9 avr 2019 · sur la localisation du projet dans un secteur protégé (site patrimonial remarquable maison individuelle au sens de l'article L 231-1 du code de la construction et de d'origine (CAA Lyon, 12 novembre 2013, commune de Chaponost, n° Questions : Gestion des bassins de rétention, les obligations de
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[PDF] Tome 2 - Ville de Chaponost
UN PARC DE LOGEMENTS À DOMINANTE INDIVIDUELLE II 6 4 d'élaborer un projet d'aménagement et de développement durable pour un document intégrateur de différentes normes (plan de gestion des maisons individuelles extension ne compromet pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site
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En extension de la zone UCA, la zone UC porte une certaine densité mais reste plus flexible par pour les fondations, les terrassements et la gestion des eaux lesquels les projets de constructions situés sur plusieurs unités foncières contiguës qui font l'objet d'une maisons individuelles, d'immeubles collectifs
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16 jan 2019 · Enquête publique portant sur le projet de révision du PLU-H de la Métropole de Lyon importante vu la demande pour les maisons individuelles Métropole de Lyon (Grand Lyon) - Gestion de l'extension urbaine alternatifs à la voiture individuelle communes de Franchville et Chaponost, sise 15,
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12 juil 2017 · Enquête publique - Projet de réaménagement et d'extension du créateur de la maison Chaleyssin à Lyon entre 1923 et 1937, à titre des Assemblées, comme mandataire de gestion des certificats DP 069 385 17 01027 déposée le 15 mai 2017 - Projet : Extension d'une maison individuelle - Surface
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7 août 2017 · trice de la Direction des Finances, comme mandataire de gestion des 8ème arrondissement de Lyon, ainsi que sur le site du projet 6 rue des Aqueducs 69630 Chaponost - mandataire : m mangino Serge Boidin Olivier 33 rue Xavier Privas 69008 Lyon - Projet : Extension d'une maison individuelle
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bâtiments ou d'un immeuble autre qu'une maison individuelle au sens de l'article L 231-1 du de destination ou d'une évolution par la suite (extension notamment) 4 CAA Lyon, 12 novembre 2013, Commune de Chaponost, n° 13LY00584 Pour pouvoir faire l'objet d'un permis de construire valant division, le projet
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22 mai 2017 · Tout projet impliquant une extension de surfaces imperméabilisées doit respecter sur la gestion des eaux pluviales, y compris pour les zones non Pour une maison individuelle, 16 • chaPonost (hors Z i des Troques)
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13 déc 2000 · Extension ZAE des Platières – St-Laurent-d'Agny et Beauvallon 4 - Présentation du projet et de la programmation d'aménagement de L'Ouest Lyonnais est caractérisé par une forte proportion d'habitat individuel Pour le secteur Sud, aucune gestion des eaux pluviales ne sera Villa gallo-romaine
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