26 juil 2011 · FICHE TECHNIQUE « Les marchés de fournitures de bureau et le développement durable » Documents de référence téléchargeables sur
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[PDF] FICHE TECHNIQUE « Les marchés de fournitures de bureau et le
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5 jan 2012 · Fiche technique "marchés de fourniture de bureau développement durable" 2 DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE (téléchargeables sur Internet)
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A cette fin, il choisit librement le nombre de lots, en tenant notamment compte des caractéristiques techniques des prestations demandées, de la structure du
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9 juil 2009 · Groupe d'étude des marchés développement durable (GEM DD) 2 4 Quelles caractéristiques environnementales l'acheteur public peut-il rechercher dans un 2 8 Des clauses techniques peuvent-elles contribuer au respect des 2) Informatique et consommables, fournitures de bureau, fournitures
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Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage Luxembourg: Office des Élaborer les spécifications techniques Les conditions d'exécution du marché s'appliquant à la fourniture de biens haut rendement énergétique, de meubles de bureau en de transport publics respectueux de l'environnement,
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Développement durable, marchés publics et produits de santé des fiches de synthèse sur des thèmes qui nécessitent un éclairage particulier L'idée est de définir des spécifications techniques minimales, des critères de sélection et Le candidat en apportera la preuve par la fourniture d'un certificat du fabricant des
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Le développement durable répond aux besoins du présent sans besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services I - Les spécifications techniques définissent les caractéristiques requises des travaux, des services ou des Art 13 décret MP) ❖ Fournitures d'articles de bureau, de produits d' entretien
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techniques Mise à jour le 01/04/2019 1/15 FICHE La définition du besoin du marché public2, le renvoi de la définition de certains besoins à un dispositif ultérieur3, achats de fournitures de bureaux, d'ordinateurs pour ses agents, de prestations techniques spécialement dédiées au développement durable 1 2
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(exemple : des achats de fournitures de bureaux, quantitatif et ce, en prenant en compte le développement durable, au niveau : caractéristiques techniques requises par rapport aux normes et réglementations existantes en la
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Chantier 5 : Sensibiliser les agents au développement durable et à l'achat public durable techniques (article 6 du code des marchés publics) Cela peut se
pdf GUIDE SUR LES FOURNITURES DE BUREAU - economiegouvfr
L’acheteur public trouvera dans ce guide des fiches d’aide à la description des produits Ces fiches non exhaustives reprennent les familles les plus représentatives de la fourniture de bureau (classement ; écriture ; adhésifs et notes repositionnables ; agrafage et perforation)
Marché public de fournitures - Achat durable
Au niveau des clauses techniques le cahier des charges impose : Pour les fournitures de bureau : • du papier et des articles en papier/carton - constitués de minimum 80 de fibres recyclées - et blanchis par les procédés TCF1 (sans chlore) et ECF2 (sans chlore élémentaire) • des calculatrices solaires et des piles rechargeables ;
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