[PDF] Chronique spéciale PDV - CFTC-HSBC PDF La-Chronique-de-la-CFTC-FORMAT-JOURNAL-19-d%C3%A9cembre-2016.pdf

de 1 500 personnes travaillent déjà pour HSBC France recensés au 31 octobre 2016 soit une VARIATION de départs volontaires » pense « départ de

4 juil 2016 · Les départs volontaires de l'entreprise liés à ce plan se font dans le cadre de : ▷ départ volontaire à la retraite ▷projet professionnel ▷projet

[PDF] PDV PNC 2016 : 200 POSTES ETP SUPPRIMES - SNPNC

27 jui 2016 · Le plan de départ volontaire peut permettre à une entreprise de C'est au PNC parti dans le cadre du PDV de signifier à Air France qu'il

[PDF] Départs volontaires en retraite - UNSA – DGSI

17 mai 2016 · Contexte et enjeux Air France 2 Contexte et enjeux de la Direction Effectif de Référence au 31/01/2016 éligible au PDV 2016 Postes Supprimés Mesure d' incitation au départ volontaire en retraite ▫ 3 mois en cas de

[PDF] ACCORD SUR LES MESURES DACCOMPAGNEMENT ET LES

15 mar 2016 · La Direction Générale d'Air France a présenté le 26 février 2016, pour leur reprise pourront déposer leur candidature à un départ volontaire

[PDF] 413-5 Le plan de départs volontaires intégré - DELSOL Avocats

Cass soc , 19 mai 2016, pourvoi n° 15-12 137, arrêt n° 963 FS-P+B ; Cass soc , 19 mai Le salarié ayant accepté un départ volontaire est fondé à agir à l' encontre de son em- établie dite « Completel » et « Air France » (Cass soc , 23 avr

[PDF] REVUE DE RESTRUCTURATION SOCIALE JEANTET

19 mai 2016 · Paris, Mai 2016 un plan de départ volontaire Dans l'espèce soumise à la Cour de cassation, Air France a rompu un marché concédé à la

[PDF] Plan de Départ Volontaire version HSBC France - UNSA HSBC

Depuis le 7 septembre 2016, un Plan de Départ Volontaire est présenté et débattu dans les diverses instances sociales (CCE, CE, CHSCT ) et en Négociation

[PDF] ADMinistrAtiOn générALE - Bulletin Officiel

Note de gestion du 15 juillet 2016 relative aux mesures d'accompagnement métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge des budgets de l'état, des des dérogations aux décrets relatifs à l'indemnité de départ volontaire et à