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Service Passeport-CNI
Lundi au vendredi
8h30-11h30/13h30-17h
Samedi: 9h-11h30
Dépôt des dossiers sur rendez-vous :
Mairie de Bry sur Marne
Accueil centralisé
1, grande rue Charles de Gaulle
94360 Bry sur Marne
Pour tout renseignement :
Service Accueil centralisé
Tél : 01 45 16 68 00
Rendez-vous le :
____/____/_______ à_________PASSEPORT ET/OU POUR PERSONNE MAJEURE
PREMIERE DEMANDE
0 ans .
La présence du demandeur est obligatoire lors de la demande et du retrait du passeport biométrique et/ou
DOCUMENTS A FOURNIR OBLIGATOIREMENT (ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES)ŌFormulaire de demande ).
ŌPré-demande en ligne https://passeport.ants.gouv.fr . Si une demande des 2 titres est effectuée le même jour, possibilité
de faire une pré-demande unique (https://passeport.ants.gouv.fr) Ō, récente de moins de 6 mois et conforme aux normes.ŌJustificatif de domicile
DOCUMENTS A FOURNIR POUR UNE DEMANDE DE PASSEPORT (ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES) A acheter au tabac, à la perception ou https://timbres.impots.gouv.fr Ō (plastifiée) valide ou périmée de moins de 5 ans fournir la photocopie recto--ci. ŌSi vous fournir la copie intégrale de votre acte de naissance de moins de 3 mois. Ō (plastifiée) fournir votre acte de naissance de moins de 3 mois (copie intégrale).Ōun justificatif de nationalité française s ne permet pas de prouver la nationalité française.
(ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES)ŌSi vous possédez un passeport sécurisé* valide ou périmée de moins de 5 ans ou un passeport non sécurisé* valide ou
périmé depuis moins de 2 ans fournir la pho-ci. Ōpérimé de plus de 5 ans ou un passeport non sécurisé* périmé depuis plus de 2 ans fournir votre acte de naissance de moins de 3 mois (copie intégrale).ŌSi vous ne possédez pas de passeport fournir votre acte de naissance de moins de 3 mois (copie intégrale).
ne permet pas de prouver la nationalité, un justificatif de nationalité française (certificat de
nationalité française, décret de naturalisation, etc.). DOCUMENTS A FOURNIR (ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES) SUIVANT LA SITUATION ŌPour les personnes mariées x(se) acte de naissance de moins de 3 mois avec mention du mariage ou acte de mariage récent de moins de 3 mois.ŌPour les personnes veuves f(ve) acte
de décès. ŌPour les personnes divorcées -époux(se) jugement de divorce.* Si vous possédez un justificatif de domicile () à votre nom, un seul justificatif de domicile est nécessaire.
o échéancier avec mois en cours), de gaz, de téléphone fixe ou mobile, ou o -imposition. o habitation. o Titre de propriété ou quittance de loyer.* Si vous habitez chez un particulier (parents, ami) vous devez présenter les documents suivants :
o (photocopie recto verso seulement). o Attestation signée certifiant que vous habitez chez elle. o Justificatif de domicile au nom (original + photocopie). *Passeport non sécurisé : sur la couverture inscription " COMMUNAUTE EUROPEENNE »*Passeport sécurisé : passeport non souligné (électronique) ou passeport souligné (biométrique) avec sur la couverture
Service Passeport-CNI
Lundi au vendredi
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Samedi: 9h-11h30
Dépôt des dossiers sur rendez-vous :
Mairie de Bry sur Marne
Accueil centralisé
1, grande rue Charles de Gaulle
94360 Bry sur Marne
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Tél : 01 45 16 68 00
Rendez-vous le :
____/____/_______ à_________PASSEPORT ET/OU POUR PERSONNE MINEURE
PREMIERE DEMANDE
mineure est valable 5 0 ans.La présence du représentant légal est obligatoire lors de la demande et du retrait du passeport
et/ou de la .Si âgé de 12 ans ou plus sa présence est obligatoire lors de la demande et du retrait du passeport.
présence est obligatoire lors de la demande du passeport et/ou justificatifs doivent obligatoirement être présentés. DOCUMENTS A FOURNIR OBLIGATOIREMENT (ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES)ŌFormulaire de demande ).
ŌPré-demande en ligne https://passeport.ants.gouv.fr .Si une demande des 2 titres est effectuée le même jour, possibilité
de faire une pré-demande unique (https://passeport.ants.gouv.fr) Ō, récente de moins de 6 mois et conforme aux normes.Ō du parent demandeur.
ŌJustificatif de domicile*
ŌSi garde alternée
DOCUMENTS A FOURNIR POUR UNE DEMANDE DE PASSEPORT (ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES) A acheter au tabac, à la perception ou https://timbres.impots.gouv.fr ŌSi (plastifiée) valide ou périmée de moins de 5 ans fournir la photocopie recto--ci. ŌSi possède fournir la copie intégrale de acte de naissance de moins de 3 mois. Ōsécurisée (plastifiée) fournir acte de naissance de moins de 3 mois (copie intégrale).ne permet pas de prouver la nationalité, un justificatif de nationalité française (certificat de
nationalité française, décret de naturalisation, etc.). (ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES)ŌSi possède un passeport sécurisé* valide ou périmée de moins de 5 ans ou un passeport non sécurisé* valide ou
-ci.ŌSi possède un passeport sécurisé* périmé de plus de 5 ans ou un passeport non sécurisé* périmé depuis plus de 2
ans fournir acte de naissance de moins de 3 mois (copie intégrale). Ō acte de naissance de moins de 3 mois (copie intégrale).ne permet pas de prouver la nationalité, un justificatif de nationalité française (certificat de
nationalité française, décret de naturalisation, etc.). DOCUMENTS A FOURNIR (ORIGINAUX ET PHOTOCOPIES) SUIVANT LA SITUATIONŌJugement
t. *Passeport non sécurisé : sur la couverture inscription " COMMUNAUTE EUROPEENNE ».*Passeport sécurisé : passeport non souligné (électronique) ou passeport souligné (biométrique) avec sur la couverture
symbole sécurisé (). *Voir au dos la liste des justificatifs de domicile recevables.quotesdbs_dbs4.pdfusesText_8