Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures, de services, d'informatique et de bureautique
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures, de services, d'informatique et de bureautique
[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
dérogation, dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Section 2 – Intervenants dans les marchés de travaux Article 3 - Maître d' ouvrage
[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C C T P ) A défaut d'
[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) DU MARCHE N°10 16 Marché de travaux de mise en valeur du couloir du premier
[PDF] Cahier clauses administratives particulières CCAP - indregouvfr
le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par arrêté du 19 janvier 2009 Article 3 –
[PDF] CCAP - Préfecture du Morbihan
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) N° 1 BRVC ER 2015 PERSONNE RESPONSABLE DU MARCHE PREFET DU
[PDF] CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières ( CCAP) concernent l'ensemble des prestations définies ci-après : Travaux de mise
[PDF] Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
1 1 - Objet du marché Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C C A P ) concernent : Etudes préalables d' environnement et
[PDF] CAHIER DES CLAUSE ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières ( CCAP) concernent chacun le marché relatif aux travaux de réfection des voiries
[PDF] TARIFS MÉDIATION FAMILIALE JUDICIAIRE Aide Juridictionnelle (AJ) acceptée
[PDF] Association Nationale des SF Cadres Page 1 sur 25. Guide Utilisateur site Web Version 4 Date d application : 07/10/2013
[PDF] MARCHE DE FOURNITURES
[PDF] Destinataires de la circulaire
[PDF] ACCORD DU 25 JUIN 2015
[PDF] Une éducation à l orientation identique pour les filles et les garçons?
[PDF] Plan d enseignement. Objectifs généraux des modules. Acquérir une bonne connaissance de sa maladie, des complications et des traitements (savoir);
[PDF] Gestion des Carrières
[PDF] Cahier des charges des dispositifs de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Annexe 2 : sécurisation des échanges
[PDF] TOKYO ET SEOUL LES 9 ET 11 AVRIL 2013
[PDF] Les Initiatives en Assurance Qualité
[PDF] Date et lieu de naissance : N Téléphone : Situation matrimoniale : N de portable : Domicile :
[PDF] 1 si oui, les risques naturels pris en compte sont liés à : inondation X crue torrentielle mouvements de terrain Avalanches
[PDF] Recommandations du Comité d examen indépendant de la Fondation Universitas du Canada