[PDF] [PDF] Assemblée Générale Mixte des actionnaires de la société Holcim

7 jan 2015 · de la société Holcim Maroc réunie le 07 janvier 2015 L'Assemblée Modification et adoption des nouveaux statuts mis à jour Du ressort de 



Previous PDF Next PDF





[PDF] Projet de Texte de Résolutions Avis de Convocation des - AMMC

sa séance du 3 Janvier 2015 en vertu des pouvoirs conférés par l'Assemblée simplification et à la mise à jour des statuts qui régiront la Société à l'issue de la  



[PDF] RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CGEM

Règlement intérieur adopté par le CA du 9 janvier 2015 d'une déclaration du nombre des membres du groupement au jour de la demande respecter les statuts de la CGEM, le présent règlement intérieur et les décisions ou les veiller, en bon père de famille, sur les biens de la CGEM qui sont mis à leurs disposition,



[PDF] statuts MNFM au 14 janvier 2015 - Groupe Pasteur Mutualité

satisfait à cette mise en demeure dans un délai de quinze jours à compter de sa réception Il peut toutefois être sursis par le Conseil à l'application de cette



[PDF] Statuts BCP - Banque Populaire

STATUTS Mis à jour au 20 juin 2019 P 1/27 STATUTS BCP créée en vertu du Dahir Nº1-60-232 du 16 Chaâbane 1380 (2 Fevrier 1961) sous forme demo



[PDF] Assemblée Générale Mixte des actionnaires de la société Holcim

7 jan 2015 · de la société Holcim Maroc réunie le 07 janvier 2015 L'Assemblée Modification et adoption des nouveaux statuts mis à jour Du ressort de 



[PDF] Réglement Intérieur au 14 janvier 2015 - Safran group

Mis à jour le 14 janvier 2015 statuts de la Société et les représentants des salariés désignés conformément aux dispositions du paragraphe 14 9 desdits 



[PDF] Mise à jour des statuts - Centres-sociauxfr

30 mai 2015 · Lors du séminaire interfédéral de fin janvier 2015, à Reims, le chantier a été présenté aux fédérations représentées Il leur a été proposé de faire 



[PDF] STATUTS DE LINTERCOMMUNALE DE GESTION - Hygea

28 janvier 2015 L'association est désignée, dans les présents statuts, par le terme objets mis pour la deuxième fois à l'ordre du jour quelle que soit la 



[PDF] Statuts SCCIpdf

21 nov 2014 · Delphine Vincent Ange Paraphe Statuts de la société coopérative civile immobilière A V E C - Version initiale - janvier 2015 Article 37 - Mise en place immédiate d'une gérance et des trésoriers Les dites parts ont été libérées intégralement dans les 15 jours suivant l'immatriculation de la société



[PDF] NOTE CIRCULAIRE N° 724 - Direction Générale des Impôts

1 jan 2015 · également dans le cadre de la mise en œuvre des orientations du les sociétés de services ayant le statut " Casablanca Finance City " (CFC), impôts en vigueur avant le 1er janvier 2015, celles-ci demeurent apport, dans un délai de soixante (60) jours suivant la date de l'acte d'apport, une déclaration 

[PDF] CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

[PDF] Annexe 1 COMPTE RENDU D ENTRETIEN PROFESSIONNEL

[PDF] Master 2 Droit des affaires et de l entreprise/ DIU DJCE. Programme de la formation par modules Les enseignements 2011-2012

[PDF] CAHIER DES CHARGES D'ACQUISITION DE TROIS VEHICULES ET REPRISE D'UN VEHICULE

[PDF] Docteur François KOMOIN, Président du Tribunal ;

[PDF] Petite enfance Certificat d aptitude professionnelle

[PDF] CADRE REFERENTIEL DEPARTEMENTAL

[PDF] Profil des participants Le cours CCNA Exploration s adresse aux participants du programme Cisco

[PDF] Autonomie et fragilités de la recherche académique Financements sur projet et reconfigurations du travail scientifique

[PDF] ANNEXE IV DEFINITION DES EPREUVES

[PDF] Statuts et fonctionnement

[PDF] COTISATIONS LE RÉGIME DE RETRAITE ADDITIONNELLE. Références :

[PDF] LA FORMATION TOUT AU LONG DE LA VIE

[PDF] Santé maternelle et accès aux soins en Afrique de l Ouest

[PDF] RÈGLEMENT D ARBITRAGE ENTRE LA BANQUE DES RÈGLEMENTS INTERNATIONAUX ET DES PARTIES PRIVÉES