[PDF] [PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE - Economiegouvfr

FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : à compléter Intitulé du texte : Projet d'ordonnance relative aux marchés publics Ministère à 



Previous PDF Next PDF





[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE

16 nov 2016 · FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : Intitulé du texte : Décret n° XXX portant diverses dispositions en matière de 



[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE - Economiegouvfr

FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : à compléter Intitulé du texte : Projet d'ordonnance relative aux marchés publics Ministère à 



[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE

FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : ETST1523047D Intitulé du texte : Projet de décret relatif à la suspension temporaire de la 



[PDF] FICHE DIMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE

FICHE D'IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : EINC1517258D Intitulé du texte : Décret n° relatif aux obligations d'information sur les sites 



[PDF] Lévaluation de limpact sur la jeunesse des projets de lois et des

2 mai 2016 · Lorsque le projet de texte cible spécifiquement la jeunesse, de remplir la « fiche d'impact d'un projet de texte réglementaire sur les jeunes » qui 



Chapitre 4 Élaboration des réglementations - OECD iLibrary

L'étude d'impact ex ante est l'un des instruments de gestion réglementaire les plus la production des textes normatifs qui aille du ministère initiateur jusqu'au fiche financière sur l'impact budgétaire prévisible (auquel cas l'avant-projet est



[PDF] FICHE DIMPACT GÉNÉRALE

Intitulé du (des) texte(s) : Projet de décret relatif à l'indemnité de fin de contrat dans la (si oui, joindre la fiche relative à la maîtrise du flux de la réglementation )



[PDF] LIGNES DIRECTRICES POUR LELABORATION DES ETUDES D

d'une fiche d'impact financier faisant apparaître les incidences financières directes et procéder à une « analyse d'impact circonstanciée » pour tout projet de texte comprenant des l'élaboration des textes législatifs et réglementaires

[PDF] Organisation de la Maintenance & des Travaux

[PDF] NOTICE D'ACCESSIBILITE

[PDF] PROCES-VERBAL REUNION CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 18 MAI

[PDF] Fonds d entraide familiale conditions et procédures pour bénéficier des prestations

[PDF] Bordereau de dépôt des pièces jointes à une demande de permis de construire

[PDF] FICHE PÉDAGOGIQUE LES ESTHETIQUES MUSIQUES ACTUELLES À destination des enseignants du Primaire et du Secondaire LA POP MUSIC

[PDF] Partenariats public-privé

[PDF] L an deux mil quatorze Et le vingt et un octobre

[PDF] OFFRE VALABLE 30 JOURS

[PDF] BRANCHE PROFESSIONNELLE DES INSTITUTIONS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ET DE PRÉVOYANCE BILAN ANNUEL 2014 VOLET PROFESSIONNALISATION

[PDF] Recherche d amiante : de nouvelles obligations pour les propriétaires à compter du 1 er février 2012

[PDF] CHOISIR VOTRE PARCOURS PÉDAGOGIQUE 2016 2017

[PDF] LES CONTRATS D ETUDES PROSPECTIVES

[PDF] Catalogue des formations

[PDF] PROCES VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL : 21 MAI 2014