Chrysalides et l'installation d'un ascenceur AUMETZ 57 - Moselle 6 000 € L' aménagement scénique de la salle polyvalente située rue accueil périscolaire et un centre de loisirs 122 CARRE 5 000 € La construction d'un auvent devant le foyer socio- éducatif 122 public (transfert de subvention sur même projet
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[PDF] REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT 2017 - MAIRIE AUMETZ
périscolaire habilité par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale ( DDCS) L'accueil de loisirs périscolaire est soumis à la réglementation générale La Maison de l'Enfance Les Chrysalides est une structure assurée auprès de la elle est garante du projet éducatif et du projet pédagogique en veillant à ce
[PDF] REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT - MAIRIE AUMETZ
au code de l'action sociale des familles La Maison de l'Enfance « Les Chrysalides » est une structure assurée auprès de la (Service périscolaire et extrascolaire) Elle assure la gestion matérielle et pédagogique de l'accueil de loisirs - elle est garante du projet éducatif et du projet pédagogique en veillant à ce que
[PDF] Bienvenue à Boulange
d'accueil dans lequel vous trouverez toutes les informations nécessaires Maison de l'enfance « les Chrysalides » La paroisse de Boulange appartient à l'archiprêtré d'AUMETZ qui est Périscolaire, Mercredi éducatifs et Centre aéré « Le Sillon » Assistante sociale : Mme Mélanie MERTZ Centre Médico-social
[PDF] pour lannée 2010 - E-monsite
l'année 2010 NUMÉRO 143 Aumetz Bull_Jan 2010 09/02/10 11:45 Page1 traits les projets de l'année 2010 et ceux des Portrait : Ghislaine Patella le Multi accueil Page 14 Scolaire, périscolaire, enfance-jeunesse Le Centre Communal d'Action Sociale (C C A S ) pédagogiques et du projet éducatif mis en
[PDF] Liste des subventions allouées en 2011 - Ministère de lIntérieur
Nature du Projet loisirs des jeunes enfants et à la restauration scolaire l' équipement mobilier et matériel de l'accueil périscolaire AUMETZ 57 l' aménagement du 1er étage du multi-accueil les Chrysalides et l'installation d'un ascenceur la construction d'un espace culturel éducatif et associatif 1 729 580, 00 €
[PDF] Annexe Réserve parlementaire AN - P122 - v1909 - budgetgouvfr
Chrysalides et l'installation d'un ascenceur AUMETZ 57 - Moselle 6 000 € L' aménagement scénique de la salle polyvalente située rue accueil périscolaire et un centre de loisirs 122 CARRE 5 000 € La construction d'un auvent devant le foyer socio- éducatif 122 public (transfert de subvention sur même projet
[PDF] POUR TOUT RENSEIGNEMENT, VOUS POUVEZ CONTACTER
11 mai 2017 · dans les territoires, j'ai souhaité soutenir particulièrement les projets hors les en partenariat avec des centres communaux d'action sociale, des foyers et 8 et 15 juin 13h30 : Enfants du périscolaire 3 juin 12h : Jardin pédagogique, Condé-Northen 2 juin 9h30 : Multi-accueil Les Chrysalides 45 min
pdf Projet pédagogique accueil de loisirs et Périscolaire
L’accueil périscolaire est ouvert toute l’année scolaire hors vacances mercredi et week-end de 7h30 à 8h20 de 11h20 à 13h30 et de 16h20 à 18h30 L’accueil de loisirs est ouvert de 08h à 17h30 durant les vacances scolaires (sauf Noël et Août) 6 Les activités
Projet pédagogique 2020 / 2021 ALSH Guy de Maupassant - Alfa3a
Nos actions s’inscrivent dans une politique globale envers la jeunesse décrite dans le projet éducatif 1 Les objectifs pédagogiques L’accueil de Loisirs permet d’apporter une réponse sociale aux besoins d’accueils manifestés par les familles et offre à l’enfant un lieu éducatif nécessaire à son épanouissement
Projet Social et Educatif - MJC Le Vivarium
ACCUEIL PERISCOLAIRE et ACCUEIL DE LOISIRS SANS HERBERGEMENT Les services destinés aux enfants de 3 à 11 ans proposent une large palette d’accueils : la prise en charge des enfants le matin avant l’école durant la pause méridienne et le soir en période scolaire le mercredi en journée
Guide pratique p our des activités périscolaires de qualité
afin de proposer aux enfants et aux familles un projet éducatif global et cohérent rythmé par la découverte l’apprentissage l’ouverture aux autres et la citoyenneté active acteurs incontournables et clé de voûte de la réforme les collectivités territoriales ont ainsi la responsabilité de mobiliser
Projet pédagogique 2020-2021 - Alfa3a
s’épanouir dans le cadre de diverses formes d’accueils de loisirs collectifs d’accueil périscolaire Celle-ci est portée par le projet éducatif et plus particulièrement à travers les objectifs éducatifs suivants : – Favoriser l'épanouissement de l'enfant – Participer à l'apprentissage de la vie collective
Projet pédagogique 2020 / 2021 ALSH Guy de Maupassant - Alfa3a
dans le cadre de diverses formes d’accueils de loisirs collectifs périscolaire accueil de loisirs mercredis et vacances scolaires Celle-ci est portée par le projet éducatif et plus particulièrement à travers les objectifs éducatifs suivants : – Favoriser l'épanouissement de l'enfant
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[PDF] Niveau 4 Certification niveau Bac. Niveau 2 Certification niveau Bac + 3 et 4 : licence, master 1 Niveau 1 Certification niveau Bac + 5 : master 2
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[PDF] CIRCULAIRE CDG90 L INTEGRATION DIRECTE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
[PDF] 1) La présente demande d inscription, complétée et signée. 3) Deux enveloppes (Kraft (176x250) timbrées à 0,90 et libellée à l adresse du candidat
Assemblée nationale - Subventions aux collectivités locales Nom du bénéficiaire DépartementMontant versé en 2013 (en €)Nature de la subventionProgramme budgétaireDéputé(e), groupe ou
PrésidenceDépartement de
mandatAnnée d'octroi de la subvention ABBEVILLE 80 - Somme 1 316 €L'aménagement de l'aire de jeux "Picardie" située quartier des Provinces122 MATHON Gilbert 80 - Somme 2012ABBEVILLE 80 - Somme 2 699 €
L'aménagement des vestiaires du terrain de
rugby, situé côté de la Justice122 MATHON Gilbert 80 - Somme 2012ABBEVILLE-SAINT-LUCIEN 60 - Oise 1 300 €
L'installation d'une alarme dans les bâtiments
communaux122 DASSAULT Olivier 60 - Oise 2012ABEILHAN 34 - Hérault 16 851 €
La réfection de la cour de l'école Léon Lagarde et l'acquisition de jeux, de mobilier de cour et d'équipements complémentaires122 DENAJA Sébastien 34 - Hérault 2013ABELCOURT 70 - Haute-Saône 8 000 €
La sécurisation de la RD 6 en traverse du village (1ère tranche)122 RAISON Michel 70 - Haute-Saône 2012ABILLY 37 - Indre-et-Loire 11 400 € L'aménagement d'un préau sur l'Ile de la Claise 122 TOURAINE Marisol 37 - Indre-et-Loire 2012
ABONCOURT 57 - Moselle 3 000 € L'aménagement d'un chemin d'accès au city-stade 122 FILIPPETTI Aurélie 57 - Moselle 2009
ACCOLAY 89 - Yonne 9 891 € La restauration de la toiture de la nef de l'église 122 ROLLAND Jean-Marie 89 - Yonne 2012
ACHERES 18 - Cher 2 370 €La mise aux normes électriques de l'atelier communal122 FROMION Yves 18 - Cher 2013
ACHEU-EN-VIMEU 80 - Somme 4 000 € La restauration de la sacristie de l'église 122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2011
ACHEVILLE 62 - Pas-de-Calais 3 740 € La construction d'un plateau multisports 122 GENISSON Catherine 62 - Pas-de-Calais 2010
ACHICOURT 62 - Pas-de-Calais 7 809 €
La reconstruction de l'école maternelle Michel
Darras
122 DEFONTAINE Jean-Pierre 62 - Pas-de-Calais 2005
ACQUIGNY 27 - Eure 4 363 € La construction d'une école maternelle 122 LONCLE François 27 - Eure 2009
AFFOUX 69 - Rhône 8 000 € La construction d'une salle associative 122 VERCHERE Patrice 69 - Rhône 2013
AGDE 34 - Hérault 12 519 €
L'aménagement d'un terrain en gazon synthétique au complexe sportif Daniel Rivalta122 D'ETTORE Gilles 34 - Hérault 2012
AGDE 34 - Hérault 28 660 €
La réhabilitation d'un bâtiment communal en
Maison des Services Publics au Grau d'Agde
122 D'ETTORE Gilles 34 - Hérault 2012
AGINCOURT 54 - Meurthe-et-Moselle 8 770 €
La mise en accessibilité de la mairie et de l'église et l'aménagement de sanitaires à la salle des fêtes122 HENART Laurent 54 - Meurthe-et-Moselle 2011
AGNAC 47 - Lot-et-Garonne 4 935 €
La réfection du 1er étage de la mairie et la restauration de la toiture de l'église Saint- Saturnin122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2011AIGNAN 32 - Gers 3 914 €
La construction d'un espace d'animation
intergénérationnel122 MARTIN Philippe 32 - Gers 2012
AIGNEVILLE 80 - Somme 15 000 € La restauration de l'église 122 BIGNON Jérôme 80 - Somme 2012
AIGRE 16 - Charente 5 000 €
Des aménagements de sécurité et de voirie, placeFahrenkrug et rue du Renclos
122 LAMBERT Jérôme 16 - Charente 2012
AIGREFEUILLE 31 - Haute-Garonne 19 613 € L'extension du groupe scolaire 122 COHEN Pierre 31 - Haute-Garonne 2010
AIGREMONT 89 - Yonne 18 751 €
L'aménagement de la place du Puits Bayard, du
terrain de football et d'un accès handicapés à l'église122 ROLLAND Jean-Marie 89 - Yonne 2011AINCOURT 95 - Val-d'Oise 4 091 €
La restauration des statues de Saint Jean
l'évangéliste et Saint Jean-Baptiste122 HOUILLON Philippe 95 - Val-d'Oise 2012
AIRAINES 80 - Somme 5 563 €La réfection d'un muret et de piliers situés à l'entrée de l'église122 BIGNON Jérôme 80 - Somme 2011
AIRAN 14 - Calvados 3 000 €
L'aménagement d'un parking aux abords de
l'église122 TOURRET Alain 14 - Calvados 2013
AIRE 08 - Ardennes 4 620 €
L'aménagement d'une nouvelle voirie rue du
Moulin et la construction de trottoirs, route de
l'Etang122 POLETTI Bérengère 08 - Ardennes 2012AIREL 50 - Manche 4 520 € L'isolation extérieure de l'école 122 GOSSELIN Philippe 50 - Manche 2011
AIX-EN-DIOIS 26 - Drôme 2 633 €
Le réaménagement de la salle polyvalente socio- culturelle122 MARITON Hervé 26 - Drôme 2011
AIX-EN-ISSART 62 - Pas-de-Calais 2 953 € La construction d'un bâtiment à usage de quillier 122 FASQUELLE Daniel 62 - Pas-de-Calais 2011
AIX-EN-PROVENCE 13 - Bouches-du-Rhône 100 000 €La construction d'un club house au tennis club du
Jas de Bouffan
122 JOISSAINS-MASINI Maryse 13 - Bouches-du-Rhône 2009
AJAIN 23 - Creuse 4 829 €
La restructuration et la mise aux normes de la
salle polyvalente122 VERGNIER Michel 23 - Creuse 2012
ALAINCOURT 02 - Aisne 2 139 € Le remplacement des portails de l'école 122 BERTRAND Xavier 02 - Aisne 2012
ALBE 67 - Bas-Rhin 5 220 €
L'extension et la réhabilitation de l'école située21, rue de l'Erlenbach (phases 1 et 2)
122 HERTH Antoine 67 - Bas-Rhin 2013
ALBEPIERRE-BREDONS 15 - Cantal 7 175 €
L'aménagement d'une voie communale dans le
bourg d'Albepierre122 MARLEIX Alain 15 - Cantal 2011ALBERT 80 - Somme 31 239 € L'aménagement de la rue Marcel Vast 122 DEMILLY Stéphane 80 - Somme 2012
ALBIGNAC 19 - Corrèze 4 650 € L'aménagement de l'office de la salle polyvalente 122 NAUCHE Philippe 19 - Corrèze 2013
ALBIGNAC 19 - Corrèze 10 000 € La restructuration de la salle polyvalente 122 HOLLANDE François 19 - Corrèze 2010
ALBON 26 - Drôme 10 000 €
La construction d'un groupe scolaire et d'une
cantine122 THORAVAL Marie-Hélène 26 - Drôme 2011
ALEXAIN 53 - Mayenne 25 000 €
L'extension et la restructuration de la salle des
fêtes122 FAVENNEC Yannick 53 - Mayenne 2010
ALGRANGE 57 - Moselle 8 000 € Le réaménagement des combles de la mairie 122 LIEBGOTT Michel 57 - Moselle 2010
ALINCOURT 08 - Ardennes 5 000 €
La réhabilitation de l'assainissement de la salle communale et du logement122 POLETTI Bérengère 08 - Ardennes 2012
ALIXAN 26 - Drôme 125 €L'aménagement de la rue de la Tour Basse, de l'entrée de la place de la mairie et de la liaison sécurisée entre le centre historique et la place des écoles122 THORAVAL Marie-Hélène 26 - Drôme 2012ALIZAY 27 - Eure 2 000 € L'extension et la réhabilitation de la mairie 122 LONCLE François 27 - Eure 2009
ALLAIRE 56 - Morbihan 10 000 €
La sécurisation de la RD 775 en agglomération (tranche ferme)122 BOUVARD Loïc 56 - Morbihan 2011
ALLAN 26 - Drôme 10 270 €
La restructuration et l'extension du groupe
scolaire (2ème et 3ème tranches)122 REYNIER Franck 26 - Drôme 2012
ALLARMONT 88 - Vosges 8 419 €
La réfection des réseaux d'eau potable et d'eaux usées et de l'égout de la fontaine Mathieu122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2012
ALLEINS 13 - Bouches-du-Rhône 3 000 € Le déplacement de l'oratoire Saint-Roch 122 REYNES Bernard 13 - Bouches-du-Rhône 2011
ALLEX 26 - Drôme 5 857 € L'installation d'un sanitaire public 122 MARITON Hervé 26 - Drôme 2012
ALLIBAUDIERES 10 - Aube 5 700 €
L'aménagement de voirie et de trottoirs, route deChampigny
122 DHUICQ Nicolas 10 - Aube 2012
ALLONZIER-LA-CAILLE 74 - Haute-Savoie 13 180 €La construction d'un local pour les services
techniques122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2011
ALLONZIER-LA-CAILLE 74 - Haute-Savoie 35 427 € L'aménagement d'une bibliothèque municipale 122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2012
ALLOUE 16 - Charente 366 €
La construction d'une reproduction de l'ancienne
gare à son emplacement d'origine122 LAMBERT Jérôme 16 - Charente 2013
ALMENECHES 61 - Orne 12 971 €
La restauration de l'Abbatiale Sainte-Opportune
(2ème tranche)122 BASSOT Sylvia 61 - Orne 2012
ALSTING 57 - Moselle 10 000 €
La mise aux normes de l'école primaire et son
regroupement avec l'école maternelle122 LANG Pierre 57 - Moselle 2011
ALTORF 67 - Bas-Rhin 10 000 € La réhabilitation et l'extension de la mairie 122 FERRY Alain 67 - Bas-Rhin 2011
ALUZE 71 - Saône-et-Loire 9 000 € La restauration du clocher 122 ANCIAUX Jean-Paul 71 - Saône-et-Loire 2012
AMANLIS 35 - Ille-et-Vilaine 5 000 €
La rénovation et l'extension des vestiaires de
football122 MEHAIGNERIE Pierre 35 - Ille-et-Vilaine 2010Page 1 de 93
Assemblée nationale - Subventions aux collectivités locales Nom du bénéficiaire DépartementMontant versé en 2013 (en €)Nature de la subventionProgramme budgétaireDéputé(e), groupe ouPrésidenceDépartement de
mandatAnnée d'octroi de la subvention AMANVILLERS 57 - Moselle 4 000 €La requalification de la RD 51, route de Lorry, et de la rue des Carrières122 FILIPPETTI Aurélie 57 - Moselle 2011AMARENS 81 - Tarn 3 000 €
L'acquisition de matériel et de mobilier pour la salle de réunion du conseil municipal122 VALAX Jacques 81 - Tarn 2012AMAZY 58 - Nièvre 1 480 € Rénovation et extension de la mairie 122 PAUL Christian 58 - Nièvre 2007
AMBARES-ET-LAGRAVE 33 - Gironde 15 103 € La restauration du pigeonnier du Guâ 122 LACUEY Conchita 33 - Gironde 2011
AMBERAC 16 - Charente 1 488 €
L'aménagement de la voie communale n° 201 à l'entrée du bourg122 LAMBERT Jérôme 16 - Charente 2013AMBERT 63 - Puy-de-Dôme 5 000 €
L'équipement en matériel de l'espace multi-
activités (musique et danse)122 CHASSAIGNE André 63 - Puy-de-Dôme 2012AMBIERLE 42 - Loire 15 000 €
L'acquisition et la rénovation de l'ancien bâtimentCasino en vue du maintien d'un commerce de
proximité122 NICOLIN Yves 42 - Loire 2010AMBLANS-ET-VELOTTE 70 - Haute-Saône 1 598 € Le réaménagement d'un bâtiment en bibliothèque 122 VILLAUME Jean-Michel 70 - Haute-Saône 2009
AMBUTRIX 01 - Ain 15 000 € La construction d'une nouvelle mairie 122 de la VERPILLIERE Charles 01 - Ain 2011
AMELECOURT 57 - Moselle 4 551 €
La construction d'un garage communal avec
ateliers techniques122 MARTY Alain 57 - Moselle 2013AMPONVILLE 77 - Seine-et-Marne 2 299 €
La mise en conformité de l'éclairage de "la petite ruelle"122 JULIA Didier 77 - Seine-et-Marne 2012ANCOURT 76 - Seine-Maritime 4 780 €
La réhabilitation d'un bâtiment communal en
local technique122 HUREL Sandrine 76 - Seine-Maritime 2011ANDAINVILLE 80 - Somme 1 167 €
Le remplacement d'un poteau d'incendie, la
remise en état des cloches de l'église et d'un terrain, l'amélioration de l'éclairage public et le désamiantage des bâtiments communaux122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2012ANDANCETTE 26 - Drôme 705 €
L'extension et la requalification de l'école
élémentaire et la réhabilitation de bâtiments en bibliothéque et salle de réunion122 THORAVAL Marie-Hélène 26 - Drôme 2012ANDARD 49 - Maine-et-Loire 750 €
L'aménagement de la Grand'Rue (RD 4) et des
abords de la mairie122 GOUA Marc 49 - Maine-et-Loire 2013ANDEL 22 - Côtes-d'Armor 10 000 €
La construction de vestiaires et d'un garage pour
les services techniques122 LE FUR Marc 22 - Côtes-d'Armor 2012ANDELARRE 70 - Haute-Saône 727 €
L'aménagement des réseaux d'eau potable et
d'assainissement (tranches ferme et conditionnelle)122 JOYANDET Alain 70 - Haute-Saône 2011ANDELOT-BLANCHEVILLE 52 - Haute-Marne 309 € Travaux d'embellissement du village 122 CORNUT-GENTILLE François 52 - Haute-Marne 2011
ANDERT-CONDON 01 - Ain 1 110 €
L'acquisition d'un terrain destiné à
l'aménagement d'un parking122 BLANC Etienne 01 - Ain 2009ANDOINS 64 - Pyrénées-Atlantiques 6 462 € La restructuration de la voirie (programme 2012) 122 BAYROU François
64 - Pyrénées-
Atlantiques2012
ANGERVILLE-LA-CAMPAGNE 27 - Eure 2 000 € L'acquisition de matériel de tonte 122 LE MAIRE Bruno 27 - Eure 2013
ANGERVILLIERS 91 - Essonne 12 864 €
La création d'un commerce multiservices, place
des Copains d'Abord122 COLOT Geneviève 91 - Essonne 2011ANGICOURT 60 - Oise 6 200 €
La réhabilitation de l'ancien bâtiment des
pompiers en vue d'y créer un commerce rural multiservices (travaux supplémentaires)122 COURTIAL Edouard 60 - Oise 2013ANGLARS-DE-SAINT-FLOUR 15 - Cantal 9 695 €
L'aménagement de l'éclairage public aux villages du Cros et d'Orceyrettes122 MARLEIX Alain 15 - Cantal 2011ANGLURE 51 - Marne 1 702 € L'extension de la salle communale 122 de COURSON Charles 51 - Marne 2012
ANGOVILLE-AU-PLAIN 50 - Manche 600 €
La restauration des vitraux et des bancs de
l'église122 GATIGNOL Claude 50 - Manche 2005ANJOUTEY 90 - Territoire de Belfort 14 362 € L'aménagement du coeur de village 122 ZUMKELLER Michel
90 - Territoire de
Belfort2010
ANNAY-SOUS-LENS 62 - Pas-de-Calais 2 700 €
L'aménagement d'un poste de pêche accessible aux personnes à mobilité réduite, l'acquisition d'une table forestière accessible aux fauteuils roulants et la pose de plots d'éveil dans les salles communales122 DELCOURT Guy 62 - Pas-de-Calais 2011ANNECY 74 - Haute-Savoie 11 808 €
L'aménagement de passages piétons, avenue
Gambetta122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2011ANNECY 74 - Haute-Savoie 27 614 € La réfection de l'éclairage du parc des sports 122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2011
ANNECY 74 - Haute-Savoie 28 000 €
L'aménagement d'un nouveau cheminement
piétonnier, avenue de Thônes122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2011ANNECY 74 - Haute-Savoie 37 786 €
L'aménagement du square de la Victoire de
Stalingrad122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2011ANNECY-LE-VIEUX 74 - Haute-Savoie 9 847 €
Des travaux de revêtement bitumineux
(programme 2012)122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2012ANNECY-LE-VIEUX 74 - Haute-Savoie 11 919 €
La mise en accessibilité des bâtiments et des espaces publics (programme 2012)122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2012ANNECY-LE-VIEUX 74 - Haute-Savoie 15 074 €
Les travaux préparatoires et de viabilité connexes à la construction de la structure petite enfance età l'aménagement d'un relais d'assistantes
maternelles au "Petit Brogny"122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2011ANNECY-LE-VIEUX 74 - Haute-Savoie 40 000 €
La réhabilitation de la cantine du groupe scolaire des Pommaries122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2012ANNECY-LE-VIEUX 74 - Haute-Savoie 70 572 €
L'extension de la gendarmerie et l'aménagement
de logements122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2010ANNECY-LE-VIEUX 74 - Haute-Savoie 80 000 €
La couverture de courts de tennis du complexe
sportif d'Albigny122 ACCOYER Bernard 74 - Haute-Savoie 2012ANNESSE-ET-BEAULIEU 24 - Dordogne 3 000 € La restauration des façades des églises 122 DEGUILHEM Pascal 24 - Dordogne 2012
ANNET-SUR-MARNE 77 - Seine-et-Marne 24 500 €
La réfection et l'aménagement d'un trottoir, allée de Louche122 ALBARELLO Yves 77 - Seine-et-Marne 2010ANNEVILLE-LA-PRAIRIE 52 - Haute-Marne 4 000 € La mise aux normes du réseau d'eau potable 122 CORNUT-GENTILLE François 52 - Haute-Marne 2011
ANNEYRON 26 - Drôme 1 385 € L'extension du gymnase 122 THORAVAL Marie-Hélène 26 - Drôme 2012
ANSAUVILLERS 60 - Oise 4 802 €
La restructuration du cimetière et l'édification d'un columbarium122 DASSAULT Olivier 60 - Oise 2009 ANTEZANT-LA-CHAPELLE 17 - Charente-Maritime 5 000 €La construction d'un atelier municipal et d'un
local associatif et l'aménagement d'un espace paysager122 QUERE Catherine 17 - Charente-Maritime 2011ANTIBES 06 - Alpes-Maritimes 32 186 €
La restauration de la terrasse du bastion Saint-
André122 LEONETTI Jean 06 - Alpes-Maritimes 2009ANTIBES 06 - Alpes-Maritimes 69 232 € L'aménagement du parc de loisirs des Semboules 122 LEONETTI Jean 06 - Alpes-Maritimes 2011
ANTIBES 06 - Alpes-Maritimes 198 282 €
L'aménagement du chemin des Terriers (1ère
tranche)122 LEONETTI Jean 06 - Alpes-Maritimes 2011ANTIBES 06 - Alpes-Maritimes 200 000 €
L'aménagement du chemin des Terriers (2ème
tranche)122 LEONETTI Jean 06 - Alpes-Maritimes 2011 ANTIBES-JUAN-LES-PINS 06 - Alpes-Maritimes 129 741 € L'aménagement d'un théâtre et d'une salle associative122 LEONETTI Jean 06 - Alpes-Maritimes 2010ANTILLY 57 - Moselle 1 598 € L'acquisition d'un cinémomètre 122 ZIMMERMANN Marie-Jo 57 - Moselle 2009
ANTRENAS 48 - Lozère 2 200 €
Le renforcement du réseau d'adduction d'eau
potable122 MOREL-A-L'HUISSIER Pierre 48 - Lozère 2006ANZEME 23 - Creuse 9 000 € L'aménagement des abords de la salle polyvalente 122 VERGNIER Michel 23 - Creuse 2012
APPILLY 60 - Oise 2 907 €
L'acquisition de matériel d'entretien pour les
espace verts122 GONNOT François-Michel 60 - Oise 2011Page 2 de 93
Assemblée nationale - Subventions aux collectivités locales Nom du bénéficiaire DépartementMontant versé en 2013 (en €)Nature de la subventionProgramme budgétaireDéputé(e), groupe ouPrésidenceDépartement de
mandatAnnée d'octroi de la subventionAPREMONT-SUR-ALLIER 18 - Cher 426 € La réfection de l'éclairage public 122 COSYNS Louis 18 - Cher 2012
APREMONT-SUR-ALLIER 18 - Cher 927 € Une étude de zonage d'assainissement 122 COSYNS Louis 18 - Cher 2012
ARACHES-LA-FRASSE 74 - Haute-Savoie 5 000 €
La rénovation des sanitaires de l'ancienne école de La Frasse122 SADDIER Martial 74 - Haute-Savoie 2012ARAGNOUET 65 - Hautes-Pyrénées 4 443 €
Le raccordement du centre de vacances OELM au
réseau d'assainissement collectif122 FORGUES Pierre 65 - Hautes-Pyrénées 2009 ARBIGNY-SOUS-VARENNES 52 - Haute-Marne 3 718 € Le transfert du secrétariat de la mairie, au rez-de- chaussée du bâtiment mairie122 DELONG Sophie 52 - Haute-Marne 2011ARBOIS 39 - Jura 2 961 €
La mise en accessibilité des caves de l'Hôtel deVille122 SERMIER Jean-Marie 39 - Jura 2012
ARBOIS 39 - Jura 9 441 € La réfection de la rue Chauvin 122 SERMIER Jean-Marie 39 - Jura 2012
ARBUS 64 - Pyrénées-Atlantiques 4 000 €L'aménagement de chemins piétonniers en
liaisons douces122 LIGNIERES-CASSOU Martine64 - Pyrénées-Atlantiques2010
ARBUS 64 - Pyrénées-Atlantiques 4 180 € L'acquisition de matériel de désherbage 122 LIGNIERES-CASSOU Martine
64 - Pyrénées-
Atlantiques2011
ARCES-SUR-GIRONDE 17 - Charente-Maritime 9 986 €L'aménagement du carrefour de La Croix
122 BEAULIEU Jean-Claude 17 - Charente-Maritime 2006
ARCHAMPS 74 - Haute-Savoie 25 000 €
La rénovation, l'extension et la mise en
accessibilité de la mairie122 BIRRAUX Claude 74 - Haute-Savoie 2010ARCHAMPS 74 - Haute-Savoie 31 591 €
La construction et l'équipement d'une auberge
communale122 BIRRAUX Claude 74 - Haute-Savoie 2011ARCON 25 - Doubs 2 758 €
L'acquisition de divers équipements pour l'accueil péri et extra-scolaire122 GENEVARD Annie 25 - Doubs 2012ARCON 42 - Loire 5 000 € L'aménagement de la voie communale n° 101 122 NICOLIN Yves 42 - Loire 2012
ARCONVILLE 10 - Aube 4 562 €
La réfection de la voirie, rues du Maréchal
Leclerc et du Monument122 DHUICQ Nicolas 10 - Aube 2011ARCUEIL 94 - Val-de-Marne 14 031 €
L'extension de la crèche multi-accueil Marie-
Claude Vaillant Couturier122 LE BOUILLONNEC Jean-Yves 94 - Val-de-Marne 2012ARCY-SUR-CURE 89 - Yonne 8 285 €
La restauration de la chapelle du Beugnon (2ème tranche)122 ROLLAND Jean-Marie 89 - Yonne 2011ARDENGOST 65 - Hautes-Pyrénées 9 000 € L'installation d'une réserve incendie 122 FORGUES Pierre 65 - Hautes-Pyrénées 2011
AREGNO 2B - Haute-Corse 4 930 € La restauration des portes de l'église paroissiale 122 BERTRAND Xavier 02 - Aisne 2011
ARESSY 64 - Pyrénées-Atlantiques 9 990 € La réfection des chemins du Bois et du Lanot 122 BAYROU François
64 - Pyrénées-
Atlantiques2012
ARGELOS 64 - Pyrénées-Atlantiques 9 325 € L'extension du groupe scolaire 122 HABIB David64 - Pyrénées-
Atlantiques2010
ARGENTIERES 77 - Seine-et-Marne 5 957 €
La restauration et la conservation des fresques de l'église122 GEOFFROY Guy 77 - Seine-et-Marne 2012ARLES 13 - Bouches-du-Rhône 9 478 €
L'aménagement d'une salle à usage multiple au sein de la résidence Adoma, quartier de La Roquette122 VAUZELLE Michel 13 - Bouches-du-Rhône 2012ARMOY 74 - Haute-Savoie 8 000 €
La réhabilitation de l'aile est du bâtiment
communal du chef-lieu122 FRANCINA Marc 74 - Haute-Savoie 2011ARNAC-POMPADOUR 19 - Corrèze 5 000 €
L'extension et la rénovation de l'école élémentaire (1ère tranche)122 HOLLANDE François 19 - Corrèze 2011AROFFE 88 - Vosges 1 184 €
La démolition de ruines et l'aménagement d'une entrée du village et d'un espace public122 GAULTIER Jean-Jacques 88 - Vosges 2011ARPENANS 70 - Haute-Saône 487 €
La réalisation de l'étude d'un schéma directeur d'assainissement et de zonage122 VILLAUME Jean-Michel 70 - Haute-Saône 2009ARPHEUILLES-SAINT-PRIEST 03 - Allier 4 833 € L'aménagement des abords de la mairie 122 LESTERLIN Bernard 03 - Allier 2012