23 jan 2013 · mesures relatives à la contribution sociale de solidarité sur les bénéfices et 1) par la création d'une société nouvelle qui absorbe deux ou
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] PRINCIPALES MESURES FISCALES PAR ANNEE
PRINCIPALES MESURES FISCALES PAR ANNEE avril 2013 Direction des Etudes et des Prévisions Taxe sur le Produit de Cession des Actions et Parts Sociales ait lieu par voie d'absorption ou par la création d'une nouvelle entité
[PDF] PRINCIPALES MESURES FISCALES PAR OBJECTIF (2001-2013)
par les nouvelles dispositions Il s'agit des cas suivants : ▫ de l'Agence pour la promotion et le développement économique et social des préfectures et
[PDF] NC n 721 relative à la LF 2013 _23-01-13_ - Direction Générale des
23 jan 2013 · mesures relatives à la contribution sociale de solidarité sur les bénéfices et 1) par la création d'une société nouvelle qui absorbe deux ou
[PDF] feuille de route sociale 2013 - Les Archives de strategiegouvfr
20 jui 2013 · Gouvernement les mesures d'évolution du droit nécessaires pour en assurer la processus de mise en œuvre des nouvelles règles de la
[PDF] projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) 2013
Si aucune mesure nouvelle n'avait été prise à l'été 2012 en loi de finances rectificative et en l'absence de nouvelles dispositions dans le projet de loi de
[PDF] Dialogue social - ILO
Conférence internationale du Travail, 102e session, 2013 nouvelles publications, à l'adresse suivante: Publications du BIT, Bureau international du ii) prendre et renforcer des mesures de protection sociale; dialogue social en 2013 4
[PDF] LA STRATÉGIE NATIONALE POUR LEMPLOI DU ROYAUME - ILO
Un Chemin pour l'emploi décent et l'équité sociale Une Ambition De nouvelles opportunités de création d'emplois doivent être saisies par les PME qui doivent les programmes et mesures actives d'emploi sont contre 43,8 en 2013) ;
[PDF] Plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté et pour linclusion sociale
3 mar 2015 · De nombreuses mesures tant sur le volet préventif que pour La nouvelle feuille de route confirmera un nouveau principe : celui de l'accompagnement Q la loi de sécurisation de l'emploi (LSE) du 14 juin 2013 a ainsi
Évaluation de certaines mesures de la Loi pour la - OECD
L'impact sur le PIB des seuls cinq groupes de mesures de cette nouvelle loi qui ont pu La loi relative au dialogue social et à l'emploi, incluant la fusion de la Prime revenus d'obligations (OCDE, 2013a): l'impôt sur les sociétés, la taxe de 3
[PDF] ISF STATUTS. Structures de la Fédération Internationale du Sport Scolaire. Assemblée Générale (AG) Comité Exécutif (CE)
[PDF] CONDITIONS DE CANDIDATURE 2014/2015:
[PDF] Le secteur Santé et Services communautaires du Collège Boréal offre 19 programmes en français - 4 qui sont uniques en Ontario - 8 qui sont des
[PDF] dossier et examen d entrée aux titulaires d une première année de Master.
[PDF] BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
[PDF] Comprendre des textes documentaires
[PDF] Règlement et dossier de. Candidature
[PDF] MODALITES DE LIQUIDATION DE LA RETRAITE, CUMUL EMPLOI RETRAITE ET INCIDENCE ISF
[PDF] Premiers Pas. avec. le lecteur NVDA
[PDF] Concours de recrutement de traducteurs de langue française (2008) Avis de concours
[PDF] Demande de Bourse Projets Jeunes (BPJ)
[PDF] Guide de l Administrateur
[PDF] CONTRAT DE MANDAT DE GESTION IMMOBILIERE - :- :- :- :- (Loi 70-09 du 2-1-1970, art. 6 et 7 Décret 72-678. du 20-7-1972, art.
[PDF] OPERATION SAC ADOS PAS-DE-CALAIS 2011 DOSSIER DE PRESENTATION DU PROJET DE SEJOUR EN VACANCES AUTONOMES