[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL PDF d%C3%A9lib%C3%A9ration-97.pdf

1 juil 2012 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 24 JUIN 2016 au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers 2013) Réseau eau potable Nombre de branchements desservis Ha

23 sept 2013 · 2013 La délibération n° 63 a été votée en début de séance, sous la dans le cadre de sa délégation de pouvoirs (période du 12 juin Pour extrait conforme, Liste des marchés - Situation au 10 septembre 2013 - Conseil Ville du 23 septembre 2013 Rénovation de locaux site Renaudot - Traverse à

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Ville de Poitiers

24 jui 2013 · Observations : Les procès-verbaux des séances des conseils municipaux du 19 Affichage du plan : disponible sur le site de la ville www poitiers sur l' ensemble du « Plateau » (suivi par l'entreprise Empreintes - Imapping), pour juin 2013 de la réunion du 20 mars 2012 (salle de la Traverse) Objet :

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 24 JUIN 2016 au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L 2131-1, CLETC du 13 juin 2013, VU la délibération 2016-0125 du

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

11 déc 2015 · au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers Le procès-verbal du Conseil communautaire du 26 juin 2015 a été approuvé L'ordre de passage des délibérations en séance : De la 9 à la 10 puis de la 98 à la 101 Affectation 1026 « 2013 – Equipements et aménagements du réseau urbain –

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers Conseillers Communautaires empêchés d'assister à la séance, à l'un de leurs VU la délibération en date du 26 juin 2015 du Conseil de la Communauté d' Agglomération approuvée le 28 juin 2013, la création du PADD du PLU actuel a fait l'objet d'un important

[PDF] Délibération Grand Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Grand Poitiers SEANCE DU 29 MARS 2013 Au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers revente du périmètre de réalisation foncière au plus tard le 30 juin 2014,

[PDF] REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2014 EXTRAIT

12 avr 2014 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS L'an deux ville, salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Marc GRICOURT, maire

[PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 juin 2018 L'association Le Moulin du Roc Scène Nationale sollicite auprès de la Ville étroitement cinéma et spectacle vivant dans ses deux salles contraintes que subiront les permanents qui travaillent sur site en journée Au travers des conventions partenariales pluriannuelles avec

[PDF] Conseil dadministration - Séance plénière n°244 du 28 juin 2018

28 jui 2018 · EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS 1 Le conseil d'administration de l'agence de l'eau Loire-Bretagne délibérant valablement,

pdf La tenue des registres des délibérations - Seine-et-Marne

2 - L’extrait du procès-verbal (contrôle de légalité) : La version transcrite dans le registre doit être la même que la version transmise au préfet (sous forme d’extraitsdu registre) Attention le registre n’est pas une compilation des « extraits du registre des délibérations » revenus du contrôle de légalité

DGCL Réforme des règles de publicité d’entrée en vigueur et de

Vu les articles L 331-1 et L 331-2 du code de l’urbanisme Vu l’article 109 de la loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 Le conseil après en avoir délibéré Décide d’instituer à compter du 1er janvier 2022 un reversement de la part communale de la taxe d’aménagement conformément à l’article 109 de

DGCL Réforme des règles de publicité d’entrée en vigueur et

Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et paraphé par le maire quel que soit le mode de transmission de ces délibérations au préfet Les affaires venant en délibération au cours d'une même séance reçoivent un numéro d'ordre à l'intérieur de la séance

La tenue des registres des délibérations arrêtés et autres

Date de réception 2 5 cm Nom de la collectivité 2013/xx Séance du Paraphe Pour chaque début de séance mention : Date lieu heure de la séance Date de la convocation Liste des membres Nom du Président de séance Nomination du secrétaire de séance Puis pour chaque délibération numérotée (ex : DCM2011/1) : Intitulé Exposé

[PDF] Nouveautés IRRIS Version 4.0

[PDF] Décision du Défenseur des droits MLD-2014-138

[PDF] Identification sur le site de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'ain

[PDF] Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

[PDF] POLITIQUE EN MATIÈRE INTERCULTURELLE

[PDF] ACCORD CONCERNANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES BATELIERS RHENANS 1954 / 63

[PDF] Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire. des actionnaires de la "SOCIETE ANONYME BELGE DE CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES"

[PDF] SPL Le Voyage à Nantes

[PDF] PROGRAMME PARISIEN DE RENFORCEMENT DE L OFFRE DE SOINS DE PREMIER RECOURS Juin 2011

[PDF] Règlement d attribution des aides facultatives. Centre communal d action sociale

[PDF] ENVOL - Guide utilisateur

[PDF] Institut Universitaire International Luxembourg Château de Munsbach 31, rue du Parc L-5374 Munsbach Tél: 26 15 92 12 Fax: 26 15 92 28. www.iuil.

[PDF] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

[PDF] Conditions Générales d Utilisation de l Espace Client

[PDF] PROGRAMME DE FORMATION EN BELGIQUE FRANCOPHONE

[PDF] [PDF] EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL