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principes de base qui découlent des objectifs cités ci-dessus : nagement intégré des ressources en eau à l'inté- rieur de sa l'article 6 du dahir n° 1-69-25 du 10 joumada I 1389 gional concerné, dispose d'un délai de vingt (20) jours

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site, sa valeur écologique (son rôle dans l'environnement) et sa valeur patrimoniale (sa biodiversité et cultivés des espèces listées à l'annexe I de l' arrêté du 20 janvier 1982 est également soumise nagement et de gestion des eaux ; gional, s'il en existe, et avec les orientations et objectifs de protection des SDAGE

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12 jan 2020 · L'EISE est élaborée a postériori pour le site de la poussinière et celui des producteurs (1), car les autorisations de Tableau I : Cadre réglementaire du projet relative aux gionaux des études d'impact sur l'environnement ; du système de management de la qualité mis en place au sein de ce Groupe

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DE GESTION DES DéCHETS P r o g r a m m e d e s N a t i o N s U N i e s P o U r l ' e N v i r o N N e India), Prasad Modak (Environmental Management Centre, Inde), Rosemary cité à répondre aux enjeux et à la manière dont elle exploite gion, ex les conventions et accords de Bamako, Waigani, E U / Mexique

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ConfErence des Nations Unies sur I'environnement et de convergence l' chelle r gionale, est le point d'ancrage de ce partenariat faune et de flore sauvages menac es d'extinction (CITES), ratifi e par la Ioi n°34/82 du 7 Am nagement et d veloppement quilibr ,dans lequel il y avait un sous-groupe environnement