[PDF] Notice daccessibilité des personnes à mobilité réduite aux
l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements CCAS de la Ville de Belfort Direction départementale des Territoires
[PDF] bilan_jta_cle0ff918pdf - DREAL Bourgogne-Franche-Comté
Objet : Accessibilité du cadre de vie aux personnes handicapées ou à mobilité réduite PJ: Rapport relatif à l'accessibilité du territoire franc-comtois réalisé suite à la à savoir le Doubs, la Haute-Saône, le Jura et le Territoire de Belfort
[PDF] Note dinformation juridique Laccessibilité à la chaîne de - AUTB
Les collectivités et autorités concernées par la loi sur le Territoire de Belfort La commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
[PDF] Feuille de route Handicap Bourgogne-Franche-Comté - Région
28 jui 2019 · handicapés et de l'accès des personnes handicapées aux certes partiel, mais concret du handicap sur le territoire régional - T de Belfort
[PDF] Eurockéennes 2016 - Département du Territoire de Belfort
1 juil 2016 · Prévention santé, accessibilité pour les personnes handicapées et protection de l 'environnement avec le Département du Territoire de Belfort
[PDF] Décisions du Comité de pilotage du 24 janvier 2019 - Département
24 jan 2019 · Le Département du Territoire de Belfort et l'Agence Régionale de Santé ont handicapées, afin de lancer officiellement la démarche et de définir les 5 Fiche 1-B : favoriser l'inclusion par un accès facilité à l'information
[PDF] Ecriture prospectus handi 12 - DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté
L'accessibilité à la pratique sportive des personnes en situation de handicap Haute-Saône, le Jura et le Territoire de Belfort ont un parc relativement similaire
[PDF] Département du Territoire - Préfecture du Territoire de Belfort
Orientation n°4 : Améliorer l'accès des enfants et des adolescents en situation de handicap à la citoyenneté, à la culture, aux loisirs et au sport
[PDF] Géographie de la population en situation de handicap en France
inégalités face au handicap et à l'accès aux dispositifs de soin Moselle, Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Territoire de Belfort et Doubs) et dans le centre
[PDF] Module de découverte de l EPLE (réservé aux personnels affectés pour la première fois en EPLE) VENDREDI 26 AOUT 2016
[PDF] ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF APPLICABLE AUX FEMMES ENCEINTES
[PDF] I - Les grandes lignes de la prise en charge
[PDF] L Ecole des Talents. Formalia vous invite à découvrir son concept innovant de gestion de l'humain : l'ecole des Talents.
[PDF] Conventions d entreprise Page :
[PDF] Assistance technique CAO DAO Emploi et main d œuvre On / Off Shore
[PDF] Demande de logement social
[PDF] COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROSPEZ. Séance du 09 septembre 2015
[PDF] PREFECTURE DE LA SEINE-MARITIME DEMANDE DE NATURALISATION OU DE REINTEGRATION PAR DECRET
[PDF] Article 2 : Chacune des unités d enseignements et des éléments constitutifs est affecté d un coefficient variable (voir tableau).
[PDF] Ateliers de développement personnel
[PDF] 1 - LES PRINCIPALES ÉTUDES PUBLIÉES MINISTÈRE DE LA JUSTICE
[PDF] L investissement immobilier
[PDF] PROJET DE DÉVELOPPEMENT DU MARCHE SAINT-JACQUES