPD des marchandises
39123915 PPD des produits finis
39423950 PPD des titres et valeurs de placement
8 7 NS 51Classe 6 (suite)
Poste et Compte
6516513
6514 V.N.A. des
658 Autres charges non courantes
6585659 Dotations non courantes
6706701
Classe 7 : Comptes de produits
711 Ventes de marchandises
7111 Ventes de marchandises au Maroc
7119712 Ventes de biens et services produits
7121 Ventes de biens produits au Maroc
71211 Ventes de produits finis
7127 Ventes de produits accessoires
712717129
713 Variation des stocks de produits
7132 Variation des stocks de biens produits
71321 Variation des stocks de produits finis
7187182
719 ; Transferts de
charges7194 immobilisations
7195 Reprises sur provisions pour risques et charges
7196 Reprises sur pro
7387381
73811
7385 Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement
7386 Escomptes obtenus
739 ; Transferts de charges
7392 Reprises sur PPD des immobilisations
7394 Reprises sur PPD des titres et valeurs de placement
7517512 P.C des immobilisations incorporelles
7513 P.C des immobilisations corporelles
7514757
7577
758 Autres produits non courants
759 Reprises non courantes ; transferts de charges
7595 Reprises non courantes sur provisions pour risques et charges
7596 Reprises non courantes sur provisions pour
7596275963 R.N.C
l'actif circulantClasse 6 : Comptes de charges
Poste et Compte
611 Achats revendus de marchandises
6111 Achats de marchandises "groupe A"
6114 Variation des stocks de marchandises
6119 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats de marchandises
612 fournitures
61216124
61241
6125 Achats non
fournitures61251 Achats de fournitures non stockables (eau,
61254 Achats de fournitures de bureau
6129 Rabais, remises et ristournes obtenus sur
613/614 Autres charges externes
6131 Locations et charges locatives
6134 Primes d'assurances
6142 Transports
61446145
61451 Frais postaux
6147 Services bancaires
6166161
6167
617 Charges de personnel
617161712 Primes et gratifications
6174 Charges sociales
6186182
619
6191 -valeurs
619116192 (DEA) des immobilisations incorporelles
6193 (DEA) des immobilisations corporelles
61933 D.E.A des installations techniques mat. et out.
619346194 pour
6195 risques et charges
61955 D.E.P. pour risques et charges durables
619576196 pour
6196161964
631
6311
63111
638 Autres
6385 Charges nettes sur cessions de titres et valeurs de placement
6396392